Début d'introduction au droit

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Ces prêtres ont aussi la maitrise des procédures, ils peuvent égalementintenter des procés ou encore valider l'existence de certains actes juridiques. Assez vite, la Republique va distinguer entre le domaine du Fas càd le domaine des regles religieuse et le domaine du "jus", celui du droit temporel. Cette distinction va permettre de considérer qu'a coté du droit de Dieu, existe un droit des Hommes. C'est à partir de cette distinction que le droit romain va s'émanciper du droit divin, et que l'Hommepuisse obéir à des lois, sans forcément un côté divin.

Cette distonction, notamment le droithmain va se concrétiser dans 2 grands textes qui sont encore aujourd'hui considérés commedes references en matière de droit: la "Loi des 12 Tables" et les "Compilations de Justinien".

- La Loi des 12 Tables, on peut la considérer comme le fondement du droit civil (droit qui concerne les rapports entre individus, comme mariage, divorce, au contrat de vente...)Le pincipal objet de la loi des 12 Tables est de reconnaitre aux citoyens un certain nombre de droits et de devoirs qu'ils pourront défendre devant la justice. Ainsi, cette loi recense une série de questions concrètes et y apporte des questions précises. Ces questions peuvent etres soulevées a l'occasion d'un procés, et la justice , si certaines conditions sont remplies devra y apporter une réponse. (Ex: Je suis un marchand, on ma voler 4 kilos d'or, je vais saisir la justice et on va demander, s'il sagit dun echange, d'un emprunt, si le voleur l'a fait par nécessité ou par greed, et la justice appliquera une sanction adaptée)

-Les Compilations de Justiniens, on parleici de Compilation/Codification en prenant ce mot au sens large, il s'agit en réalité de regrouper et de mettre en ordre des textes juridisques qui existaient. Autrement dis, Justinien s'est rendu compte que certaines regles n'étaient pasforcément précises et accessible et a réunis toutes les regles deloi dans un seul ouvrage, en le triant par catégories afin de le rendre accessible a tout les citoyens.

Aujourd'hui un code se compose d'une part.ie législativeavecdes articles dela forme (N-...) et des regles avec des articles de la forme (R-...)

On peut dire que cette oeuvre de lempereur Justinien revet une enorme imprtance dans l'histoire du droit , Justinien a réussit a faire la somme de tout le droit romain pour le transmettre comme un héritage au peuple descendant de Rome , peuples très nombreux car Rome a fait bcp de conquetes (de l'afrique du nord a l'angleterre a la russie)

2 La construction du droit en France

Cette construction se fait sur les bases de l'empire romain, car la Gaule est l'un des premiers pays colonisé par les romains. Au premier abord, il est compliqué àappréhender, car c'est d'origine barbare, etant donne que les barbares ont envahi la gaule et creer moult tribus. Justinien avait laissé une loiunique, lais il faut désormais faire avec la diversité. Il ya divers difficulté:

-Les voyageurs entre les tribus ne connaissent pasles regles de chaque tribus

- Les échanges commerçant sont beaucoup plus difficile, car regle de pret et de contrat totalement différentes , il en devient donc impossible de s'entndre sur un contrat,sur la garantie d'un emprunt...

La chute deRome est un drame juridique ce qui complique lavie des habitants.

Les descendants de Clovis, lesmérovingiens ont régnés jusqua milieu du 8e siecle. En 751, une nouvelledynastie s'installe: les carolingiens. Dans leroyaume mérovingien puis carolingien, le régime juridique applicable est celui des territoire. Chaque ethnie qui compose le royaume a ses propres regles juridiques et est competente pour juger selon ses propres regles les délits ou les crimes qui auraient été commis sur sonterritoire (Ex: un crime commis à Marseille pouvais être sanctionné de 40 ans deprison, mais à Lille,c'est la peine de mort.) Ce systeme de diversité du droit est caractéristique de la période du ahut moyen-page, toutefois ce systeme de droit se retrouve encore aujourd'hui dans certaines sociétés qui continuent à appliquer un droit différentsur certain de leurs territoires (Ex: les Bédoins qui même en traversant les Etats appliquent leurs règles. Ou en France, les regles ne sont pas le smemes sur tout le territoire : en Alsace Lorraine, certaines lois ne sont pas appliquable, comme la laïcité : a cause de l'Allemagne car certaines lois francaises nont pas pus etre appliqués là bas)

Au Moyen Age , tout les litiges commencaient par la meme question : "Sous quelle loi vis tu?" Autrement dit, on demandait a lapersonne accusée son origine géographique afin de savoir quelle règle de droit elle avait l'habitude de se voir appliquée.

Dans certaines regions, les peuples appliquent ledroit romains, par habitude, mais cest tres rare: la "mode" est de revenir au anciennes lois de coutume. Meme si cela parait illogique que le droit romain , qui etait éfficace, se soit fait détroner par les anciennes lois; la réponse se trouve dans des origines politiques: les romains étaient des colonisateurs, donc les peuples se sontsenties opprésséspar ce peuple, qui s'est battu pour la conquete de ces territoire, donc tout naturelemment, on est retourné aux regles de lois à l'ancienne. Par exemple, quand la France a mis fin a la colonisation, les populations locales se détachent du droit français pourrevenira des lois appliquées il y a plusieurs siecle ( sauf par exemple le Sénégal, qui garde un cadre de droit français)

Au milieu du 9e siecle , on assiste à une double évolution : le territoire de la France se divise et se morcèle en plusieurs communautés. Cette division a pour effet d'accentuer le morcèlement du droit. A partir de cette période, on constate que certains grands principes posés par les régimes précedent deviennent completement obsolète.

Ce qu'on peut dire, c'est qu'à partir du 9e sicle les plaideurs ( les avocats) n'ont plus fait usage des règles de droit traditionelles. A cette période , le droit n'a éxisté que par l'intermédiaire de coutumes souvent d'origines germaniques, ce qui a marqué une nette rupture avec l'unité qu'avait apporté le droit romain. Il faudra du temps avant que les coutumes soient définitivement interdites et que le droit romain soit de nouveau utilisé. POur essayer de rendre le