Introduction au droit pénal et aux sciences humaines.

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Théorie de l’école positivisme italien de Enrico Ferri, prof de droit pénal réflexion essentiel. La criminalité plusieurs facteurs : sociale, anatomique…qui vont se combiner. Mais alors pourquoi certain criminel passe à l’acte et d’autre non.

Classification des criminels endogènes et exogènes 5 catégories :

- Le criminel naît ; le criminel aliéné (→endogène).

- Le délinquant d’habitude ou d’occasion ; délinquant passionnel (→exogène).

Pour Ferri, on ne peut pas réduire le criminel à un seul facteur car il y a ≠facteurs ainsi que ≠combinaisons pour ≠ individus.

L’école de Chicago, a développé que la criminalité est l’expression de l’organisation sociale.

Théorie culturaliste de l’association différentiel.

Pour Sutherland, c’est qu’on ne naît pas criminel mais on le devient par contagions et on l’apprend (éducation déviante) par des « éléments extérieurs ». C’est un phénomène sociale, transmission culturelle, par de petit groupe, apprentissage morale essentiel de la délinquance. L’apprentissage réside dans un processus par lequel on va intégrer une interprétation défavorable de la règle ce basculement peut se faire au niveau familial ou de groupe favorable à transgresser.

→Théorie des conflits de culture par Séllin en 1938. Dans certains groupe minoritaire, marginalisé il existe une sous-culture c’est-à-dire que le groupe à ces propres règles→ délinquance, résistance à la règle générale, les individus ne sentent pas cette interdit→ anomie. Sutherland va développer cette théorie que connaisse les Etats-Unis en 1950 → l’individualisme →criminalité entre différent groupes qui rentrent en collision. Par exemple des conflits qui naissent aux frontières culturelles (les gangs). Les conflits culturels issus d’un processus de colonisation (la Sibérie conquise par la Russie). Ou encore le processus inverse de migration.

→Les théories sur la psychologie criminelle, à partir du XVIIème siècle en Angleterre le criminel est un fou (pathologie) à neutraliser, néanmoins grâce aux travaux de Pinel et Esquirol les réactions vont s’humaniser, ils vont œuvrer pour la suppression des atrocités.

→Théorie fondé sur la victimologie, un prof allemand de droit Von Hentig à Yale entre 1934 et 1948 va écrire Le Criminel et sa victime, qui nous montre son exploration entre le couple criminel-victime, il proposa une classification des victimes : 1) victime indifférencier ; 2) victime latente c’est-à-dire que de manière inconsciente elle aurait les prédispositions à être une victime (masochisme, victime récidiviste) ; 3) criminel victime : parce que la victime a eu un comportement criminel (peut recevable en France).

La Justice restauratrice, Art 10-1 code de la procédure pénale (loi Taubira), cette justice participe activement à la résolution de l’infraction en parallèle à la procédure pénale (loi du 25 fév. 2008 : organiser un procès pour personnes atteintes d’un trouble mentale).

- Les sciences étudiants les scènes de crime.

- La criminalistique : n’essaye pas comprendre le pourquoi du crime mais pour révéler le criminel et l’infraction commise grâce à l’ensemble des procédés scientifiques.

- L’anthropométrie criminelle : science par lequel on va recenser l’identification du délinquant.

- Alphonse de Bertillon créer le bertillonnage : création de petite fiche →La technique repose sur l'analyse biométrique (système d'identification à partir de mesures spécifiques) accompagnée de photographies de face et de profil. Explosion de cette pratique lors de l’arrestation de Ravachol (anarchiste). Abandonner dans les années 70 remplacé par les empreintes digitales ensuite par l’ADN (acide désoxyribonucléique)

- Police technique et scientifique : elle récupère les traces et les analyse ce qui les orientes dans leur enquête, grâce à des laboratoires, d’expert balistique, physique→ constitution de base de données.

- Médecine légale : médecin appliqué à la résolution criminelle, de plus en plus à l’expertise de la santé mentale du criminel (Art 122-1 du code pénal).

- Le Profilage permet d’établir les profils criminels ce qui permet de remonter au criminel à partir de la scène du crime (pas autorisé en France).

- La politique criminelle

Feuerbach est à l’origine de la politique criminelle, elle définit l’ensemble des procédés répressif par lesquelles l’Etat réagi au crime. L’Etat élargi pour Marc Ancel déf de la société nouvelle, il va englober la réaction organisée de la collectivité contre les activités déviantes (1975, Delmas ≠politique pénale). Cependant la politique pénale est trop politisée.

D’autres part les politiques guidés par une idéologie →inefficace au niveau de la rationalité.

Section 2 : Etude quantitative du crime.

Comment le quantifier ? Comment exploiter ces chiffres ?

- Les chiffres de la criminalité :

- Statistiques criminels

- Au niveau national : stat. du Ministère de la Justice depuis 1826, ils permettent de recenser les décisions de condamnations répressives par les institutions juridiques.

- Stat. des services de Police et de Gendarmerie : recensent le nombre d’infractions connues depuis 1972, mais ils existent des faits infractionnels non connu.

- Stat. des services pénitentiaires : rapport annuel rendu au Ministère de la Justice avec un classification de la population carcérale.

- Stat. de la protection juridique des mineurs.

- Stat. international : organisation internationale criminelle, Interpole (depuis 1923) qui recouvre 195 pays.

- Eurostat : chiffre communiqué par les pays, cet organisme publie des chiffres depuis 1950, ces chiffres qui recensent la criminalité, s’affine en 1993 → catégorie spécifique : homicide…

Le système de chaque pays est différent au niveau des infractions incriminées ou pas…, la comparaison et l’analyse est difficile. Il faut faire attention à l’exploitation