Cours de droit

...

Paragraphe 1. L’empire, régime politique

Paragraphe 2. L’empire territorial : la cosmopolis gréco-romaine

Section II. Le bas empire (250-476)

Paragraphe 1. L’absolutisme politique

Paragraphe 2. Le dirigisme économique

DEUXIEME PARTIE : LE MOYEN AGE (500-1450)

Titre Ier. Le haut moyen âge : la monarchie franque (Vème-Xème s.)

Chapitre Ier. La monarchie mérovingienne (500-750), de la tribu au royaume

Section I. Les institutions politiques

Paragraphe 1. Le roi

Paragraphe 2. Les grands

Paragraphe 3. L’assemblée des guerriers

Section II. Les institutions administratives

Paragraphe 1. Le palais

Paragraphe 2. Les comtes

Section III. La Justice

Paragraphe 1. L’organisation de la Justice

Paragraphe 2. La procédure

Chapitre II. L’empire carolingien (750-1000) et la renaissance carolingienne

Section I. Les institutions politiques

Paragraphe 1. L’empereur

Paragraphe 2. Le système de gouvernement impérial et ecclésial

Section II. Les institutions administratives

Paragraphe 1. La chancellerie

Paragraphe 2. L’administration locale

Paragraphe 3. L’inspection impériale des missi dominici

Section III. La Justice

Titre II. La féodalité (IXème-XIIème s.)

Chapitre Ier. Les seigneuries

Section I. La seigneurie, foyer de relations féodo-vassaliques

Paragraphe 1. Le contrat de vassalité

Paragraphe 2. Les sanctions du contrat de vassalité

Section II. La seigneurie titulaire du pouvoir de ban

Paragraphe 1. Le pouvoir militaire

Paragraphe 2. Le pouvoir administratif

Paragraphe 3. Le pouvoir judiciaire

Paragraphe 4. Le pouvoir fiscal : les banalités

Section III. La seigneurie domaniale

Paragraphe 1. Le domaine, unité de vie sociale

Paragraphe 2. La composition du domaine

Chapitre II. La société féodale et les prémices de la société d’ordre

Section I. Les oratores ou priants

Paragraphe 1. Le clergé

Paragraphe 2. L’Eglise gagnée et désorganisée par la féodalité

Section II. Les bellatores ou combattants

Paragraphe 1. Les chevaliers et la guerre féodale

Paragraphe 2. La naissance de la noblesse

Section III. Les laboratores ou paysans (laboureurs)

Paragraphe 1. Les vilains

Paragraphe 2. Les serfs

Conclusion : La décomposition de l’empire carolingien et du royaume de France

Titre III. Le bas moyen âge : Le renouveau de la monarchie (XIIème-XVème s.)

Chapitre Ier. Les institutions monarchiques et la restauration du pouvoir royal

Section I. Le pouvoir royal et la souveraineté du roi

Paragraphe 1. L’exploitation royale du droit féodal

Paragraphe 2. L’onction du droit canonique

Paragraphe 3. La force du droit romain

Paragraphe 4. La synthèse opérée par le droit du royaume

Section II. La Couronne, préfiguration de l’Etat

Paragraphe 1. La dévolution de la Couronne

Paragraphe 2. La transmission de la Couronne

Paragraphe 3. Le domaine royal

Paragraphe 4. La théorie statutaire de la Couronne

Section III. Le gouvernement royal

Paragraphe 1. Le gouvernement central et l’administration royale

Paragraphe 2. Les grands services publics

Paragraphe 3. Le gouvernement à grand conseil : les Etats généraux

Chapitre II. Les institutions de l’Eglise

Section I. Le renouveau institutionnel de l’Eglise

Paragraphe 1. La libération de l’Eglise de la féodalité par Grégoire VII

Paragraphe 2. La tentation diabolique de la théocratie pontificale

Section II. Les relations du trône et de l’autel

Paragraphe 1. Le conflit entre le pape et l’empereur germanique (1074-1250)

Paragraphe 2. Le conflit entre le pape et le roi de France (1288-1305)

Paragraphe 3. Les nouvelles relations de l’Eglise et des Etats au XVème siècle

Chapitre III.

...