Histoire du Droit et des institutions

...

Ces tendances pavaient la voie pour la doctrine de JEAN BODIN. Auparavant, cette ère en faveur de la monarchie absolue va être bousculée par une opposition souvent virulente qui va se former avec la réforme protestante, et une opposition catholique.

III-Les guerres de religion et les chahuts doctrinaux contre la monarchie absolue

1-La réforme protestante

Le caractère des idées protestantes, c'est sa diversité. En 1517, lorsque Luther présente sa doctrine dans 95 thèses qu’il va afficher sur les portes de l’Eglise de Wittenberg.

Sa doctrine va très vite connaître un très grand succès auprès des paysans, de la population allemande. Ses idées plaisent car il y a depuis longtemps une colère des principautés allemandes contre Rome.

Au départ, cette doctrine va être regardée comme une doctrine de libertés contre le pouvoir, contre les princes. On commencera à parler du sujet, de l'individu, de démocratie.

La pensée de Luther va être regardée comme des prêches ouvertes contre les institutions.

Ces thèses devaient aboutir à des révoltes. Ces révoltes vont conduire au déclenchement de la guerre des paysans contre les princes allemands.

Mais Luther était opposé à ces révoltes et disaient que son sujet était l’Etat, qui doit être renforcé contre l’Eglise.

Il y aura également la pensée de Calvin. Il marque la fin de l’individualisme religieux. Il va présenter sa volonté de réforme dans un traité adressé à François Ier. Son titre est L’Institution Chrétienne.

Avec Calvin, il y aura une volonté de structure. Il dit la nécessité d’une orthodoxie nouvelle pour éviter le trop de divergence.

Il proclame le respect de l’autorité royale et pose le principe du droit divin, de l'ordre établi, ce qui signifie « que l’ordre établi est voulu par Dieu et le peuple ne peut pas se révolter ».

>>>Entre 11962 et 1998, la France va connaître 8 guerres civiles qui vont être entrecoupées de temps de pause. Ces guerres vont opposer de façon violente les Français entre eux : les catholiques aux protestants. Les troubles sont donc très complexes, il vont coïncider avec l'abaissement de la monarchie, de l'autorité royale.

3-Le courant des monarchomaques (contre l’absolutisme)

a) L’école des monarchomaques protestants

Au départ, cette école a été favorable à Henri IV. Elle va glisser du loyalisme à l’égard du roi, au droit de résistance. Ce droit de résistance n’avait pas de finalité démocratique mais de recherche de liberté.

Parmi eux : François Hotman >> thèses de liberté qui vont vers la monarchie tempérée. Il oppose les lois à l'arbitraire. Il montre que le roi, s’il tombe dans la tyrannie, peut être déposé par les États généraux. Ce droit de déposition, il l’explique par les faits historiques qui remontent à l’époque franque. Selon lui, les rois francs pouvaient être déposés s’ils étaient incapables et il est favorable à cette idée. Il explique que la monarchie absolue est une innovation récente que l'on peut remettre en cause.Or c’est faux car Clovis se servait déjà de la monarchie absolue.De façon générale, les monarchomaques vont reprendre les idées du Moyen-Age. Ils reprennent l’idée d’un pacte fondamental passé entre le peuple et ses dirigeants, un pacte fait de devoirs mutuels et réciproques. Selon ce pacte le peuple doit obéir et le prince doit gouverner en équité. Les auteurs reconnaissent le droit de résistance. Ces idées qui viennent des monarchomaques protestants vont être reprises par les monarchomaques catholiques.

b) L’école des monarchomaques catholiques

En 1584 la couronne risquait de passer à un protestant : Henri de Bourbon, qui était le chef du parti reformé.

>> Luttes sanglantes (et de propagande) contre Henri de Bourbon, dirigé notamment par Jean Boucher et les catholiques sous l’acronyme de « La saint ligue ».

>> C’est Henri IV (Henri de Bourbon conversé au catholicisme) qui prend la couronne.

Jean Boucher va être écarté, il sera envoyé dans le nord. Il va continuer à écrire. De façon générale dans son œuvre, il dit que le peuple peut déposer le prince dans deux cas :⁃En cas de trahison de la religion⁃En cas de trahison du peuple

Selon Jean Boucher, Henri IV a trahi le peuple car il était issu de la réforme.

Par conséquent, Jean Boucher va s’opposer au droit constitutionnel français, aux principes fondamentaux du royaume. Il s’oppose au principe héréditaire posé par les Capétiens, au principe de l’indisponibilité de la couronne. Il parle de nouveaux principes, il propose de nouvelles lois. Il parle du droit populaire à la désignation du roi. C’est le peuple qui fait le roi et donc le peuple peut d’en débarrasser.

IL EST CONTRE LA THEORIE DE DROIT DIVIN DES ROIS.

Autre auteur avec les mêmes idées en gros : Guillaume Rose.

>> PENSEES TRES VIOLENTES ET RADICALES, EN FAVEUR DE LA TYRANNIE COMME LE DERNIER RESORT ET ENCOURAGAIENT L’ASSASINAT D’HENRI IV.

Désormais, Henri III et Henri IV se finissent par être assassinés.

Ces écrits vont choquer la France, les juges, les parlementaires, les agents du roi... etc.

CONTRE-MOUVEMENT : La doctrine de la monarchie absolue.

II-Les théories de la monarchie absolue (XVIème et XVIIème)

1- JEAN BODIN>> Il est contre les monarchomaques, contre la confusion de politique et religieux, mais il critique aussi MACHIAVEL car pour lui, Machiavel envisage l’impiété et l’injustice de la politique et de la République en générale.

En 1576, il publie un traité intitulé « Les six livres de la Républiques ».

Jean Bodin donne la définition suivante de la République « la République pour l’homme du XVIème c’est la chose publique ». Par la suite, cette chose publique sera appelée l’État.

Ce traité de 1576 est un traité très nouveau car c’est la première fois qu’on a de vraies pages de sciences politiques qui donnent