Droit des contrats spéciaux cas

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Les contrats spé ont étés remis dans le centre du jeu contractuel avec la création d’un tas de contrat spé.

C – L’avenir du droit des contrats spéciaux.

Face à cette évolution, recul de la théorie général, mais sans jamais disparaitre. Souvent les 2 corps de règles se complètent, s’éloignent, se rencontrent.

- Les sources du droit des contrats spéciaux.

A – Les textes.

La première source de cette matière est le code civil qui distingue titre par titre différents contrats spéciaux. Mais ce texte n’est pas suffisant. Multiplication sans précedent des codes ou encore présence de texte de contrat spé hors codes, ainsi, des dispo de CS peuvent être présentes dans des lois. Ainsi on constate un éclatement des sources du droit des contrats spéciaux.

S’agissant du droit euro, influence du droit du conseil de l’Europe. le droit de l’UE est pensé comme un droit de contrat spé, et ce droit n’a pas de compétence générale pour intervenir en droit des contrats. Ainsi, hormis quelques contrats spé très particuliers, c’est essentiellement par acoups que l’UE intervient en matière de droit des contrat, et ce dans le but ppl de protéger le droit des consommateurs, c’est le cas des garanties dans la vente qui sont le fruit d’une directive européenne de 99. Au final, cette vision euro, par le biais du droit de la conso, est en train de laisser la place à une autre ambition européenne, l’aboutissement d’un droit commun des contrats. Ce qui est nouveau c’est que les institution européenne se sont saisie du débat avec pour objectif de favoriser le marché commun. Pour y parvenir, le législateur euro a lancé un texte qui n’a pas été adopté, dans une proposition de règlement de 2011, « proposition pour un règlement de droit commun de la vente ». Il ne s’agissait pas ici de proposer un nouveau règlement pour modifier les droits nationaux de la vente, il s’agissait de dire que tous les droits nationaux de la vente demeuraient mais que s’y ajoutait un droit supplémentaire que les parties pouvaient choisir en cas de vente transfrontière. On assiste donc en droit des contrats spé à une volonté du légis européen de modifier indirectmeent le droit de la vente des EM.

B – Le juge.

La fonction du juge est très riche et a bcp évolué. Le juge a pour fonction de concilier des textes qui parfois se contredisent, grande diffiulté sur le droit spécial car très complexe, nombreuses facettes.

A côté de ce rôle traditionnel, le juge a aussi un rôle créateur essentiellement sur un contratspé, il a créé seul le contrat d’entreprise. C’est la matrice des contrats de prix : « je fais qqch contre un prix ».

C – La pratique.

Les praticiens en la matière sont les premières sources de ce droit. Et le légis a un temps de retard par rapport à la pratique des hommes. C’est donc sur une base assez factuelle que le droit spécial des contrats s’établis. Donc création de nouveaux contrats (économie numérique, déménagement …), mais aussi création totallement inovant, ils ne reprennent rien des contrats existant. Ils sont inovant par l’objet qu’ils régissent ou par la façon qu’ils ont de la faire. On parle alors de contrat « sui generis ».Cette figure marque la capacité d’innovation des parties.

- La catégorisation des contrats spéciaux.

A – La qualification du contrat.

Il existe des questions de pur droit et des questions de qualification juridique, c’est cette dernière qui se multiplie. Les parties qualifient leurs contrats (prêt, bail …), elles l’intitule, mais ceci ne lie pas le juge tout particulièrement si cette qualification ne correspond aps à l’opération qui se présente. On fait passer les faits dans le monde du droit. Ceci dit, la qualification d’un contrat n’est pas une opération facile.

A côté de ces contrats simple, il y a des situations complexes qui donnent lieu à des interrogations sur la méthode et qui donne lieu à une obligation de choix de méthode adaptée. On distingue en général 3 qualifications :

- La qualification dite « unitaire ».

Souvent un contrat faire référence à plusieurs figures contractuelle connues. Le contrat de déménagement par exemple ressemble au contrat de transport, mais il évoque aussi une prestation de service (embalage, livraison …), le contrat peut donc être dur à qualifier. Ex : prescription des actions contre le transporteur plus courte que celle contre les entrepreneurs.

On fera alorsprimer une qualification possible sur toutes les autres parce que l’on a considéré que dans le contrat, l’un des élément était peut être plus principal et qu els autres pouvaient apparaitre comme secondaire.

Comment rechercher cet élément ppl ?

Soit l’on cherche à identifier la prestation essentiel, celle sans laquelle l’opération n’a plus de sens ou serait autre. On cherche donc a identifier le contrat qui lui correspond le plus, on le faire par identité des obligations essentielles. Cette qualif à cet avantage, simplification des pbm. Il est vrai que certains contrat peuvent faire figure de modèle, cf transfert de propriété à titre onéreux, on se réfère à la vente. Mais le contrat est souvent un tout et il est alors dificile d’établir le ppl et le secondaire, ainsi parfois, il y a une part de trahison de la volonté des partie. Difficulté parfois d’établir quelle est l’obligation pple.

Soit l’on regarde le contenu du contrat. C’est le cas du contrat d’hotellerie qui reçoit en général une qualif unitaire. On regarde la spécificité de la prestation hotelière. Il reçoit souvent la qualification de contrat de prestation de service.

- La qualification dite « distributive ».

On va alors dépecer l’obligation. On identifie au sein du contrat des parties des espèce de sous contrats ayant chacun un régime juridique propre, c’est le cas du contrat de crédit bail (on demande à la banque de nous acheter qqch, elle va l’acheter pour nous et nous la louer avec possibilité de levée d’option au terme de la location), c’est un contrat de financement. Mais si on l’envisage de façon distributive : à l’opération de vente, droit de la vente, la période de location,