Le caractère distinctif de la marque.

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eu l’occasion de l’étudier dans le cadre de mon programme d’études donc j’ai décidé de le découvrir par mes propres recherches.

En effet, le droit des marques confère à une personne, qu’elle soit physique ou morale, le monopole d’exploitation de la marque pour le type de produits ou services qu’elle accompagne et ce, en permettant de distinguer ces produits ou services de ceux proposés par les concurrents.

Par ailleurs, étant donné l’étendue du droit des marques, j’ai choisi de m’attarder sur une notion réputée essentielle pour la validité de la marque qu’est la distinctivité.

En d’autres termes, le caractère distinctif d’un signe de nature à constituer une marque s’apprécie à l’égard des produits ou services qu’il entend distinguer, et au moment du dépôt de cette marque. En effet, une marque doit permettre de distinguer l’origine d’un produit ou d’un service d’une entreprise ou d’un particulier de ceux de ses concurrents.

Ne possède donc pas de caractère distinctif un signe qui est nécessaire, générique, ou usuel pour le produit ou service considéré, ou s’il peut en décrire une caractéristique telle que sa qualité ou quantité, mais également s’il est constitué exclusivement de la forme imposée par la nature ou fonction du produit, ou s’il confère à ce dernier sa valeur substantielle.

Le caractère distinctif peut, dans certains cas, s’acquérir par l’usage.

Toutefois, avant de développer le thème de mon mémoire, je vais devoir établir un rapport d’activité concernant mon stage qui va s’étaler sur deux parties. En premier lieu, je vais procéder à la présentation du cabinet où j’ai effectué mon stage et en second lieu, je vais développer les missions qui m’ont été confiées dans le cadre de mon expérience professionnelle.

RAPPORT D’ACTIVITE

PARTIE 1 : PRESENTATION ET COMPOSITION DU CABINET

Inscrit au barreau de Casablanca, Maître Mohamed Adil BENKIRANE exerce son métier d’avocat depuis 1990.

Le cabinet en question se situe au 355, boulevard Mohamed V, espace Yousra, 8ème étage, bureau n° 97, Casablanca.

Le cabinet est dirigé par Maître Mohamed Adil BENKIRANE comme son nom l’indique mais entrent dans composition d’autres personnes, plus précisément, une avocate et deux assistantes.

Maître Fatima intervient aux côtés de Maître Adil BENKIRANE en qualité de collaboratrice depuis Février 1999. Les deux avocats traitent conjointement des affaires en cours.

Concernant, le volet assistanat, celui-ci était géré par mesdames Asmaa et Aicha. Leurs horaires de travail sont tels que les clients sont accueillis en continu du lundi au vendredi de 8 heures à 18 heures.

Elles s’occupent aussi bien de la réception d’appels téléphoniques que de l’accueil des clients, de la saisie informatique des mémoires et courriers, de l’émission et du recouvrement des factures, de la mise à jour des dossiers ou leur archivage ou encore la gestion de l’agenda des évènements tel que les dates d’audiences ou autres. Autant de tâches indispensables et qui assurent au cabinet sa pérennité.

Durant ce stage, j’ai pu évaluer la charge importante de travail des assistantes et j’ai pris conscience de la valeur de leur présence dans un cabinet d’avocat.

En effet, leur travail demande une rigueur particulière dans la mesure où ce sont elles qui prennent note des dates d’audience et ce sont également elles qui réceptionnent les courriers d’huissiers suite à la signification des jugements et notent les délais d’appel ou de cassation. Or passé ce délai, toute initiative serait forclose, si bien qu’une responsabilité importante repose sur les secrétaires.

PARTIE II : TRAVAUX ACCOMPLIS AU COURS DU STAGE

Au cours de mon stage, j’ai eu la chance de pouvoir participer aux diverses missions qu’un avocat est amené à accomplir dans l’exercice de ses fonctions. Mon activité au sein du cabinet a été très diversifiée, ce qui m’a permis d’enrichir mes connaissances juridiques mais également de découvrir les aspects pratiques de la profession d’avocat.

Par ailleurs, la part essentielle de mon travail aura consisté en des recherches doctrinales et jurisprudentielles afin, tout d’abord, de connaître le droit et l’état du droit applicable au cas d’espèce et ce, concernant différentes branches de droit c’est à dire indépendamment du thème de mon étude. Ce qui m’a permis de cumuler des connaissances non seulement concernant le thème que j’avais choisi mais aussi sur d’autres volets du droit à savoir le droit du travail ou le droit des sociétés.

En effet, j’ai effectué de nombreuses recherches afin de traiter les dossiers que m’avaient confiés Maître BENKIRANE.

Toutefois, il m’était demandé, dans certains cas, de répondre, à titre de consultation, à des questions qui lui avaient été posées.

Dans d’autre cas, j’avais pour mission de rédiger des notes de synthèse au sujet d’un dossier, dans lesquelles je précisais quelles étaient les différentes directions qui nous étaient ouvertes et à quoi nous pouvions espérer aboutir en signalant également qu’elle était, à mon avis, la solution la plus opportune pour le client.

CONCLUSION

Le stage que j’ai effectué au sein du cabinet d’avocat Mohamed Adil Benkirane a été une véritable opportunité pour moi dans la mesure où j’ai pu travailler dans différents domaines du droit.

De plus, j’ai pu être encadrée dans mon travail par de vrais professionnels du droit, dévoués dans leur métier et ayant la volonté de transmettre leurs connaissances aux apprentis stagiaires comme ce qui est le cas pour moi.

Pendant ces trois mois, j’ai dû mettre en application toutes sortes de connaissances acquises auparavant mais j’ai également dû travailler sur des thèmes différents d’où l’enrichissement que m’a apporté ce stage.

Ce stage est donc entré en adéquation avec la formation s’étalant sur cinq années d’études au sein de l’Université Mundiapolis car le travail conséquent qui m’était confié impliquait d’importantes phases de recherche.

J’ai pu ainsi mettre à profit toutes les techniques de recherche utilisées durant ces années pour être la plus efficace possible.