Droit de la famille

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On constate en droit de la famille, c’est qu’il y a des périodes de fluctuation, des périodes où le droit devient plus sévère et au contraire, des périodes où il deviendra plus souple, etc… (ex : lors de la révolution le droit de la famille devient libéral, on abandonne bcp de règles du droit de la famille, le divorce devient très facile, le mariage est remis en cause et quelques années plus tard Napoléon impose de nouvelles règles dans le code civil et on a des règles très sévères d’un point de vue moral sur le mariage).

La conclusion qu’on peut tirer, c’est que la famille d’un point de vue historique est évolutive et instable. Bcp d’évolutions, donc difficile de la définir.

- Paragraphe 2 : géographie de la famille

En France, il y a bcp de modèles familiaux différents, au niveau des couples il y a les couples mariés, concubins, pacsés, homme/femme mais le droit a reconnu les couples de personnes de même sexe, il y a des familles unies, séparées, recomposées avec un seul parent si l’un est décédé (monoparentale), les enfants peuvent être issus de différentes familles (lien charnel avec les parents ou enfants issus d’adoption ainsi que les nouvelles technologies de procréation (gestation pour autrui, PMA). Ailleurs dans le monde, on peut considérer que les modèles de familles sont très variables (arabo-musulmanes : les notions de familles peuvent être plus élargies comme les parents éloignés, polygamie parfois admise, l’adoption est interdite ou en Asie : polygamie dans l’autre sens, une femme qui peut avoir plusieurs maris). Quand on regarde de façon globale, la famille correspond à bcp de choses différentes alors que c’est qqch de concret mais on a quand même unité malgré cette diversité.

Section 2 : l’unité de la notion de famille

Toutes ces familles malgré leurs différences ont certains points communs, caractères communs qu’il faut évoquer.

- Paragraphe 1 : les caractères communs

La famille se caractérise par deux caractères :

-l’idée d’engendrement : l’enfant fait/constitue la famille. La famille est tjrs un groupe avec plusieurs générations d’individus donc il faut une relation entre parents/enfants. La famille est là pour structurer ses relations, ses liens de génération donc dans toutes les civilisations, on va retrouver l’arbre généalogique qui va mélanger des liens de parenté, d’alliances et qui inscrit une famille dans le temps. On retrouve ça dans toutes les familles (même si un enfant ne connaît pas famille, il a forcément été engendré) donc la famille est avant tout cette structure généalogique qui n’est pas anarchique mais organisée.

-la famille constitue un encadrement de la sexualité : elle est tjrs la pour moraliser la sexualité de façon plus ou moins stricte. Il y a toujours des relations qui sont permises et d’autres interdites et cette règle universelle qui est l’interdiction de l’inceste. Même dans les sociétés les plus permissives, cela existe. Cela permet de séparer le monde des enfants et des parents mais si cette loi est violée cela remet en cause la place de chacun de la famille.

Même s’il y a des évolutions, il y a toujours un modèle occidental qui inspire et qui malgré les évolutions reste un modèle (référence du droit). Faire attention aux statistiques en droit de la famille qui veulent montrer que ça change alors que non : il y a un mariage sur deux qui finit en divorce qui veut montrer que le mariage n’est plus un modèle alors que sur la société française, c’est l’union la plus choisie et reste le plus stable et les gens mariés restent en couple plus longtemps que les autres, il y a aujd en France 23 millions de gens mariés, 7 millions de concubins et 1,3 millions de gens pacsés. Le mariage reste de loin le modèle d’union le plus solide. Cette fois ci, pour les enfants, on constate une réalité assez traditionnelle et l’INSEE a fait des statistiques et va distinguer 3 types de famille : la famille traditionnelle (père, mère et enfants), les familles monoparentales (enfants mineurs et un seul parent quel que soit la cause) et les familles recomposées (lien avec un seul parent et pas avec l’autre). Les familles traditionnelles représentent 70% des familles (forte majorité de ce modèle dans la société), famille monoparentale qui augmente bcp (20%) et enfin les familles recomposées (10%). Pour les familles homoparentales, les chiffres sont minimes (moins de 1%). Ce qui ressort, c’est qu’il a des évolutions importantes mais il reste un modèle assez fort (modèle choisi par les citoyens qui est celui de la famille traditionnelle) et qui est assez répandu dans le monde. C’est ce modèle qui est souvent pris pour le droit. Le droit s’est ouvert à d’autres mais garde sa référence sur le modèle le plus fréquent. Ce qui pourrait remettre en cause ce modèle, ce sont les évolutions scientifiques.

- Paragraphe 2 : les fonctions de la famille

Quelle que soit la forme de la famille, elle est toujours recherchée pour les mêmes choses, c’est pour apporter un cadre propice au développement de l’être humain. Elle a 3 grandes fonctions qu’on va retrouver dans toutes les sociétés : fonction humaine, économique et fonction sociale.

-Fonction humaine : la famille est source de vie, elle assure la natalité et renouvèlement des générations. Une fonction évidente, indispensable de la famille pour la société. Dans les films de science-fiction comme Superman qui vient d’une autre galaxie où tous les enfants sont conçus par des machines qui permettent de créer des particularités selon les besoins de la nation et les parents de Superman ont conçu un enfant alors il doit partir car il est recherché : si on va trop loin dans les sciences, on tue la famille. La famille enracine l’individu et l’inscrit dans une chaine, la famille donne à l’individu une origine (ancêtre), une place (chaque individu est forcément enfant de qqun) ce qui permet d’humaniser l’individu et cadre affectif qui normalement doit structurer l’enfant et permettre son développement. L’être humain par rapport aux autres animaux n’est pas autonome, on a besoin de bcp de temps pour être autonome.

-Fonction économique : première cellule économique d’une société, de consommation. Les parents vont travailler pour leurs enfants, etc… et souvent on a des entreprises familiales.

-Fonction sociale : la famille est le premier lieu