Introduction au droit privée

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- L’ordre et la sécurité se base sur des règles de droit. La règle de droit poursuis d’autre finalité elle ne résulte pas de la sécurité. Dans une règle de droit, on exprime un besoin de justice (valeur ) .

La règle de droit se base sur les plus faibles , morale et religions notamment .

- On attend de la règle de droit , de la bonne fois .

- La règle de droit, c’est l’ordre et la sécurité. Mais c’est aussi une réponse à un besoin de justice.

Facteur de rapprochement spécifique : Droit et religion, Droit et Moral

Droit et la religion : le droit français n’entretient pas de lien avec la religion. Le droit est d’abord en dehors des églises, temples ou mosquée on a un droit institutionnelement laïque.

- Mais ce principe est au cœur de plusieurs débats. Les médias ont des difficultés à se tenir loin des religions.

Exemple :

- Laïcité dans les entreprises : autorise les employeurs a instaurés des règles de laïcité

Le droit est laïque mais il ne peut pas totalement ignorer le fait religieux

Constitution de 58 : le respect de toute les croyances

Un certains nombres de droit relais des droit religieux

Condamnation du meurtre : tu ne tueras point (religions ) et (droit )

- Le droit Morale se rapproche de la règle de droit car quand on observe la règle de la morale on peut voir que la morale se préoccupe du groupe. On recherche le bien de l’individu par la morale et le bien des autres. Elle ne se préoccupe pas seulement du moi. La morale s’intéresse aux groupes, aux hommes qui vivent en société . Au sein de la morale on a un courant appeler morale sociale qui envisage le bien dans la perspective du groupe. L’entrée se fait seulement par le juste. Elle a une place incontournable dans la morale. La morale et le droit sont dans un mouvement de rapprochement.

- Le droit fait appelle à la morale. On a des règles de droit qui font appelle à la règle de la morale qui traduise juridiquement la règle morale.

- En 1983 a étais créée un comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé et on a confié à ce comité de donner son avis sur tous les problèmes éthiques qui se pose car la médecine et la biologie font des progrès.

- Le législateur consulte le comités éthiques et composé de spécialiste en éthiques penseur , philosophe.

- A chaque fois que la sciences progresse on se pose des nouvelles questions sur le rapprochement du droit de la morale car il est le résultat d’une double actions car le droit se rapproche de la moral en prenant en compte de ce que la morale exprime.

- La finalité social n’est pas la marque de la finalité de droit car on ne peut exprimer la différence de finalité .

B) Caractère coercitif page 4 doc

Un caractère coercitif est une règle qui est sanctionner par une contrainte exercer par l’autoriter public

- la règle est contréniente

- L’auteur de la contrainte

- Justification du caractère étatique

- Toutes règles de droit comporte une sanction on a :

- Sont caractères obligatoire en faisant appelle à la notion de sanction

- Règle religieuse : sanction comme la règle de droit

- On a une sanction externe dans les deux cas

- Ce qui fait la spécificité d‘une règle de droit est que l’auteur de la sanction est l’auteur étatique. La règle de droit est toujours assorti de sanction mais il peut y avoir différent degrés de sanction.

Quand on s’intéresse a la sanction dans la règle de droit on peut se confronter à différente contrainte :

- Etude de règle de droit : identification de deux identité de règle

- Règles impertive ou proibetive ( degrés de contrainte élever )

Ce sont des règles qui ordonne ou défende un comportement sans que les sujets de droit ne puissent se soustraire par un acte de leurs volontés.

- Règles supplétive ou interprétative

C’est une règle dont l’implication peut être écarter par une manifestation d’une volonté contraire du sujet de droit

La façon dont on rédige la règle, n’est pas la même quand on apprend à identifier le caractère supplétif ou impérative

Exemple :

Art 6 du C.C : on ne peut déroger par des conventions contraire (impératifs)

- Le présent texte est d’ordre public (impératifs)

- Si les partis n’en non pas convenue autrement (supplétifs)

- Sanctions choisies en matière civil : nullité de la règle une sanctions en terme de nullité de l’acte nous sommes sur de l’impératifs nullité est une sanction civil.

Les règles supplétives n’ont aucune indication dans le texte. Le juge sera déterminé de la raison.

- Depuis quelques années, se développe un phénomène juridique. La France a son système juridique, d’autre Etats font partie d’une même organisation internationale (ONU, G20 …). Il y a des règles de droit qui sont élaborer en tenant compte de tous les systèmes divers et variés.

Notre système repose sur des règles de droit mais d’autres systèmes étranger ont des règles de conduite de vie en société.

Le droit dur et droit mou : règle contraignaient (droit dur) la tendance est d’importer des organisations international ou encore des système juridique étranger, nouvelle façon (droit mou ( charte , code de bonne conduite , avis .. ) on peut interpréter ceci de droit objectifs