Chapitre 3 : Le droit et la monarchie capétienne

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LA prérogative des prérogatives c'est le pouvoir faire la loi ! C'est de ce pouvoir normatif que d'écoule ses autres prérogatives

C) les limites de l'absolutisme :

Il y à 4 grands types de limite de l'absolutisme :

- Limite juridique : Respect des coutumes, respects des corps , ce sont les lois fondamentales-Limites morales : Respect des lois divines, origine divine du pouvoir , les rois sont sacré depuis les carolingiens, les capéciens sont donc tous sacrés. Le roi est juste en dessous de dieux. Le roi est censé avoir une autorité, une légitimité pas loin en dessous du divin. Son pouvoir est incontestable. C'est une limite car sa donne du pouvoir au roi mais egalement d'avantage de devoir : Il a des devoirs exigés qui sont au dessus des simples mortels , il doit en être conscient. EN theorie le roi doit se soumettre au droit naturel et divin, la pratique n'est toujours pas respecter. Le roi est un ministre de dieux : Ministre = au service des autres

Le roi doit faire celà pour le bien commun dans l'interet général. Si le roi décide de ne pas respecter ses regles il est très diffcile de le contraindre

-Limites structurelles Il y en a plusoeur : Les états généraux , effectivement ils ont une certaines compétence pour créer un nouvel impot, ils chercheront a participer a la legislation. A la fin de l'ancien régime il y à 13 parlement juridiction qui statues en appel sur des affaires commerciale etc (cours d'appel) ces parelements veulent rendre la justice le probleme c'est que ces juridictions veulent avoir un pouvoir politique = le roi décide de punir le vol diférament par exemple en normandie, il faut que le parlement de normandie inscrive dans ses registres ces nouvelles regles . Par ce controle que les parelements vont exercer sur les ordonnances royales les parlementaires ne vont pas exercer certaines regles dicté par le loi, qui limitra le pouboir du roi = frein a l'absolutisme. Le roi se retient également de modifier certaines regles de province, le droit privé est donc un frein a l'absolutisme. Les corps de metier sont un frein a l'absolutisme royal : Avocat vont se constitué en bareau, les medecins vont se constitué en ordre ce qui ne favorise pas les mesures prise par le roi. (cela maintient les inégalités)

-Limites materielles : L'étendue du territoire rend difficile l'obeissance de toute la population, le roi met bcp de temps a se déplacer d'un point A a un point B , Le roi est confronté a des langues qui ne maitrise pas forcément en effet dans le territoire tout le monde ne parle pas la meme langue : Il a besoin d'un interprete par exemple car les langues régionnale perdure avec l'ordonnance coteret. La vénalité des offices : charges , des missions publiques diverses accomplie par des agent. Office judicature : Doivent faire du droit mais ces officiers peuvent vendre leur office a n'importe qui comme une pharmacie. --> Vendre le droit de rendre la justice.

Ces agents n'agissent plus pour l'interet du roi ni des administrés mais dans leur propre interet. De plus on devient juge de pere en fils = pas les meilleurs personnes pour faire la justice. II) Le caractere de droit divin de la monarchieLe roi est censé gouverné au nom de dieu car dieu le veut, cela confere une légétimité particuliere au roi, la philosophie de saint paul : tout pouvoir vient de dieu donc si on désobei au pouvoir du roi on désobei a dieu et pour les chretiens cela est équivalant a rendre des comptes a dieu ---> Enfer

A) la sacralisation de la personne du roi

Sous l'ancien régime le roi va être sacré apparu avec les carolingiens, pour avoir quelque chose de plus que les merovingien; Lorsque la monarchie capécienne se met en place a partir de 87 les rois vont alors se faire sacré pour que les choix du roi soit incontestable, les 1er roi capécien sont fragiles etant dans un contexte de féodalité , les rois dominés par les grands du royaume. Le pouvoir royal va se renforcer, les premiers capéciens vont se succéder de pere en fils parce que les grands du royaume ont accepter de le disgner comme tel.

Au delà du sacre le fait que la personne du roi soit censé etre un intermediaire entre la divinité et le peuple, les rois capécien vont se faire reconnaitre par le peuple, de certaine vertu : Le pouvoir thaumaturgique. On va considéré que le roi est un faiseur de miracle un guerrisseur , (guerrir des personnes de tel ou tel pathologie en les touchants), le roi est un personnage hors du commun, pas loin en dessous de dieux, le roi a des pouvoirs extraordinaire. Certains theoriciens vont alors faire passer cette idée que le roi est hors du commun.

Cela va se traduire par la comparaison du roi au soleil ( Louis 14 1643-1715) " le roi au sommet , le roi rayonne , les autres astres tournent autour de lui. "

B) théorie du droit divin

Il y a plusieur théorie du droit divin (nottament celle de Bossuet) = Obeir au droit du roi c'est obeir a dieux, et inversement, le roi est souverain car dieu a voulu que ce soit ainsi, quand on obeis au roi on obeit a la divinité et inversement continuité de certains auteur St Paul (tout pouvoir vient de dieu) Il est très difficile de remetrre en cause l'autorité du roi , ces commendements sont ainsi légitimes, il y à adhesion a ce qu'il décide car son pouvoir est légitime.

Section 2 : La pratique de l'absolutisme

I) L'administration monarchique:

A) la centralisation de la monarchie absolue :

La monarchie absolue va etre centralisé elle le sera de + en + a partir du 16eme S , elle s'est accentué a partir de la Révolution française. Sous l'ancien régime meme si il y avait une grande diversité du droit, il y à avait un mouvement centralisateur amorcé par la monarchie. Le pouvoir royal a partir du 16 eme S va commencer a centralisé meme si on va respecter le droit des provinces au niveau du droit privé mais on va harminiser les procedures ( procédure civil, procédure pénal) tout en préservant la spécifisité pour d'autres.

1) Les prérogatives royales

Le roi qui se trouve au sommet de l'administration royal va prendre des décisions qui s'imposeront. Le roi a un certains nombre de prérogatives régalienne (= digne de l'Etat):

Le roi est le chef du pouvoir exécutif, c'est le roi qui dirige