La séparation stricte des pouvoirs est-elle possible ?
Par Orhan • 16 Octobre 2017 • 3 299 Mots (14 Pages) • 891 Vues
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Les États-Unis peuvent donc connaître, selon les époques et les rapports de forces, des pratiques institutionnelles s'éloignant sensiblement du concept de régime présidentiel dont ils sont le modèle de référence. Ainsi, bien avant de jouer un rôle déterminant dans l'histoire après son élection à la présidence en 1913, Woodrow Wilson avait pu comme universitaire dénoncer en 1885 le «gouvernement congressionnel[ ]résultant des abus de pouvoir des chambres. De même, l'obstruction systématique pratiquée par la Cour Suprême tant à l'égard de l'exécutif que du législatif a pu être qualifiée par Édouard Lambert de «gouvernement des juges[] ».
Ce qui montre qu’un régime présidentiel avec une réelle séparation « stricte » des pouvoirs n’est que théorique et que dans la réalité des faits une certaine collaboration entre les juridictions américaines est nécessaire.
Ormis cela un régime présidentiel peut connaître certaines limites démocratique et une prééminence du président qui peut être limité comme pour le cas actuel d’Obama.
2/ Des limites démocratiques fortes
Cette technique juridique constitutionnelle est adaptable au grande démocratie moderne que sont les États-Unis mais elle est comprend de nombreuse limite notamment concernant les pouvoirs du président d’une part , mais également , il a été démontré qu’elle connait un certains nombres de contradiction qui peuvent engendrer des problème tant sur le point démocratique que fonctionnelle , c’est ce que des grands penseurs ont démontrer dont Linz qui a développer toutes une théorie sur les danger et inconvénients que peut entrainer le régime présidentiel .
A/ Obama, un président au pouvoir limité :
L’exemple Américain , auquel il faut toujours revenir , montre que le président des Etats-Unis est la pièce maitresse de ce régime et que ces pouvoirs sont très important mais cependant ils se trouvent à la fois limités et contrôlés , et cela pour deux raisons essentielles ( même si l’on fait abstraction du fédéralisme ) : tout d’abord les chambres demeurent détentrices exclusives du pouvoir législatif et du pouvoir budgétaire sans que le président puisse se passer d’elles et sans qu’il puisse les contraindre à s’incliner devant lui ; et d’autre part , la faiblesse du système de partis dont peut se contenter un régime présidentiel , dans lequel le soutien quotidien de l’Assemblée au cabinet n’est pas nécessaire , ne met pas à la disposition du président la mécanique d’un parti discipliné .
« Si le régime présidentiel aboutit à un gouvernement stable, il n’aboutit pas nécessairement à un gouvernement fort » (M. Duverger)
L’analyse du contexte laisse entrevoir une paralysie politique quasi immédiate (gridlock), la stratégie adoptée par le président pour obtenir la réalisation de son programme à savoir, s’adresser directement aux Américains et tenter de persuader le camp adverse au congrès était selon Edwards, vouée à l’échec.
Contrairement à ce qu’avait ou laisser entendre Theodore Roosevelt en comparant la maison blanche à une « merveilleuse tribune » (bully pulpit) , la parole présidentielle ne fait en effet que très rarement bouger les lignes . Même les plus éloquents des occupants de la Maison blanche (Abraham Lincoln, Franklin Roosevelt, Ronald Reagan) ne sont jamais parvenus à persuader leurs opposants. Pire encore , son impact ne cesse de se réduire parce que , comme le rappel Edwards , elle se perd dans la masse d’informations dont sont abreuvés quotidiennement les Américains avec une moyenne de 111 chaines télévisés , car elle n’est pas relayée par les médias d’opposition , dont les américains sont de plus en plus friands et qu’elle subit une concurrence avec d’autre voix influentes .
En conséquence Obama a eu tort de passer autant de temps à intervenir dans le débat public. Au mieux, il prêchait des convertis. Au pire, il risquait de se voir taxé d’outrepasser les limites de sa fonction en s’immisçant dans le processus législatif.
Finalement le grand tort d’Obama a été de prendre au sérieux la notion de « présidence transformatrice » popularisée par des politologues comme James McGregor Burns.
Edwards s’inscrit à contre-courant de ce « folklore » qui ne peut selon lui que produire déception et renforcer le scepticisme des Américains vis-à-vis de leurs institutions « le pouvoir présidentiel est le pouvoir de persuader » pour consolider leurs dires, Edwards rappelle que Neustadt était en réalité assez sceptique sur la capacité des présidents à persuader.
Mais alors, si le président ne peut pas persuader, transformer, créer de nouvelles opportunités, quelle est exactement la nature de son pouvoir ? A cette question Edwards répond en donnant une définition originale et modeste du leadership présidentiel : « Le secret de la réussite présidentielle ne consiste pas tant à persuader autrui qu’à reconnaître et exploiter de manière efficace les occasions fournies par l’environnement » . Ces opportunités étant de moins en moins nombreuse, on serait tenté de conclure que le président ne peut plus grand-chose aujourd’hui. Edwards explique que ses meilleures chances de succès résident dans l’exploitation de climats d’opinion favorables et dans la mobilisation de ses alliées qui sont dans le cas présent les élus démocrate du congrès.
Comme disait Montesquieu « Si dans l’intérieur d’un Etat vous n’entendez le bruit d’aucun conflit, vous pouvez être sûr que la liberté n’y est pas ».
Ce qui montre que le régime présidentiel a de nombreuse faille qui peuvent entrainer le régime à rencontrer des difficultés notamment dans les fonctions du président qui sous certaines circonstances peuvent entrainer la chute de la démocratie. Cette pensée est partager par Linz et nous allons l’analyser pour mieux comprendre.
B/ Linz ou le rejet du régime présidentiel :
« Les crises de régime présidentiel ont des chances de devenir des crises de régime » Linz pense ainsi que quelques-unes des crises des démocraties postcommunistes sont liées à leur choix du régime présidentiel, même quand elles n’ont pas conduit à la fin du processus démocratique.
Le régime présidentiel à l’état pur n’existe que dans pays d’origine, les Etats-Unis.
C’est le seul pays où il s’est révélé
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