Cours de droit de la famille

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de model de conjugalité qui concurrence le mariage en créant le PACS et le concubinage la loi tend à progressivement à ne plus se marier.

Initialement conçu pour offrir un cadre juridique au couple de même sexe, le PACS s’est progressivement affirmer comme un mariage BIS.


Est-ce que le mariage est un contrat ou une constitution ?

Le mariage est un acte juridique qui mène un mélange politique, sociologique, naturel, ou encore religieuse, Carbonnier le définissait comme la plus vieille coutume de légalité à cet égard un débat ancien. Mariage est un contrat et seconde mariage est une constitution.

D’après la conception classique, le mariage est un contrat, il en présente le caractère essentiel : présente des effets de droit. Cette conception semble consacrer par le Code civil qui met l’accent sur le consentement de la formation du mariage. Cependant si l’on considère que le mariage est uniquement un contrat, les époux pourraient régler comme, ils veulent les modalités du contrat. Et ils peuvent y mettre fin comme un accord. Or ce n’est pas le cas, puisque la célébration du mariage requiert l’intervention d’un officier d’état civil. Il n’est pas possible d’inventer une clause.

L’autre conception institutionnelle, prend en considération l’importance de ce domaine. Et le rôle imminent de l’autorité public et dans la dissolution de l’union qui doit s’organiser devant un magistrat.

Dans cette perspective en applique au mariage, le principe d’institution d’un groupement de personne unit en vue d’organiser une œuvre commune en décidant de se marier, deux personnes adhèrent un statut impératif et supplétif.

Il existe de nombreuses dispositions d’ordre puis auquel les époux et peuvent y déroger. Le mariage n’est donc pas un contrat ordinaire (filiation/ statut d’époux).

Les deux conceptions ne s’opposent pas totalement comme un contrat constituant même si les réformes successives tendent à renverser le caractère du mariage.

Chapitre 1 : La formation du mariage

Section1 : les conditions de validité du mariage.

Paragraphe 1 : les conditions de fond

A) Les conditions physiologique

1) La vie

En principe les deux futurs époux doivent être vivants.

2) L’âge

a) Le principe

L’article 12 de la DDHC, que le droit au mariage existe à partir de l’âge nubile. C’est l’état d’une personne en âge de se marier (nubilité). De 1864 à la loi du 4 avril 2006, l’article 144 du Code civil, pour contracter le mariage devait être âgé de 15 ans et l’homme de 18 ans révolu. A l’époque l’autorisation parentale de la femme mineure était donc nécessaire sous peine de nullité relative. Lutter contre le mariage de jeune fille étrangère.

b) L’exception ;

L’article 145 prévoit « qu’une distance peuvent être accordée pour motif grave, par le procureur de la république du lieu de célébration du mariage. »

Exemple : la grossesse, dans ce cas le consentement des parents redevient nécessaire,

L’article 148 du Code civil, que les mineurs ne peuvent contracter mariage sans le consentement de leur père et mère, et en cas de dissentiment. Si l’un des deux sont mort, le consentement de l’autre est possible. Ou si les deux sont dans l’impossibilité de manifester leur consentement. Les aïeuls donnent leur consentement.

Troisième condition physiologie

3) le sexe :

a) le mariage hétérosexuelle et mariage homosexuelle,

Depuis ces origine, le mariage est définie par un homme et une femme en vue de procréer, jusqu’en 2013 en France, le mariage représentait l’intégrité sexuelle des époux. Face aux complications des couples homosexuels, le pacs 1999.

La CEDH dans un arrêt S et K du 24/06/2010 en Autriche : aucun ne consencius ne se dégage sur cette question parmi les états membres, pas plus de quatorzes sur les 47 états qui font parties de la convention européenne des droits de l’homme n’autorisent le mariage homosexuel. La loi du 17 mai 2013 : a supprimé la condition tenant à la différence de sexe des époux, malgré des contestations de certain.

On a du modifier l’article 147 du code civil. Aujourd’hui l’article 143 du code civil, le mariage peut être contracté par tous.

b) Le mariage des transsexuels.

Définition juridique: le transsexualisme est caractérisé par le sentiment éprouvé d’un individu normalement d’appartenir au sexe opposé avec désir intense et obsédant, anatomie comprise, à l’idée conforme qu’il s’est fait lui-même. Selon la CEDH, le transsexuel est une personne tout en appartenant d’appartenir à un sexe à le sentiment profond d’appartenir à l’autre. La CEDH reconnaît le mariage transsexuel dans un arrêt Godwin contre RU en juillet 2002, elle énonce que les transsexuel ont le droit de se marier au sexe opposé de son nouvel sexe.

4) La santé 

a) la santé physique et ou mentale

La question des incapacités, les majeures protégées, c’est-à-dire toute personne dans l’impossibilité de pourvoir seule à ces intérêts en raison à une allitération constater médicalement, ne sont privé de contrôler en os. La personne sous sauvegarde de justice peut contracter de mariage pas besoin d’autorisation. En revanche pour la curatelle ou la tutelle, dans l’article 460, le mariage ne peut être contracté qu’à autorisation du curateur ou du juge. En vertu de la règle 460 du code civil. En l’espèce le.. le mariage d’une personne sous tutelle n’est permis que le juge, avis des parents, audition des futurs époux, et recueille dans le cas échéant.

La présomption prénuptiale

Autrefois, à partir de la seconde guerre mondiale, en exigeait des époux qu’il passe une visite médicale avant de se marier, la présentation d’un certificat prénuptiale éviter le mariage d’une maladie contagieuse qui pouvait se transmettait aux enfants.

Parmi les commentaires de la loi, la société n’avait pas intérêt de multiplier