Les caractères de l’ancien droit Romain

...

La ou les lois sont désignées par le nom des ou des magistrats qui l’ont présenté.

Seul une nouvelle loi peut abroger totalement ou partiellement une loi antérieure.

- La sanction

On appel la sanction la formule finale de la loi qui indique comment seront réprimées les violations de texte.

On va distinguer plusieurs catégories de lois :

- La loi imparfaite : dépourvue de sanction ---> rôle éducatif

- Loi parfaite : un acte pris en violation il n’y a pas de nullité de l’acte mais il y aura diverses sanctions pécuniaires.

- Les plébiscites

Révolution qui émanait de la plèbe, à l’origine s’oppose à loi car elle était considérée comme émanant du peuple entier.

L’Histoire du plébiscite commence vers - 494 av.Jc, peu à peu cette histoire va suivre l’évolution de l’intégration politique de la plèbe. Il y a deux périodes :

- Avant – 287, on peut dire que le plébiscite se distingue grandement de la loi puisqu’il est une doléance de la plaide qui sont élaborés sous l’impulsion des tribuns de la plèbe. L’idée est que la plèbe ne peut réformer unilatéralement la cité alors il revient au sénat de décider.

La plèbe sait faire pression pour faire obtempérer le sénat, ainsi le sénat va transformer en norme ce qui était proposé par la plèbe.

- - 287 av.Jc, La loi HORTENSIA c’est un tournant psq cette loi est arrachée par la plèbe lors d’une ultime cessation. Cette loi reconnait au plébiscite la loi normative qu’aux lois. Ceux-ci sont désormais assimilés aux lois.

Ce qui fait le droit Romain jusqu’au milieu du 2e siècle av.Jc c’est d’abord un droit sacré coutumier et familiale puis un droit écrit qui est consigné dans une loi, celle des 12 tables, enfin un droit qui est amendé et qui évolue avec d’autres lois votées.

La période suivante sera marquée par un élargissement des sources du droit.

Dès cette première époque se met en place quelques grands apports de Rome, d’abord L’Etat qui sous le nom de « Res Publica » désigne une puissance de commandement et d’organisation différente de la personne, des individus mortels.

Or cette notion d’Etat était inconnue des populations peuplant l’ancienne Gaule Romaine. Cette notion d’Etat sera aussi inconnue des envahisseurs Germains, donc Rome fonde l’Etat avec ces caractères, un fondement populaire avec souveraineté, deuxième caractère l’Etat a la charge et la représentation de l’intérêt générale.

Section 2 : Le droit Romain Classique

- Le dernier siècle Républicain et le haut-empire

- Le dernier siècle républicain (- 120 à- 27)

- Une crise économique et sociale

La paix sociale reposait sur une classe de petits propriétaires qui étaient l’âme des assemblées et sur des masses de main d’œuvre servile. L’équilibre ne résistera pas aux conquêtes et la république elle-même ne résistera pas.

- Rome au départ dominait les collines Romaines, celle-ci va conquérir toute l’Italie, une partie de l’Afrique, enfin la Grèce et la Syrie. (L’ensemble de la méditerranée). Il s’agissait d’administrer un ensemble toujours plus vaste et les peuples des différents peuples dont on respecte le droit local, les religions. Le problème est de relier le centre et la périphérie

- Une crise sociale, le Romain change de visage, on va sortir de la lutte entre les patriciens et les plébéiens. La guerre a ruiné la classe moyenne des petits et moyens propriétaires. Ils vont former la nouvelle plèbe, cad une masse ..

Le modèle du soldat paysan qui se bat pour Rome qui va bénéficier de la citoyenneté, qui travail, ce modèle n’existe plus et cela est du aux guerres qui sont directement responsables de cet état de fait.

- L’afflux des esclaves et les changements de la conduite de la guerre, désormais les opérations militaires sont de plus en plus lointaines, ainsi les guerres empêchaient les soldats de travailler leurs guerres car ceux-ci se trouvaient loin, également l’armée avait besoin d’une grande quantité de céréales, la guerre va entrainer des mutations dans l’agriculture, ainsi beaucoup de paysans vont vendre leurs terres ou changer leurs cultures, le résultat est une concentration des propriétés, les plus riches rachètent les terres et les petits paysans sont chassés de leurs terres

- La plèbe considérée comme la partie la plus pauvre augmente sans cesse et elle est concurrencée par les esclaves qui affluent, cela engendrant une concurrence en matière de travail ainsi l’équilibre économique est menacé.

- La bourgeoisie d’affaires va cumuler des richesses, le droit va enregistrer les changements de rapports entre les individus.

- Crise politique

Il y a un décalage de plus en plus important, d’un côté il y a un attachement profond à la république, d’un autre côté l’immensité de l’espace Romain qui va imposer d’avantages de centralisation du pouvoir, d’une part les grands cadres de la cité Républicaine ceux-ci ne sont plus adaptés, par exemple : les assemblées exigeaient la présence des citoyens à Rome, les institutions des cadres peu nombreux .

D’autre part les pays conquis devaient avoir une contribution financière qui était prélevé par des magistrats (abus d’intérêts personnels).

Ainsi Rome va devoirs adapter son régime politique, la culture Romaine est hostile au rappel de la monarchie, quand à la dictature Romaine elle n’a pas duré. Et si l’on soupçonne une transition du pouvoir monarchique du pouvoir et bien les suspects sont aussitôt éliminés, (Jules Cesar).

Alors après plusieurs tentatives de réformes vont être faites comme les réformes agraines.

C’est alors que SYLLA va prendre le pouvoir par la force et la violence et va prendre le plein pouvoir et il va faire des graves atroces républicaines... Cette dictature va durer 3 ans, c’est lui qui va inaugurer le