Histoire des institutions

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L’apport d’église. L’église présente une organisation centralisée un jour servira de modèle aux états laïque. L’évêque de Rome va parler de s’imposer l’autorité de l’église. Le titre de PAPE - 4ème siècle. Les évêques .

2. Église et droit

L’église est aussi le droit spécifique qui se forme de la 1ère siècle et qui est différent du droit romain. Le droit d’église synthèse. Des cletarles de Pape. Les évêques se réunissent en conseil pour prendre des décisions de l’église. Les canons. (évolution importante au niveau de religion).

C. L’empreinte germanique

1. Germains et pouvoir

Peuple du nord et de l’est. En latin germanus - germanu ça veut dire les voisins (surtout des gaulois). L’emprunte germanique - des choses à matière de droit et de pouvoir. La valeur individuelle. Cette idée - d’indépandence, de liberté n’est pas existé chez les romains. Chez les germain le concept d’état n’existe pas. Ils ne connaissent que la soumission volontaire à un chef et ce chef le reconnue parce que il arrive à s’imposer( il est le plus intello, malin). Le compa… militaire. Ce groupe autour d’un chef. Chez ce peuple l’organisation est très faible. Il y a des tributs avec un chef ou un roi choisi par les autres. Il n’y avait qu’un seul chef ou un roi, il est aussi chef de guerre, tout les autre atour de lui sont considérés comme égaux, il y a très peu d’esclaves.

2. Germains et droit

Nous ne connaissons pas grande chose parce que leur droit était oral, donc grâce aux commentaires de Jules César nous savons les moeurs germains. Important dans le droit germain - le groupe. Des vestiges de communisme agraire. La propriété n’existe pas, les terre sont appartient aux familles, des bien communs(ex. le forêt occupe une très grande place qui a appartenu à tout les groupes. Seule propriété privé c’est meuble et immeuble. … Ils ont des pratique funéraire spéciale - être enterré avec leur meuble, le prince avec son cheval. L’importance du groupe familial. En droit pénal existe le vengeance privé. C’est le chef de famille subi de la justice = la faÏda. L’importance de l’individu, l’absence de l’absolutisme. Chez les germains on reconnaît aux enfants une certaine capacité juridique. La femme - propriétaire de sa dette. Le pouvoir du père est moins absolu que chez les romains.

§2. Les deux axes du cours : droit et pouvoir

Une double préoccupation se doté du droit et d’une forme du pouvoir. Dans une société le droit et le pouvoir peuvent revêtir plusieurs formes. Si on prend n’importe quelle société , il n’existe pas de société sans droit(des règles).

Quelles sont les modes de formation du droit? Les sources du droit varient selon les époque selon les sociétés. Le droit peut être créer par la coutume orale se vient de la base et qui s’est forgé avec le temps. L’influence des certaines personnages. Le droit peut émaner de l’état. Le droit a différentes origines.

Le pouvoir quel qu’il soit veut faire le droit. il veut dire ce que doit être le droit. S’il a un pouvoir faible parvienne …

Un pouvoir fort peut dicter le droit, peut donner à la société qu’il gouverne développement de l’appareil législatif.

A quel moment le pouvoir et le droit se rancontrent-ils?

Ils se rencontrent quand la forme d’état est le plus élaborée. Mais l’état n’a pas toujours existé, donc il y avait des périodes d’éclipse assez longue, il y avait des moments où l’état disparaît. Pendant 1000 ans l’état n’est pas existé. Les rois capétiens ont une politique résolue de construction de l’état. Ils vont se forcer de rassembler parce que le territoire était séparé. Ils ont réussi à réunifier le territoire de la France future par ressemblance des populations aux origine, coutume, moeurs différente. Une population qui obéit un même roi.

Le gouvernement capétien. Les trois critère de l’état: population, une seule territoire, le gouvernement. L’axe structurant de ce cours.

Cette période a connu 3 phase successives:

1)Période franc - 10 siècle se termine sur un échec de la construction politique et juridique.

2)période féodale - 10-12 siècles - le droit et le pouvoir sont morcelé, on voit que le droit et le pouvoir ne peut s’exprimer que dans un cadre locale.

3)période 13,14,15 le pouvoir royal redevient créateur de droit.