Droit, cours sur la faute

        A)         La définition de la faute

Cette exigence de la faute se retrouve directement à l'article 1240. Cela signifie que le fait personne ne peut entraîner la responsabilité de son auteur si et seulement si on se trouve en présence d'un fait fautif. Il conviendra donc de définir la notion de faute et ensuite d'envisager les diverses catégories de fautes.

De manière traditionnelle, la faute a toujours été définie en tenant compte de 2 éléments :

• un élément matériel et objectif
• Un élément subjectif

Aujourd'hui cet élément subjectif, tend à disparaître totalement

        1)         L'élément objectif de la faute

L'élément objectif de la faute correspond à un comportement qui diffère de la conduite attendue généralement de la part des individus (Ex : excès de vitesse). Cependant, dans le Code Civil, il n'existe pas de véritable définition de la faute ni à l'article 1240 ni ailleurs qui plus est la Cour de Cassation a toujours refusé de fournir une définition générale de la notion de faute. Ce n'est pas qu'au cas par cas qu'on appréciera l'existence d'une faute. Pour apprécier l'existence d'une faute, les tribunaux vont à chaque fois qu'ils sont saisis essayer de comparer le comportement de l'auteur à celui qu'aurai adopté la personne normalement diligente ou la personne normalement raisonnable

→ Avant par rapport au « bon père de famille »

On peut tout de même déduire que la faute correspond à un manquement à l'obligation générale de prudence et de diligence. Lorsqu'on se réfère au Code Civil, on trouve tout de même des éléments qui permettent de catégoriser les fautes (article 1240 et 1241). À côté de l'élément matériel, il faudrait un élément illicite. La faute nécessite l'existence d'un élément illicite. Il doit être appréhender de deux manières :

• Cela peut vouloir dire que les comportement reproché ne correspond pas à un règle générale qui peut être établie
• cela peut vouloir dire également qu'il existe précisément un texte, qui proscrit ou interdit ce comportement

L'élément illicite est important puisque si aucune règle n'a été violé cela signifie que le comportement de l'auteur est tout à fait correct.

        2)         L'élément subjectif

S'intéresser à l'élément subjectif conduit à considérer d'une certaine façon la personne de l'auteur de la faute. En ce sens, l'élément subjectif conduisait à distinguer entre la faute intentionnelle et la faute non intentionnelle. Mais également à vérifier si l'auteur pouvait se voir reprocher la faute en question. S'agissant de l'intention, l'objectif est de vérifier si l'auteur de la faute à souhaiter commettre le dommage ou a au moins voulu le comportement dommageable.

Aujourd'hui l'intention n'est pas véritablement pris en considération, on adopte de plus en plus une conception objective de la faute. C'est seulement au stade de la réparation, que l'on peut vérifier la différence entre la faute intentionnelle et la faute non intentionnelle. S'agissant maintenant de la question de l'imputabilité, elle conduisait à vérifié si la personne auteur du comportement dommageable pourra se voir reproché ce comportement. Autant dire que l'établissement de la faute supposait que l'auteur est une capacité de discernement. L’exigence d'imputabilité à été progressivement abandonné.