L1 DROIT chapitre 1 histoire des institutions publics

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Les cités sont, au contraire, fondées sur l’adhésion des citoyens au régime politique, qui écarte la domination d’un homme s’ordonner autour de la notion de l’Etat.

TITRE PRÉLIMINAIRE

LE LEGS DE L’ANTIQUITÉ PAÏENNE ET CHRÉTIENNE

Sections n°1 Le legs gréco-romain

- L’héritage Grec

- Le contexte historique

Certaines des sociétés (l’Egypte ancienne, des hébreux, en Mésopotamie …), traditionnellement qualifiées empires, sont organisées sous le commandement d’un monarque, qui a établi et maintient par la force le pouvoir qu’il exerce sur ses sujets.

Les cités sont, au contraire, fondées sur l’adhésion des citoyens au régime politique, qui écarte la domination d’un homme s’ordonner autour de la notion de l’Etat.

Les cités constituent de véritables Etats organisés sous la forme « républicaine », c’est-à-dire avec un pouvoir collectif ; elles sont démocratiques ou aristocratiques, suivant que le pouvoir est exercé par tous les citoyens ou non.

C’est dans les cités grecques que d’abord qu’a était inventé la politique : c’est-à-dire l’art de gouverner le groupe social. Ces institutions publiques sont les premières de notre histoire à avoir considérer la direction de la communauté comme l’affaire de tous, des citoyens qui doivent obéir à la loi, qui peut être considérée comme l’œuvre de tous.

Ces institutions présentent un intérêt particulier du fait de l’influence directe qu’elles ont exercés sur celles de Rome et, par l’intermédiaire de celle-ci, sur celles de toute l’Europe occidentale.

La polis ( ou Etat-cité, d’où la définition de la politique : la science des communautés humaines constituées politiquement) est souveraine et constitue un véritable Etat qui va s’épanouir au 6e et 5e sicle avant J.C, petit à petit autour de la méditerrané.

La cité grecque suscitait à la période $$ : le roi est à la fois un juge et un législateur et il est assisté d’un conseil privé composé d’anciens -> une boulé + doit compter sur la présence d’un assemblé populaire qui regroupe l’ensemble de ce qui est entrains de devenir des citoyens la guerre, des traités d’alliance …

8-6E siècle av JC -> l’aristocratie : des groupes patriarcaux vont constituer le genos et vont prendre le pouvoir (grands propriétaires) et vont prendre le pouvoir sur les différents rois de la Grèce antique

Et certains hauts personnages vont réussir à partager le pouvoir avec le roi : ce sont des archontes et parallèlement vont se réunir entre eux les grecque les plus riches (eupatrides), à part sur une colline et ils se réunissent pour former une assemblé (aréopage) et le rôle de ces eupatrides est de contrôler les archontes …

La phase qui va succéder à la crise du 7e siècle av JC : va être remplacer par une nouvelle société -> une société assise sur une richesse commercial, changement des richesses et du modèle économique. Ces commerçants et artisans s’imposent et qu’à partir du 6e siècle cette société prend le pouvoir.

- Les caractéristiques de la cité grecque

La cité grecque n’est pas fortement peuplée (exception : Athènes), on connait des milliers de cités qui vont répondre à un objectif précis qui est de donner à tous les citoyens le pouvoir de participer à la politeia

Aristote « ési on ne peut pas faire une cité avec 10 hommes, avec 100000 il n’y a pas de cité -> nombre restreint d’homme donc tous les habitants de la cité sont loin d’être citoyens (esclaves, femmes, enfants, les étrangers)

Le citoyen grecque n’obéie qu’à la loi à laquelle il a participé à l’élaboration = eleutheria

- C’est l’apogée de la liberté

Remarque : ce qui compte c’est la liberté politique, c’est la liberté de choisir son gouvernement donc ce qui compte dans la cité grecque c’est l’ensemble des citoyens mais pris individuellement l’homme parait négligeable, la liberté individuelle est pratiquement inconnue.

Différence essentielle entre les grecques et les empires occidentaux : les citoyens réunis ont un pouvoir illimité.

Au 5e sicle sous Périclès : Tous les habitants d’Athènes n’ont pas la qualité de citoyen, puisque les droits civiques sont refusés aux esclaves et aux métèques qui sont les descendants des immigrés.

Athènes va prôner l’égalité de tous les citoyens quel que soit leur richesse face aux lois (l’isonomia) et va connaitre le principe de la démocratie directe, c’est à dire tous les athéniens vont participer à l’assemblée ecclesia / qui permet à tous les citoyens de jouer un rôle actif, et l’assemblée du peuple concentre le pouvoir entre ces mains-> vont voter la guerre, le budget …

Donc des projets vont être présenté mais ces projets ressortissent de la boulé (assemblée qui regroupe 500 citoyens tirés au sort chaque année)

- Elle contrôle les magistrats, une magistrature : ce sont des autorité fonctions qui sont issus de la loi, le magistrat a reçu un mandat de l’ensemble de la communauté pour des taches précis pendant un temps limité (1an) sont sous le contrôle de l’ecclesia -> doivent rendre des comptes et sont tirés au sort pour éviter l’aristocratie

Si le territoire restreint des cités et leurs rivalités permanentes n’ont pas permis aux Grecs de résister à la domination macédonienne et ensuite à la conquête romaine, il est remarquable qu’ils aient élaborés des principes durables pour l’organisation des sociétés politiques.

Les éléments positifs :

Les sujets : La Grèce a inventé le citoyen, c’est-à-dire un homme qui cesse d’être un sujet passif pour devenir un élément actif de l’organisation politique, qui est à la fois gouvernant et gouverné.

Le pouvoir : à l’origine d’une conception laïque du pouvoir et la souveraineté de la loi qui s’impose à tous parce qu’en dehors de toute révélation supranaturelle elle est l’expression de la volonté collective.

Les ministres : ont inventé le magistrat ; tandis que le ministre d’une Empire exerce le pouvoir propre du chef