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Le contenu contractuel.

Par   •  4 Juillet 2018  •  841 Mots (4 Pages)  •  356 Vues

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L'équilibre donc voulu est très difficile à contrôler car il existe que dans la tête des parties c'est la raison pour laquelle le CC se borne à prévoit la modération des déséquilibres économiques excessifs c'est la seul immixtion que s'autise le législateur.

- dans les contrats à titre gratuits pas plus que dans les contrats unilatéraux, l'équivalence des pretations n'a de sens. En tout cas l'équivalence économique des prestations (à la ≠ de l'équilibre voulu qui peut exister, le contrat de quationnement. La quotion s'oblige à payer en lieu et place mais le créancier n'a pas d'obligation vis-à-vis de la quotion, pas d'équilibre économique mais psychologique. Il a intérêt à ce que le prêt lui soit consentit. Même chose pour l'épouse. La quotion reçoit un avantagE.)

- Dans les contrats à titre honéreux + de sens , même là article 1169 du CC ne prévoit la nullité que dans des cas extrême lorsque qu'au moment de la formation la contrepartie convenue au profit de celui qui s'engage est illusoire ou dérisoire. Article 1169. illusoire (absent) dérisoire (faible) en dehors de ces cas extrêmes le déséquilibre éco n'est combatu que quand il est excessif par présomption d'un vice de consentement si tel personne s'est engagée moyennant une contre-partie ridicule c'est p-e parce qu'elle n'avait pas toute ses capacités mentales. L'idée c'est qu'un déséquilibre ne peut pas avoir été accepté sciemment. Ça nous fait penser à l'article 1143 qu'on a cité au titre de la violence « un engagement qu'il n'aurait pas souscrit ». l'équibre éco est protégé.

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