Fiche révision Histoire des Institutions

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→ La chancellerie du roi : Rédige les actes royaux. Le référendaire qui rédige par écrit les actes royaux à portée particulière en apposant le sceau du roi. Les autres actes st rédigés par les scribes et les notaires.

B) Les agents territoriaux du roi :

- Le principal est le comte qui est chargé d'administrer une circonscription au niveau local.

- Le comte est nommé par le roi et il exerce ttes les fonctions de l'autorité publique.

- Niveau local, il assume la puissance publique au nom du roi suivant ses ordres.

- Les pouvoirs st étendus, pas de séparation entre les fonctions civiles et militaires.

- Le comte est assisté par des auxiliaires

→ Les centeniers ds le Nord.

→ Les viguiers ds le Sud.

- Le rôle des comtes est de faire régner la paix au sein des populations franques, romaines, burgondes, et autres ds le comté. Assurer la protection des plus faibles, les veuves et les orphelins. Et il préside le tribunal appelé le Mallus.

- Il a le munidum et le bannum.

- Le comte a le pouvoir de rassembler les sujets en cas de guerre de recueillir les amendes perçues ds le cadre du tribunal. Un agent fiscal du roi.

- Ds le cadre de son comté, il peut prendre des décisions pr compléter celle du roi.

Section 3 : L'organisation judiciaire :

- Les juridictions

A) Le tribunal de droit commun: le mallus.

- Les hommes libres du comté participent à l'exercice de la justice.

- Ces hommes doivent obligatoirement être présents au tribunal ss peine d'amende pr approuver ou désapprouver les décisions du comté.

- Les homme libres sont des guerriers qui ont 2 obligations :

→ Service judiciaire

→ Service militaire.

- La décision est rendue par un comte. Il applique les amendes prévues par les coutumes et il applique les coutumes dégagées avt par ses assistants lors du procès : les Rachimbourgs.

- Les Rachimbourgs st des notables désignés ds chaque circonscription du comté.

- Ils assistent le comte en raison de leur âge et de leur expérience : bonne connaissance des coutumes.

- Ils qualifient les faits suivant les coutumes applicables.

- Le comte promulgue les jugements et perçoit le montant des amendes : une partie revient au roi et l'autre au comté.

- Le mallus a une compétence générale : il traite les affaires civiles et les affaires pénales et ttes les affaires qui mettent en cause les habitants de sa circonscription. C'est un tribunal itinérant.

B) Le tribunal du palais :

- Ses compétences st plus spécifiques, le roi se réserve de juger certaines affaires. Compétence réservée pr certaines affaires :

→ La personne du roi : Trahison , lès majesté et désertion.

→ Les personnes ss sa protection sociale.

- La procédure et les preuves :

- La procédure de type accusatoire s'oppose à la procédure de type inquisitoire.

→ La procédure accusatoire : initiée par une personne privée qui se porte accusatrice d'une autre.

→ La procédure inquisitoire : l'autorité publique et le juge se saisissent eux – même de l'affaire.

- Preuves rationnelles :

→ Écrit

→ Aveu

→ Témoignage.

- Preuves irrationnelles qui mettent en avant le jugement de Dieu. Elles l'emportent svt sur les preuves rationnelles.

- Les ordalies st des épreuves qui font jaillir la vérité qui appellent le jugement de Dieu.

- Elle se développe au VIIIè siècle.

Chapitre 2 : La royauté carolingienne( 751-888) :

Section 1 : Une nouvelle conception du pouvoir :

- Les carolingiens st influencés par l'Eglise romaine.

- Le but est de réaliser une unité politique fondée sur un gvt chrétien . Système de la théocratie royales : un système politique ds lequel les gouvernants st investis par Dieu.

- Avc Charlemagne, on passe de l'idée de théocratie à l'empire chrétien.

- A la fin de la période, évolution du pouvoir qui commence avc Charles le Chauve : une royauté contractuelle.

- Vers la mise en forme d'une théocratie royale :

- Pépin le Bref a préparé son coup d'état grâce à un double soutien : église + clientèle aristocratique.

- Son coup d'état a été préparé par voie diplomatique : Pépin le Bref a recherché le soutien du pape Zacharie qu'il a consulté pr savoir qui devait être roi.

- Pépin le Bref a reçu le soutien pontifical.

- Après avoir reçu le soutien du pape, Pépin se fait élire par les grands du royaume. Sacre en 751.

- Le sacre est un titre religieux d'investiture.

- Originalité du sacre : Onction d'huile sainte. Cette onction royale tire son origine de l'Ancien Testament.

- Selon Yves Sassier, le roi est considéré comme l'élu du Seigneur ou comme l'oint du Seigneur : il est doté d'un charisme spécial pr gouverner : une inspiration spéciale. Origine de la théocratie.

- L'onction donne au roi