Constitution droit cours

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La succession de texte après 1789 va faire émerger cette nouvelle discipline juridique qu'est le droit constit

III-L'enseignement du droit constitutionnel

Sous l'ancien régime le droit public n'est enseigné que de manière marginale, mais après la révolution le droit public il va apparaître une sorte d'engouement du droit public et notamment droit constit après la révolution. En 1791 l'assemblée nationale déclare que les principes de la constitution doit être enseigner aux enfants de + de 7ans comme un nouveau catéchisme dans les écoles primaires. C'est à ce moment la que le titre de professeur de droit constit va apparaître en 1792. Mais non seulement mais le cours de droit constit dans les facs de droit vont connaître différents événements . On assiste a une très forte instabilité politique en France debut 19ème. Le pouvoir politique tente de contrôler ce qui va être dit en cours de droit constit. Les enseignants peuvent influencer leur étudiants en critiquant les titulaires des pv politiques, ou l'application de ces pouvoirs. Ils sont donc contrôler par les pouvoirs.

L'enseignement officiel date de 1834 ou l'on créer une chaire avec la faculté de droit de paris, mais le droit constit va encore connaître de nombreuses évolutions.

La plupart des juristes, des prof de droit public enseigne le droit constit avec le droit administratif car ils considèrent que le droit constit n'est pas un vrai droit en l'absence de sanctions. Surgie à cette époque le débat sur la sanctions du droit constitutionnel, en effet, les juristes se demandent comment assurer le respect de ce droit, et en assurant la sanction de ce droit cela pourrait permettre finalement de lutter contre l'instabilité institutionnelle française de cette époque. Ici le droit constit se présente comme un ensemble de norme dépourvu d'une sanction effective, et se présente comme un droit imparfait ce qui va contribuer à altérer son image. Mais ele droit constit va connaître une révolution au 20ème siècle

IV- La révolution du droit constitutionnel en France

Le droit constit va connaître une sorte de revanche au siècle dernier sur le droit administratif toute fois, au début du siècle précèdent le droit constit se presente surtout comme un droit institutionnel qui va etre accaparer par la science politique pour enfin en dernier temps subir une profonde transformation

Au début du 2eme la science po prend le pas sur le droit constit car a l'époque le droit constit est essentiellement un droit des institutions qui étudie la structure de ces institutions, et la pratique. Il fallait avoir les fondements politique et sociaux d'un pays. Il doit y avoir dans les années 30 aux années 70 une conversion des constitutionnalistes à la science po. Les politistes trouvent qu'étudier le fonctionnement des institutions par la technique juridique est inadaptée et de nombreux politistes pensent que pour comprendre le droit constit il faut comprendre la philo politique d'un état, son interprétation dans l'histoire des idées. Dans les années 50 il va naitre une polémique entre le politiste maurice du verger, et le juriste george vedel. Ils se disputent le droit constit, l'un (duverger) pense que c'est un droit de la science politique, l'au

L'intitulé de l'enseignement va changer et va s'appeler droit constit et institution politique. Cette querelle va enfin s'éteindre au début des années 90, ou sous l'influence d'un celebre constitutionnaliste : Favoreu celui ci va juridiciariser le droit constitutionnel. Et ce n'est qu'a partir de 1997 que le cour de droit constit va s'appeler cour de droit constit

Cela s'explique aussi par un deuxième phénomène par la mutation du droit constit contemporain qui date de l'après 2nde guerre mondial, du au rapprochement de droit constit américain et européen. Après les expériences fascistes, phénomène de désacralisation. La loi peut mal faire. Le législateur est devenu faillible, le parlement pouvait se tromper.la loi peut porter atteinte aux libertés et droits fondamentaux des individus, et que le peuple peut donc se tromper. On a plus confiance en la loi, la constitution va donc remplacer la loi.

Après la seconde guerre mondiale, la diffusion au niveau international de l'idéologie des droits de l'homme, la DUDH (déclaration universelle des droits de l'homme 1948), et la convention euro des droits de l'homme de 1950

Ces textes internationaux, mettent au premier plan l'individu face à l'état et son organisation et par conséquent cela va entrainer une sorte de diffusion des droits de l'homme que les constitutions d'après guerre vont reprendre.

L'expansion des constitutions et du constitutionnalisme dans de nombreux états qui vont connaître le phénomène de décolonisation, ou dans les états qui vont connaître à partir des années 1990, chut du mur de Berlin, une indépendance par rapport à l'ex union soviétique. Après la seconde guerre mondial vont apparaître deux grands concepts : état de droit, et démocratie.

Selon Carré de Malberg,il existerait une opposition entre l'état légal, et l'état de droit

L'état légal est essentiellement un système d'organisation qui justifie la prépondérance du pouvoir législatif tandis que l'état de droit est conçu en intérêt, et pour la sauvegarde des citoyens. L 'état de droit tend a assurer la protection des droits fondamentaux et individuels. A partir des années 50-60, les états vont connaître ce passage de l'état légal à l'état de droit. Ce passage se caractérise notamment par un fait majeur en droit constit qui va être l'apparition après guerre de la justice constitutionnelle appelée à trancher les conflits entre la loi, et les dispositions constitutionnelles qui viennent défendre les droits fondamentaux. Cette apparition de la justice constitutionnelle a véritablement métamorphoser le droit constit. Le juge constit est apparu avec la constitution de 1958 : création du conseil constitutionnel qui est chargé d'arbitrer les conflits entre les différents pouvoir, exécutif, et législatif et qui est chargé de vérifier la constitutionnalité des lois par rapport à la constitution. Il va progressivement affirmer son rôle avec trois dates majeurs qui vont faire passer la France d'un état légal a un état de droit. 1971