DROIT PRIVE CHAPITRE

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Les démembrements de la propriété : Sagit de ce que l'on appel l'usufruit ( Acte 578 : L'usufruit est le droit de jouir des choses dont un autre a la propriété comme le propriétaire lui même met a la charge d'en conserver la substance ) L'usufruit est le droit d'utiliser la chose mais le droit d'en disposer reste au nu propriétaire . L'usufruitier peu utiliser la chose, percevoir les fruits mais n'en a pas la propriété. En terme successoral.

La servitude, est aussi a démembrement de la propriété (Acte 637 : Une servitude est une charge imposé sur un héritage pour l'usage et l'utilité d'un héritage appartenant a un autre propriétaire) Dans ce cas une personne a le droit de retirer certain service d'un immeuble voisin. (Ex : droit de passage de terrain : diminue le droit du propriétaire et donne plus de droit a l’autre).

L'emphytéose : Bail a long terme (18-99ans).

Droit réel accessoire (garantie de paiement) : Ils sont l'accessoire des créances dont ils garantissent le paiement, en effet lorsque le débiteur est insolvable le créancier ce fait payé sur le prix de vente des biens donné en garantit. Le droit ne porte pas sur la chose mais sur la valeur pécuniaire de la chose, il s’agit des suretés. (Acte 2284) Il a des suretés réel qui porte sur une chose et des suretés personnel qui portée sur des personnes : cautionnement. La sureté réelle porte sur une chose soit meuble, soit immeubles : le gage

(Acte 2233 : Le gage est une convention par laquelle le constituant accorde un créancier le droit de se faire payer par préférences a ses autres créancier a ses biens mobiliers ...)

Si le débiteur ne paye pas ces dettes le créanciers saisir le bien et ce payer sur le prix de vente des biens. Le gage porte sur un meuble, c.-à-d. le créancier peu prend la voiture pour le revendre.

Lorsque la sureté porte sur un immeuble ne s'appelle plus un gage mais un hypothèque (Acte 2393 : L'hypothèque est un droit réel sur des immeubles affecter a l'acquittement d'une obligation) Le débiteur pour obtenir du crédit donne en garantie un immeubles (Ex : auprès d'une banque on donne la maison comme hypothèque les créanciers saisirons. Les créanciers munit de sureté sont payer avant les autres créanciers ordinaires. Ils ont un droit de préférences et de droit de suite, c.-à-d. qu'ils peuvent saisir le bien en quelque mains qu’ils se trouvent c.-à-d. qu’ils peuvent saisir les biens même s'il a était revendu.

Les biens objet de droit réel :

A) L'intérêt de la distinction meuble, immeuble. En effet tout les biens sont meubles ou immeubles (Acte 516)

Dans l'ancien droit la richesse était liée a la terre en 1804 on a prouvé que les immeubles avais plus de valeur que les meubles. Est-ce toujours vrai ?

Dans le patrimoine les immeubles marque la richesse pour être fait en action.

Les immeubles ce sont les biens qui ne ce déplace pas c.-à-d. les sols

Les critères est dont avant tout la fixité, les règles sont différents de meubles ou immeubles. En matière mobilière il y a parfois des pubs sur des navires, automobiles .... Les règles de preuves sont différentes. La loi institue des règles pour les immeubles que les meubles

B) Les différents d'immeubles et de meubles.

- Les immeubles : Par nature : (Acte 518 : Les fonds de terre et les bâtiments sont immeuble par nature)

Par destination : Ainsi nécessaire a l'exploitation d'un fonts son immeuble par destination (Acte 524 : Les animaux attachée a la culture son des immeubles par destination) Si on vend l’exploitation agricole on vend les terres mais tout ce qui va avec.

On considère aussi qui est immeuble par destination qui est attachée perpétuel demeura et qui ne peut être détaché sans deteriorer le fond . (Appartement - maison)

- les meubles : Par leur nature ou par la détermination de la loi (Acte 527) Tout ce qui n’est pas immeuble est meuble.

Les consomptibles : la chose qui ce consomme par le premier dosage et les non consomptibles qui sont durable.

2) Le droit de créance ou droit personnel

Les droits d'une créance ont pour objet l'activité d'une personne.

Le droit personnel : Lien de droit entre deux personnes dont l'un est le créancier et peut exiger de l'autre une prestation du débiteur, ce lien de droit est appeler l’obligation. Acte 711. Il existe 3 sortes d'obligation

- Obligation de donner (ex : vente l'acheteur donne l'argent et le vendeur donne la chose)

- Obligation de faire (Ex : contrat d'entreprise l'un donne le salaire, l'autre fait le travail)

- Obligation de ne pas faire (Ex : Ne pas faire concurrence)

Ces 3 obligation noter dans Acte 1001.

Ces obligation sont crée par la conclusion d'un contrat. Il a cependant des obligations naturelles qui résultent de la juriste prudence, qui consacre un devoir moral alors que la loi ne le prévoit pas.

Lorsque le débiteur ne s'exécute pas le créancier peu saisir les biens (Acte 2284).

Le créancier à un droit de gage général sur le patrimoine du débiteur, les droits de créance sont donc des droits de patrimoniaux.

3) Les autres droits

Les droits intellectuel ou de propriété intellectuel : ce ne sont pas des droit personnel car il n'y a pas créanciers, ni débiteur. C’est droit ce rapproche du droit de propriété mais l'objet concerné est incorporé. On a du mal a le matérialisé, il s’agit du droit d’auteur, du droit de l’inventeur. En effet, l'objet résulte de l'activité intellectuelle d'une personne. L'auteur a un droit sur son œuvre, il a un droit pécuniaire qui consiste à l'exploiter son œuvre mais aussi a un droit moral car il est le seul à le pouvoir modifier. (Loi Hanoi : Haut autorité pour la diffusion des droits de ces œuvres sur