L’apport du droit romain dans la définition du droit

...

- Droit de classification

Les romains ont fait du droit une science c’est-à-dire qu’ils ne sont pas limite à une approche pratique du droit, ils ont systématisé cette pratique en démarche scientifique. La science juridique élaboré par les romains s’appuie sur l’observation de la réalité. Les romains se sont inspiré de la méthode d’Aristote. On trouve les premières allusions à cette notion de science juridique chez Cicéron. Cicéron a jeté les bases de cette science juridique mais elle c’est surtout développé à partir du milieu du 2eme siècle de notre ère. Ces classifications ont été reprises dans les droits occidentaux. Gaius distinguait 2 catégories de droit : droit commun à tous les peuples : droit naturel / le droit propre à chaque peuple : Le droit civil. Cette distinction reprise au 3eme siècle par un juriste qui s’appelle Ulpien. Il a ajouté une 3eme catégorie : le droit des gens. Le droit naturel est une notion que les romains ont prise à Aristote, c’est le droit qui existe avant l’homme c’est le droit que l’homme n’a pas fabriqué et constitue l’ordre du monde donc pour Aristote puis pour les romains. La cite appartient au droit naturel, c’est ce que dit Aristote quand il dit que l’homme est un animal politique. L’homme est fait naturellement pour vivre dans la cité, structure qui, organise la société. Le mariage appartient au droit naturel le respect de la parole donné la réparation des dommages est du droit naturel. Ce droit est incontestable. Il est commun à tous les êtres vivants. Le droit des gens c’est le droit qui est commun à tous les hommes c’est-à-dire que c’est une sorte de droit universel. C’est un dénominateur juridique comment entre tous les hommes. C’est un droit international. C’est le droit commun reconnu par tous les pays. A un degré encore inferieur il y a le droit civil qui est le droit propre aux citoyens de chaque cités cette conception qu’on les romains sont lié au fait que le droit romain ne s’applique qu’aux citoyens romains. Le lieu de résidence, ne détermine pas la citoyenneté. Les romains ne se sont pas arrêtés à ces 3 classification. Le droit civil il se subdivise en droit public et en droit privé. Le droit prive se subdivise en 3 catégories établies par Gaius : Les personnes / les choses/ les actions. La catégorie des personnes ne se subdivise en personnes libre et esclaves. Et les personnes libres se subdivise entre les citoyens et les pérégrins. Les choses se subdivisent en choses du droit divin et choses du droit humain. ET les choses droits humain se subdivise aussi. Ces subdivisions améliorent l’efficacité du droit. En effet les romains déterminaient les règles de droit grâce à cette méthode scientifique d’observation. Les droits d’un esclave sont considérés en fonction du fait si c’est une personne ou non. Le droit doit être plus efficace.

- Le droit romain influencé par le christianisme

Le droit romain est un droit laïque même si la religion, le sacre ont joué un grand rôle dans la vie juridique et politique. Quand le jour était néfaste : pas d’actions en justice. Lee droit prétorien n’était pas enraciné dans la religion des romains. La diffusion du christianisme a provoqué la répression de la part de l’état romain et qui va jusqu’au 3eme siècle. Les chrétiens refusent de participer au culte impérial. Les chrétiens s’abstiennent de participer aux cérémonies. D’où la répression du christianisme. Au début du 4eme siècle l’empereur Constantin se convertit au christianisme et reconnait alors la religion chrétienne par l’édit de Milan en 313. En 380 avec l’édit de Thessalonique le christianisme devient religion d’état. A partir de ce moment l’empereur romain se considère comme le représentant de dieu sur terre. Les textes officiels font donc référence à la religion chrétienne. L’empereur doit faire régner la loi de dieu dans la cite des hommes. Développement de la pensée des pères de l’église notamment Saint Augustin qui était évêque d’Hippone en Algérie. Il est devenu un des grands intellectuels de son temps. Il écrit un livre : « la cite de dieu » Il dit que la principale mission du prince est de faire régner la justice car la justice est la garantit de l’unité. Et l’unité c’est la condition essentielle pour parvenir à la paix. La paix à la fin du 4 Emme est un idéal chrétien et un idéal universel. L’empereur romain a pour mission d’instaurer la justice pour la paix. Saint augustin détermine le pouvoir spirituel (la cite de dieu) est fondé sur le bien sur le juste et sur la verte. A cote de la cite de dieu il y a la cite des hommes représentant le pouvoir temporel (pouvoir qu’exerce le prince) pouvoir temporel et spirituelle fusionnent. Le pouvoir spirituel détenu par l’église. On voit émerger la figure du pape a la tête de l’église. Le pouvoir temporel domaine du prince. Marius ces deux pouvoirs sont en faites en concurrence et ont le rester. La relation entre les rois et les papes se jouera sur cette question des rapports hiérarchique entre le spirituel et le temporel. Les papes et les rois vont revendiquer chacun un domaine de compétence. Les papes reprocheront aux rois de ne faire que gouverner. Les rois ne sont pas exemplaires les papes doivent les rappeler à l’ordre. Dès le 4eme siècle l’église se structure sur les mêmes éléments que l’état romain. L’église remprunte à l’état romain son organisation administrative. Cette présence officielle a eu une influence sur le droit romain principalement dans le domaine du droit privé. Le mariage pour les chrétiens est indissoluble or en droit romain depuis la république on peut divorcer. La condition des escales a été améliorent grâce à l’influence chrétienne. Le droit romain devient de plus en plus répressif. L’empire romain à partir du 4eme devient une monarchie militaire.

- Les deux monuments de la culture juridique romaine

- Loi des XII tables (450 avant notre ère)

Elle s’inscrit dans le cadre d’un conflit politique qui survient au 5eme siècle avant notre ère. 2 composantes de la population libre de Rome : Patriciens et Plébéiens ? les patriciens représentent la minorité riche et puissante. Ils sont les seuls à avoir accès aux magistratures. Les plébéiens se definissent comme n’etant pas des patriciens. Révolte de la plèbe aux 5eme siècle.