La règle de droit se veut permanente , mais le droit est-il immuable pour autant ?

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La règle de droit, est une notion importante puisqu'elle régis les règles de la société c’est pourquoi c’est une notion obligatoire.

B- La règle de droit une notion obligatoire

La règle de droit est obligatoire notamment parce qu’elle régit la vie en société et qu’elle maintient une sécurité juridique.Si on ne respecte pas le caractère obligatoire de la règle de droit , une sanction seras organisé par la société qui peut être préventive ou répressive.Comme le dit Portalis « La loi ordonne, défend, permet, récompense ou punis, la règle de droit est un commandement, elle est une norme générale est obligatoire, la règle de droit va définir les comportements auxquels tous les citoyens doivent se conformer »

Toutes les règles de droit sont obligatoires mais elles ne sont pas obligatoires de la même façon, il faut distinguer deux catégories de règles obligatoires : les règles supplétives, interprétative de volonté et les règles impératives.

Les règles supplétives sont des règles qui sont facultatives dans la mesure où elles s’appliquent que si les citoyens n’ont pas choisi une autre règle.

Les règles impératives s’impose en toutes circonstances, a contrario des règles supplétives que l’on peut écarter d’un simple accord de volonté. Elle représente des ordres aux quels les citoyens ne peuvent se soustraire.

Bien que ces règles soient obligatoire , elles sont cependant remisent en cause suite a l’évolution de la société.Ces règles ne sont donc plus immuable.

II - La remise en cause du principe d’immuabilité

La remise en cause du principe d’immuabilité est essentiel au bon fonctionnement de la société c’est pourquoi il faut parler de ce changement suite a l’évolution de la société (A) puis il faudrait aussi constater les conséquence de ce déclin (B).

A- La décadence du principe d’immuabilité suite à l’évolution de la société

En principe , le droit est censé suivre la règle de droit mais aujourd'hui ce principe est à nuancé notamment lorsqu’il y a des règles de droit qui sont inexistantes, les juges vont être dans l’obligation de créer de nouvelles normes. Par ce fait , Le droit s’adapte en fonction de l’évolution de la société, les lois évoluent car la société est en perpétuelle mutation (Politique, scientifique et technique etc.). En effet, cette adaptation du caractère de la règle de droit est essentielle pour maintenir une sécurité juridique.

Il est alors nécessaire de parler du rôle du juge, car le législateur ne peut pas toujours tout prévoir notamment avec l’évolution de la société c’est pourquoi le rôle du juge est nécessaire car il va faire évoluer le droit en même temps que la société par le biais de jurisprudence.

Le principe d’immuabilité est en décadence, c’est pourquoi le juge a un rôle essentiel et nous allons voir les conséquence de ce déclin.

B- Les conséquences du déclin du principe d’immuabilité

Vu que la société évolue et que le droit évolue, le juge doit perpétuellement s’adapter a cette évolution notamment par ce que le juge est tenu à une obligations de statuer , le denis de justice lui étant interdit , il se doit de rendre des jurisprudences afin de maintenir une sécurité juridique.

En conséquence , si le droit reste immuable à la règle de droit et qu’il ne s’adapte a la société actuelle sur laquelle il fait effet , il ne seras donc pas adapter à la société actuelle et il aura plus de mal a juger et a trancher les litiges.Le droit se doit donc d’être non-immuable et évoluer en même temps que la société pour régler des problèmes qu’il n’y avait peut être pas avant.