Introduction au droit constitutionne

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un exposé brutal ou sec de règles ne permet pas de réellement comprendre la porté de ces règles , il faut souvent que l’on pratique pour assurer une compréhension .

en droit C on s’adresse d’abord aux gouvernant et non pas aux simple citoyens , aux simple administrés , au simple travailleurs , et donc le gouvernant a plus de difficulté a accepter la soumission a la règle de droit. Nécessairement les gouvernant réussie plus que simple citoyens a trouver des marges de liberté , d’affranchissement de la règles .

comment un telle décalage peut se produire ? les progrès de la démocratie e traduisent pas l’émergence d’un juge constitutionnel donc la mission et de faire contrôler la constitution .

la mission de ce juge est déterminé par la constitution ce qui est déjà une source de faiblesse , qui n’est jamais a l’abri d’une modification de la constitution . La mission essentielle d’un juge constitutionnel , c’est de vérifié si les lois voter par le parlement sont bien conforme a la constitution ; C’est le contrôle de constitutionalités des lois. Mais il ne peut pas allez au dela de cette mission et ne peut pas contrôler d’autre éventuelle irrespect de la constitution par les gouvernant

ex : l’article 20 : le gouvernement détermine et conduit ….

Le gouvernement … ? mais dans bien des cas , dans la situation français le président de la rep a l’initiative premier , c’est lui qui souhaite qu’une reforme législatives intervienne dans telle ou telle secteur et donc juridiquement le premier ministre dépose sont projet de loi.

En cas d’accord il ne peut pas contrôle

Ex : art 8 : le chef de l’état met fin au fonction du 1er ministre âpres remise par ce dernier de sa démission.

En gros : le chef de l’etat ne peut pas renvoyez le premier ministre sans sa demission. Depuis 1958 elle est applqiué different car un accord politique tacite existe entre 1er ministre et chef de l’etat . il met fin aux fonctions du 1er ministre quand il le souhaite .

Imaginon 31 mars 2014 : jean marc herrault , renvoyez , on lui a demander de faire une lettre .

Ce decalage va se traduire parceque les different acteur de la constitution peuvent decider d’orienté le texte dans une logique , dans une interpretation specifique . l’interprétation du texte constitutionnel

Le G.DE GAULLE disit qu’une constitution c’est un esprit , des institutions , une pratique

Sa volonté était qu’il fallais faire en sorte d’assurer le pouvoir executifs et faire en sorte que le president soit un veritable CHEF de l’etat . qui decide en tant que chef .

Ex : le role actuelle du président américain est totalement différent de celui qui est écrit , sans qu’un seul article soit modifier en plus de deux siècles . il peu donc y avoir une mutation constitutionnelle sans aucun changement de la constitution

- La presence de regle particuliere au sein de la constitutions .

1ere regle , la relge coutumiere : elle impose la répétition d’un meme comportement pendant une pariode relativement longue . La coutume créé deviens alors une norme juridique . ce phenomene coutumier a vocation a se dvlp lorsque la constitution ne contient que qql règles . on distingue trois sorte de coutumes : interprétatives , supplétive ( rajouter un élément qui n’est pas forcement dans le texte , comme le cas sous la 3e rp , qui n’avait pas prevu la fonction de président du conseil alors qu’il y en avait un ) contraire a la constitution . ( ex : ou le droit de dissolution de la chambre des député qui est reconnu par la constitution au profit du président . Se pouvoir disparait en application d’un phénomène coutumier , il ne pourra plus le dissoudre )

Logiquement plus le texte est détaillé plus le phénomène coutumier va rétrécir

Ex : présence officiel du président dans les mairies n’est écrit nul par , c’est une coutume )

- Le phénomène de la conventiton de la constitution.

-la répétition n’est pas imposé, un seul élément suffis .

-La convention ne creé pas une regle juridique , mais de nature politique . cette regle est aussi contregnante qu’une regle juridique mais elle ne peut pas etre sanctionné en cas d’irrespecter par un juge . Cette relge s’impose ensuite aux acteurs , la transpiration impliquant alors une crise politique , une desaprobation politique mais rien d’autre .

La GB , n’ont pas de constitution au sens un texte unique , codifier pour la société britannique.

Le monarque par convention etablis au debut du 18e , doit promulguer la loi voter par le parlement britannique Si il refuse , juridiquement la loi ne peut produire aucun effet .

Politiquement , une crise politique surgis .

Art 8 de la C. A fait l’objet d’une convention entre président de la rep et 1er ministre . le président a dit « tu remet ta démission quand je te le demande »

La convention qui nous a unis depuis l’heure de 9h . et que nous allons respecter encore . la convention de la pause . on a le droit a 180 minutes de cours, on a alors le droit d’aller voir le doyen et de râler pour les 2x10 minutes de pause qu’il donne. On aurais pu reposer , mais non. Donc une convention a était tacitement admise entre nous et le prof .

Supposant qu’il n’y a pas de pause maintenant qu’il l’a dit , le prof a des probleme politique . o

mais juridiquement aucun problèmes . il ne risque rien .

CONCLUSION ; on retrouvera dans bien des situations , des paradoxe . on pourra avoir des comportement juridique totalement respectueux e la constitution . Mais qui sont politiquement soit inacceptable soit contestable.

Ex : G.Cahuzac ; Juger pour fraude fiscale , obliger de quitter le gouvernement . Mais un ministre qui était député retrouve automatiquement sont siège de député un mois âpres la fin de ses fonctions. G. Cahuzac démissionne et annonce qu’il va revenir siégé comme député . alors on va faire une pression politique pour qu’il ne revienne pas . il va alors démissionné . on a un aspect juridique et une dimension politique .