Droit Les romains

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et religieuse : civilisation élaborée, admin hiérarchisée

-Cité du Dieu Marduk

-Le code d’Hammurabi est l’embleme de la civilisation de Mésopotamie, c une oeuvre d’art et politique et un ens de txts de loi

-Le code est composé d’une construction tripartite, écrit en akkadien et cunéiforme

-La stele ou est inscrit le code a été retrouvée en Iran

--sur la stele, sculpture ou on constate le dieu Shamash qui dicte la loi a Hammurabi

Descriptif de la stele

En cunéiforme et langue babylonienne

Prologue : on retrouve l’investiture du roi (faits militaires)

Ensuite, on retrouve 282 decisions de justice (drt pénal et civil)

-Epilogue : on retrouve un droit au service de l’unification politique, la loi du Talion, l’organisation de la societé

-Code d’Hammurabi est plutot un receuil de jurisprudence qu’un code par rapport au 21 eme siècle

-C’est un monument législatif qui vient regrouper des règles de droit

-Code d’Hammurabi n’est pas un code religieux, c’est un droit qui est fait pour des H qui ont une religion mais la religion est laissée de coté, il s’agit donc d’un droit laique d’origine divine

Section 2 : Le droit hébraîque : entre religion et pragmatisme

-Les hébreux signifient ’’ ceux qui passent’’ : population sémitique nomade originaire de la basse mésopotamie, répartie en tribu et dirigé par des patriarches

-L’histoire du peuple hébreux commence fin 19eme siècle av JC, ce peuple va migrer de la Mesopotamie vers les régions de Canaan (actuelle Palestine)

-17 ème siecle, migration du peuple vers l’Egypte

-Le peuple va être reduit en esclavage par Pharaon puis liberation du peuple par moise et decide de retourner vers la terre promise

-Durant cette migration, une unité se creer au sein du peuple hebreu

-le peuple prend conscience de l’alliance divine avec Jahvé mais aussi avec Abraham et Moise

-l’organisation politique du peuple hebreu vient des 5 premiers livre de la Torah : la genèse, l’exode, le lévithique, les nombres et le deutéronome

--grace a ces livres on retrouve l’organisation politiq, religieuse et sociale des hebreux

L’organisation politique

-hébreux : pop nomade

-des tribus avec un chef (regime patriarcal)

-dans la tribu, on retrouve des familles et serviteurs

-Les hebreux qui la terre promise, ils s’organisent en petites principautés

Les royautés hébraiques

-On va aboutir à des royautés hébraiques qui voient le jour à la fin du 2eme millenaire av JC

-le roi est serviteur de Dieu

-3 missions du roi : le bonheur de ces sujets, faire regner la justice, sauv son peuple en cas de danger

-La loi est l’oeuvre de Dieu

Paragraphe 1 : un droit religieu

-Sces hébraiques se trouve dans la bible et Torah

-droit essentiellement religieu

-peuple doit respecter ce droit dans le cadre de l’alliance conclue avec Dieu

-noyau primitif de cette legislation hébraique c’est le décalogue ou les 10 commandements

-Décalogue : loi révéléé à Moise sur le mont Sinai : cette loi enseigne lunicité de Dieu , D est uniq, sa toute puissce, les devoirs de son peuple :

-On y retrouve des prescriptions d’ordre familliale, de type pénal : prescript juridiq

-Mais aussi des prescriptions comprenant les rapports entre l’H et le divin

-Le code l’alliance est un code recu par Moise envoyé par D : codifications de lois et coutumes, de regles familliales, pénales

-Le droit fait toujours l’obj d’une révélation (reveler uniquement Dieu)

-Seul Dieu peut modifier la loi engendrant des difficultés du à l’évolution des societés

Paragraphe 2 : Un drt empirique

-Baser sur des ordres personnels de Dieu (tu ne tueras point, tu ne voleras pas)

-language concret : on retrouve dans ces textes la loi du Talion

-Differentes responsabilité : resp collective puis individuelle (plus de peine collective mais individuelle)

-Le régime des preuves : on retrouve le serment, le témoignage, l’ordalie des eaux amères

-Cette notion de royautésacrée sera reprise dans l’Ancien régime dans la période médiévale

-Idée d’un pacte entre le roi et son peuple

-Sces de droit : la coutume orale et la loi (codes)

-Droit révélé par les Dx : droit donné que par Dx est immuable mal adapter aux soc qui evoluent cest pourquoi les H vt s’affirmer comme les createurs de la loi

Chap 2 La naissance du drt public dans l’antiquité greco romaine

-Peuples de cette époque, les latin et grecs se st installés à la suite de migration venue du nord

-Les premiers en Grece et les autres en Italie (plus de