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Le pouvoir

Par   •  15 Juin 2018  •  4 154 Mots (17 Pages)  •  401 Vues

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qui existes au sein de cette super structure l’état apparait alors comme un appareil répressif qui permet à la classe dominante (bourgeoisie) de maintenir le pouvoir sur les autres classe comme le prolétariat qui désigne les travailleurs.

Dans sa conception va intervenir une révolution prolétarienne grâce à cette révolution le prolétariat va s’emparer par la force du pouvoir puis va le remettre a la disposition du plus grand nombre appelé phase de dictature du prolétariat.

Pendant cette phase, les antagonisme des classes vont être progressivement atténuer, une fois disparu on bascule dans une autre phase celle du socialisme de l’état prolétarien c’est a dire l’état du peuple tout entier, puis dans une ultime phase le communisme verra la disparition de l’état,les classes auront disparu.

En plus de ces deux conceptions on en distingue deux autres

- conception de Aristote: pour lui l’état est le fruit d’une évolution naturel qui s’inscrit dans l’ordre des choses, dans la continuité logique se l’histoire des civilisation.

- conception de Hanz et Kelsen: conception simple l’état est un ordre juridique de contrainte, qui est constituer par un ensemble de normes et de règles de droit qui sont organisé en système et qui sont régis par le principe de la hiérarchie des normes. Pour lui l’état c’est l’ordre juridique est réciproquement tout ordre juridique est constituer en état.

Paragraphe 2: les éléments constitutif de l’état

Ce qui caractérise juridiquement l’état c’est la personnalité morale, l’état est une personne morale de droit public c’est à dire que l’état dispose de sa capacité juridique propre qui est distincte de celle des personnes qui le compose, le fait que une personne physique ou morale dispose de la personnalité juridique, ça permet l’état d’avoir certains droit et obligation. Le fait que l’état est une personnalité juridique à été critiqué mais en réalité la personnalité juridique est une fiction,il ne faut pas la confondre avec la notion de personne, au sens commun du terme.

L’état est une catégorie juridique au même titre qu’une association, société et que à ce titre l’état dispose de certains droit et obligation.

En outre le fais que l’état dispose de la personnalité juridique permet d’établir une séparation nette entre l’état lui même en tant que personne morale et d’autre part les personnes qui exerce le pouvoir au sein de l’état.

Au delà de la personnalité morale trois éléments doivent être réunis pour qu’il existe un état ce sont les éléments constitutifs de l’état

- le territoire

- une population

- un pouvoir politique souverain

A- un territoire

Le territoire est le premier élément qui compose l’état.

Sans territoire il ne peut y avoir d’état, une population nomade peut importe son degrés d’organisation ne peut prétendre à être un état di elle n’a pas d’attache territoriale.

La règle souffre d’une exception celle dans laquelle ou l’état perd son territoire en temps de guerre ou lorsque il est occupé dans ce cas la l’état peut temporairement suivre à la condition que la perte de son territoire soit temporaire, si elle devient définitive l’état disparait.

La superficie du territoire n’ aucune importance.

Par exemple l’ex URSS avait une superficie de 22 millions mètre ce

carré.

Il faut remarquer que le territoire n’est pas nécessairement continu.

Généralement quand le territoire est discontinu les démembrements du territoire sont doté d’un statut apriori qui est différents de celui applicable au territoire métropolitain.

En revanche au regard du droit internationale il existe un seul territoire qu’ilsit non discontinu que se soit les départements ou les collectivités d’outre mer, tous sans exceptions font parti intégrante du territoire de république française.

Le territoire de l’état est très dimensionnelle il est tout d’abord terrestre, le territoire est délimité par des frontières, ces frontières peuvent être artificiels mais aussi naturels, il est ensuite aérien il englobe la masse d’air qui se situe au dessus des frontières terrestre. Le territoire est afin maritime ce qui inclus les eaux qui entoure le pays ce sont les eaux territoriales.

B- une population

Au sens premier du terme la population c’est l’ensemble des êtres humains qui habite.

La population tente ici à se confondre avec la notion de peuple qui est une donnée plus sociologique que juridique.

La constitution de la 5 ème république celle du 4 octobre 1958 qui est la notre actuellement fais référence à plusieurs reprise à la notion de peuple.

Selon le conseil constitutionnel la notion de peuple français à une valeur constitutionnel et impliqué nécessairement son unicité.

Dans une décision de 1940 le conseil constitutionnel à jugé contraire à la constitution une loi reconnaissant le peuple corse, car le conseil constitutionnel à considérer que le peuple français était seul et a voulu protéger son unicité.

Il faut distinguer la population de la Nation, car nation et population entretiennent des liens étroits dans la définition de l’état, souvent il fais davantage référence à la notion de nation qu’a celle de population il faut donc les distinguer d’individus qui vivent sur un territoire .

Le terme de nation va plus loin que la simple addition d’individus et le terme de nation a partir du 18 ème siècle va voir s’opposer deux conceptions , une conception objective et subjective.

Conception subjective de la nation:

aussi appelé conception française.

Cette conception envisage la nation comme une communauté de personnes qi partage des valeurs et une histoire commune.

Dans cette conception la communauté est lié par un vouloir de vivre ensemble.

Elle conduis donc à faire de la nation bien plus que une addition d’individu, quasiment un être à part entière.

L’idée

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