Droit international public

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BOTROS BOTROS GHALI, juriste Egyptien a défini le DIPu « Le droit international est la grammaire des relations internationales.

La règle explicite = les traites conventions

Le règle implicite = la coutume

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Est-ce que le DIPu dispose d’une effectivité ?[pic 3]

Car c’est l’effectivité qui va déterminer ou prouver son existence.

Pour répondre à ce sujet, il y’a deux courants, qui s’imposent :

- Ceux qui nient l’existence du DIPu :

Plusieurs philosophes et juristes nient l’existence du DIPu.

Parmi les philosophes négateurs du DIPu on trouve Thomas Hobbes qui considère la société internationale comme prolongement de l’état de nature caractérisé par l’absence de la loi, il n’y a que la loi de la force et non pas la force de la loi. SPENOZA rejoint la vision de Thomas Hobbes en disant que le gros poisson mange le plus petit c’est la loi de prédation ; c’est la théorie réaliste.

Parmi les juristes qui nient l’existence du DIPu on trouve RAYMOND ARON qui dit que le DIPUu se base sur la puissance.

Pour les marxistes le Léninistes le droit international n’est qu’un mensonge, un leur une idiologie dans les mains des capitalistes ; il ne sert pas les prolétaires la réalité montre aussi l’inexistence ou carence du DIPu, car il n’a pas pu résoudre les problèmes de la société internationale.

(Guerre en Syrie ……)

- Ceux qui affirment l’existence du DIPU

HANS KELSEN c’est le fondateur du principe de la hiérarchisation des règles juridiques en une pyramide, il adopte la même conception que Jean Carboniser en montrant que ce qui est important c’est la validité, il dit que l’application totale d’une règle ne peut être réalisée car on n’applique que quelques aspects de cette règle.

Les arguments de l’existence du DIPu :

- Presque le droit interne n’a pas pu résoudre tous les problèmes de la société interne (code de la route, code de la famille ….) aussi le DIPu s’il n’arrive pas à résoudre tous les problèmes de la société internationale cela ne veut pas dire qu’il n’existe pas.

- Le DIPu est conçu selon le principe de la géométrie variable ou les Etats choisissent les règles qui leurs conviennent (Exemple = l’Angleterre membre de l’Union Européenne n’a pas adopté l’Euro comme monnaie à l’instar des autres Etats membres.

Antonio Damato décrit le DIPu comme un signal de stop ; les Etats qui le violent, font attention et deviennent plus prudents car ils ont le sentiment de l’obligation en vers la règle de droit, le nom respect est très limité dans le DIPu ; il n’ ya pas d’Etats qui nient ou rejettent en bloc le DIPu, mais les Etats peuvent ne pas observer quelques règles ; c’est l’invisibilité du non respect du DIPu qui prime sur la visibilité du respect de DIPu.

Le DIPu est un droit qui fonctionne discrètement ou silencieusement.

Le DIPu existe car un certain nombre d’accord fonctionne ; la Corée du Nord applique soigneusement la convention de CHICAGO de 1944 qui permet une ingérence dans la souveraineté de l’Etat relative à l’aviation civile.

- Un autre argument très fort qui montre l’existence du droit international public :

est celui de l’application des décisions rendues par la Cour de Juste Internationale il y’avait une CPJI tous ses arrêts ont été appliqués sachant que la période entre les deux guerres mondiales était conflictuelle.

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Le DI existe car le Droit interne le reconnait, l’avant dernier alinéa du préambule de la constitution Marocaine de 2011 affirme son existence et sa primauté sur le Droit interne [pic 4]

Sur le plan international :

Il y’a un postulat, à savoir la primauté du DIPu sur le Droit interne, devant les instances internationales, ce postulat puise son fondement dans la jurisprudence internationale, cette prévalence a été codifiée par la convention de Vienne de 1969 dans l’Art 27 qui énonce :

« Une partie ne peut invoquer les dispositions de son droit interne comme justifiant de la non exécution d’un traité».ROBERTO AGO a dit à propos de cet article qui’il s’agit d’une régle parmis les mieux établits du DIPu.

Sur le plan interne :

Comment le DIPu pénètre le Droit interne ?

Il y a deux théories qui expliquent cette pénétration ; les juristes appellent

Cette articulation rapport de systèmes.

Il s’agit de deux théories contradictoires la théorie dualiste et la théorie moniste :

La théorie dualiste :

Le dualisme fait entendre une séparation entre DIPu et le Droit interne, ce sont deux corps diamétralement opposés qui ont des sources différentes selon le chef du fil de cette théorie HEINRICH TRIPEL , voire même qu’ils sont hermétiquement fermés sur eux même , Dionoso ANZILOTTI défend l’idée de HEINRICH TRIEPLE.

- Les dualistes parlent de la réception du DIPu par le Droit interne mais comment ?

La solution envisagée est la technique de transformation de la norme internationale en loi ordinaire nationale.

C'est-à-dire que le législateur prend un traité international et le vide dans une loi ordinaire similaire aux autres lois sans hiérarchisation et ceci traité par traité.

Le dualisme n’est pas tombé du ciel, il a ses propres fondements. L’Etat dualiste traditionnellement est le Royaume Uni ou il y’avait une lutte acharnée entre la monarchie et le parlement pour approprier le pouvoir législatif, en vertu de la loi

Le Roi peut conclure les traités internationaux