Introduction au droit, son évolution

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- Quant aux personnes

Cela signifie que la règle de droit à vocation à s’appliquer à l’ensemble des personnes qui compose la société. Mais, elle peut en restant général s’appliquer à un groupe d’individu (ex : la règle relative à la propriété s’applique aux propriétaires).

L’intérêt c’est que ce caractère de généralité va permettre de distingué la règle de droit à la décision de justice car la décision de justice à une autorité relative de la chose jugée car elle ne s’applique qu’aux personnes qui ont saisi le juge donc ce n’est pas une règle de droit.

- Dans l’espace

Cela signifie que la règle de droit à vocation à s’appliquer sur l’ensemble du territoire français.

- Dans la durée

Cela signifie que la règle de droit à vocation à durée dans le temps cad qu’elle reste en vigueur tant qu’elle n’est pas abrogée.

2) Le caractère extérieur de la règle de droit

Cela signifie que la règle de droit est extérieure à la volonté individuelle, l’individu ne peut pas créer une loi et ne peut pas s’opposer à son application. Pour autant, la volonté individuelle va contribuer à l’élaboration de la règle de droit car en principe la règle de droit est l’expression de la volonté du groupe social.

3) Le caractère spécifique de la règle de droit : la coercition

a) Le caractère obligatoire

En principe la règle de droit est une règle impérative, d’ordre publique cad qu’elle s’impose aux individus, ils ne peuvent pas refuser de l’appliquer.

b) La sanction étatique

Cad que la règle de droit peut être exécutée sous la contrainte de l’autorité publique.

- Les sanctions civiles :

- La nullité : Effacer en quelque sorte le contrat qui a été passé.

- La sanction en nature : Cela signifie que l’on va rétablir le reste de la règle de droit

- La sanction par équivalent : C’est ce qu’on appel le versement de dommages et intérêts.

- Les sanctions pénales : Pour que ce soit possible il faut un texte spécifique.

- Une sanction qui porte atteinte au patrimoine.

- Une sanction qui porte atteinte à la liberté : Ex : Liberté d’allé et venir : incarcération. Interdiction de fréquenté certains lieux. Le bracelet électronique.

- Une sanction qui porte atteinte à la profession : soit on interdit à une personne d’exercer une profession soit au contraire c’est l’obligation d’exercer une activité à titre gratuit : travail d’intérêt général.

- Une sanction qui porte atteinte à l’honneur : Ex : affichage de la décision.

- Les sanctions administratives : Ce sera une autorité administrative qui sera compétente pour sanctionner.

- Les sanctions dites disciplinaire : Souvent elle s’ajoute à d’autres sanctions. Ce sont des sanctions prononcés par des groupements privés.

Il est possible lors de la violation d’une règle de droit de cumuler les sanctions.

Ex : Le secret professionnel ; un médecin qui révèle un élément de la santé d’une personne, encourt une sanction civil : dommage et intérêt, pénal : délit, et une sanction disciplinaire.

4) La distinction entre la règle de droit et d’autres règles

Les règles dites de moral : cad les règles d’équité, de justice humaine, qui évolue en fonction de la société. Ce sont des règles qui visent à organiser les relations entre les êtres humains.

Les règles de moral sont sanctionnés mais c’est une sanction interne, pas de sanction étatique : c’est sois même qu’on se sanctionne.

Les règles de courtoisie : Façon de se tenir dans tel ou tel groupe social = règle de conduite. Il n’y a pas de sanction étatique, c’est une sanction différente. Ex : exclusion du groupe.

Les règles religieuse : La différence est encore ici la sanction, la sanction ne vient pas de l’Etat mais c’est une sanction religieuse. Le droit canonique est le droit religieux.

B) Les fondements de la règle de droit

D’où vient la règle de droit ? Comment les justifier.

Il y a eu 2 courants : Les doctrines du droit naturel et les doctrines du droit positive.

- Les doctrines du droit naturel :

- Il existerai un droit immuable universelle que tous le monde devrai respecter.

- Il y aurai un droit naturel d’origine divine (Aristote, Platon, St Thomas d’Aquin) : ce serai dieux qui aurai énoncé un certains nombres de règles.

- Il y a le droit naturel laïque ( 14ème siècle mais plus le 17ème) ; Certains on laïcisé le droit. Comment s’exprime ce droit naturel laïc ? : Grotius a tenté d’influencé les auteurs du code civil.

Cette doctrine a été critiqué car les auteurs de ces critiques considéraient que si il y avait des droits naturels alors toute la planète aurai le même droit : droit universelle.

- Les doctrines positivistes : Les auteurs disent que la règle de droit émane de l’Etat.

- Le positivisme étatique (avec Montaigne, Hoppes, Machiavel, Kelsen (à l’origine de ma hiérarchie des sources du droit) ) : Le droit n’a pas d’autre justification que d’être engendré par l’Etat.

Avec le temps les auteurs on proposer un autre courant.

- Le positivisme sociologique : (Durkheim) Le droit c’est le reflet de l’observation d’une réalité social.

- La science du droit

A) Les sciences auxiliaires

- Les sciences descriptives :

- L’histoire du droit :