O famille o mystère o cause de la nature LAMARTINE

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3-L'objet du droit de la famille

La famille n'est pas un sujet de droit elle n'agit pas en justice, le droit de la famille va s’intéresser aux instituions et mécanisme qui dessine la structure de la famille ainsi qu'aux rapports individuels entre les membres de la famille. Le droit va forger des institution et le droit de la famille va s'intéresser au rapport qui en découle. Le droit de la famille est une matière très vastes de nombreux droit s’intéresse a la famille on peut trouver des règle relatif a la famille en droit fiscal toutefois le droit civil est le droit majeur du droit de la famille, le droit privé comprend le droit civil commercial … civil gère le droit des personnes de la famille de la filiation des régimes matrimoniaux des successions des contrats et de la responsabilité. Droit de la famille=civil, civil englobe différent rapport d'ordre personnel et patrimoniale ( rapport de droit évaluable en argent) entre les membres d'une famille. Patrimoniale intéresse les régimes matrimoniaux( ce qui fixe le statut des biens du couple) et les succession.

Rapport d'ordre personnel concerne le couple et l'enfant mais uniquement dans leur relation dénué de tout aspect pécunier.

Le droit de la famille est en constante évolution, l'évolution se marque tt d'abord d'un point de vu législatif, a tout d'abord été marqué par un système patriarcale clan familiale réuni autour de l'autorité d'un ancêtre commun masculin modèle qui dominer, influence de la religion le christianisme a fait du mariage un sacrement pendant un temps des lors aucune reconnaissance légal été reconnu au liaison hors mariage.

Droit de la révolution a marqué un tournant le mariage devient un contrat civil conception laïque du mariage qui apparaît et le divorce va être admis. La femme obtient certain droit a égalité avec son époux, 1804 : premier code civil qui va réalisé un compromis dans le droit de la famille, le mariage est consacré d'un point de vue laïque et le divorce est inscrit dans ce code civil, quelque recul car la femme est juridiquement incapable et doit obéissance a son mari, conception du divorce différent entre femme et homme.

Révolution industrielle changement de la famille et du droit de la famille, reforme des années 1960 qui vont forger le droit de la famille actuelle séries de grande reformes du droit de la famille qui ont encore une influence actuellement, reformes engagé par le doyen Carbonier.

1975 : grande reforme relative au divorce

de nombreuses reforme a la fin du 20siecle notamment par rapport a la procréation médicalement assisté, instauration du pacs

17 mais 2013 mariage pour tous a changer le droit de la famille

2015 ordonnance 2016 décret qui a modifier le divorce

projet de loi justice du 21siecle : vise a établir un divorce sans juge (dejudiciarisation ).

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droit de la famille droit de source interne, représente les valeurs d'un état c pourquoi la majorité des sources sont encore nationale, source majeur code civil, source constitutionnelle, jurisprudence, la doctrine et la pratique.

Source international( la convention international des enfants) et européennes ( convention européennes des droit de l'homme qui dépend du conseil de l’Europe institutions intergouvernementale qui na rien avoir avec l'union européennes, l'union européenne nouvelles source du droit de la famille charte des droit fondamentaux qui protège la famille en consacrant le droit de se marier et de fonder une famille) droit international privée au niveau de l'une qui va adopter des règlements qui régissent les litiges familiaux trans frontières.

Le droit de la famille a deux piliers fondamentale le couple et l'enfant.

Partie 1 : Le couple dans l'institution du mariage

Notion de mariage compliqué car le code civil ne le définit pas, a l'époque de sa rédaction PORTALIS « le mariage est la société de l'homme et de la femme qui s'unissent pour perpétuer leur espèce pour s'aider par des secours mutuels a porter le poids de la vie et pour partager leur commune destinée ». Sur certains aspect encore pertinentes mais quelques faiblesses. Article 212 secours mutuels, faiblesses car les enfants ne sont pas obligatoire dans le mariage. (voir power point)

D'actualité en 1804 mais actuellement pas de définition officiel du mariage, la seule provient des caractère des conditions et des effets du mariages qui sont present dans le code civil.

Le mariage peut être définit actuellement comme un acte juridique solennelle par lequel 2 personnes manifestent d'un commun accord leur volonté de s'unir et d’adhérer a un statut légal qui produit des effets imposer par la loi= définition général qui reflète le mariage actuel

Constante évolution du mariage, il traverse actuellement une crise, c'est union de moins en moins célébré depuis la 5eme république en 1958 le nombre de mariage a continuellement baisser:1958=316000 mariages/2015=239000 mariages, chiffre a rapprocher de la population française qui a augmenté a 20 millions, sauf 1972:422958 mariages. De plus le nombre de divorce lui est en constante augmentation 1960:30000 divorces/2014:120000. Crise manifeste en 2013 dans les alpes maritimes 4300 mariages et 2300 divorces. Cela s'explique aussi par la promotion des autres types d'union, le mariage actuellement est de plus en plus concurrencer par le pacs, il est en constante augmentation (voir powerpoint). Le mariage est de moins en moins choisit par les couples toutefois en pourcentage dans la société, 70% des couples sont mariés, il reste prédominant, institution à part car c une liberté fondamentale et il est très réglementé.

Titre1 : L'union du couple par le mariage

Le mariage est une liberté fondamentale, elle a été reconnu par le conseil constitutionnel, en reconnaissant la liberté matrimoniale comme le prolongement de la liberté individuelle, elle a donc en droit français une valeur constitutionnel, en droit interne français aucun texte ne consacre cette liberté fondamentale explicitement, en revanche au niveau internationale des textes consacre cette liberté comme