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Droit de la famille

Par   •  28 Mars 2018  •  34 543 Mots (139 Pages)  •  421 Vues

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En ligne collatérale, il faut compter le nombre de génération en passant par l’auteur commun, la démarche est d’abord ascendante puis descendante (je remonte par exemple parent, puis grand parent et je redescends par ma tante puis mon cousin)

Il y a à côté le lien d’alliance : le lien qui unit un époux à son conjoint mais aussi aux parents de son conjoint, en matière de parenté l’alliance est en ligne directe entre un époux et les parents de son conjoint et l’alliance est en ligne collatérale quand on s’attache aux rapports entre un époux et les frères et sœurs de son conjoint.

Les effets de l’alliance sont bien moins énergique que les effets que l’apparenté, à l’exception du conjoint il n y a aucun droit de succession entre alliée et concernant l’obligation alimentaire elle n’existe qu’entre allée en ligne directe et en premier degré (art 206 du Code civil et seulement si leurs enfants ne peuvent pas).

Cette définition, cette famille décrite reste relativement vague et surtout c’est une famille très classique : aujourd'hui la famille contemporaines ne résume pas forcement de lien de parenté et de lien d’alliance donc définition vague et classique, il suffit de penser à deux exemples d’abord le lien entre deux personnes qui conclut un pacs qui n’est pas un lien d’alliance, mais aussi le lien entre l’enfant et le conjoint de notre parent —> ces deux exemple on ne les retrouve pas dans la définition de la famille. Donc pour essayer d’appréhender de manière complète cette notion de famille, on va d’abord voir les fonctions de la famille pour savoir si ça va enrichir la réflexion sur la notion de la famille puis les structures familiales et leurs évolutions.

- Les fonctions de la famille

La famille sert à beaucoup de chose : les fonctions de la famille ont varié avec le temps, la fonction qui a totalement disparu aujourd'hui est la fonction religieuse de la famille, la fonction religieuse était essentiel à Rome car elle était construite sur le culte des ancêtres et puis au de-là de ça à Rome la famille avait une fonction politique c'est à dire que dans le Rome républicain le Sénat ne rassembler pas des individus mais des chefs de famille "pater familia " Cette fonction familiale / politique a totalement disparu.

La fonction qui a disparu aussi est la fonction économique de la famille, pendant longtemps l’économie fut fondée sur des exploitations familiales, que ces exploitations soit artisanales agricoles commerciales ou industrielles, et cette activité communes (où on va tous ensemble à l’usine) assurait la cohésion de la famille "on était un groupe" cette fonction est en voie de disparition dans les sociétés industrielles mais pas totalement, il existe encore des grandes dynastie familiale industrielle comme :

- Michelin

- Dassault

- Leclerc

Donc il existe encore des unités d’exploitation familiale.

La famille joue encore un rôle économique important, si on met de cote cette question d’exploitation, il y a 5 illustrations :

- La famille est la principale unité de consommation

- La famille encourage le travail et l’épargne des adultes, qui sont conscient de leurs responsabilités à l’égard des enfants

- La famille assure l’éducation économique des enfants

- La famille opère en son sein la transmission des biens

- La famille est la première destinataire des logements

Donc une fonction économique qui n’a pas totalement disparue.

Il y a une autre fonction classique qui est une fonction de reproduction, tout simplement parce que la famille quel que soit sa structure elle encadre le cadre dans lequel nait l’enfant : une famille célibataire conçoit moins d’enfant qu’une femme en couple pour des raisons évidente

(Procréation médicalement assisté).

La dernière fonction est la fonction de socialisation cela signifie que la famille a pour mission l’éducation et l’intégration des enfants dans la société, elle permet l’apprentissage de l’autorité dans la solidarité et plus généralement la transmission des valeurs républicaines. Aujourd'hui depuis plus de 50 ans l’État assiste les familles dans cette fonction par l’attribution de diverses allocations.

- Les structures familiales

La famille se décline sous différentes formes, cette déclinaison va varier selon les mœurs, selon les cultures, selon les traditions…

On va s’en tenir aux structures familiales de la France qu’on ne trouve pas forcement ailleurs.

En France l’évolution des mœurs, l’exode rurale, la Révolution industrielle ont conduit à une mutation, une évolution des structure familiales.

Classiquement pour essayer de classer les familles, on va prendre en compte l’étendu de la famille et à cette égard on va opposer ce que l’on appelle la famille "souche" à la famille "nucléaire", et on considère qu’on est passé d’une famille souche à une famille nucléaire donc ont à connut une évolution.

La famille souche : Il s’agit d’une famille qui va englober toute une personne qui descend d’un auteur commun, et donc elle va englober toute les personnes unit par un lien de parenté, unis par une communauté biologique et ceux jusqu’au limite du reconnaissable, c’est tout simplement la tribu

Au sein de cette famille une personne joue le rôle centrale, c’est le patriarche c'est à dire le chef de famille "la pater familias"

Aujourd'hui on ne se reconnait plus dans cette famille car la famille souche s’est effacer progressivement au profit de la famille nucléaire

La famille nucléaire : Les époux et les descendants, au fond elle se limite aux personnes vivant sous le même toit (parents / enfants).

Aujourd'hui on est passé d’une famille patriarcale large à une famille nucléaire, la norme est dans le rétrécissement de la famille, cela tient à l’exode rurale, à la disparition des entreprises

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