La constitution au sens matériel.

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b./Régime présidentiel On l’associe à une séparation rigide des pouvoirs + un mode d’élection du chef de l’Etat (suffrage universel). Exemple : Les EU. Equilibre qui peut dégénérer en régime présidentialiste, le président a un tel poids qu’il prédomine. Le régime semi-présidentiel est la notion qui qualifie la Ve République parce qu’elle serait un régime hybride parce qu’il y aurait des éléments du régime parlementaire (droit de dissolution…) et de régime présidentiel (suffrage universel du Président).

B./Approche critique

1./ Une approche erronée et amplificatrice du régime américain Le régime américain n’est pas un régime de séparation stricte de séparation des pouvoirs. Elements de pression et usage politique de la responsabilité pénale.

2./Un problème de méthode de classification : l’imprécision et la fluctuation des critères Les critères pour distinguer le régime présidentiel et parlementaire sont en réalité imprécis, ils fluctuent selon les auteurs. —>De temps en temps, elle va renvoyer à des pratiques politiques où le Parlement prédomine alors qu’il devrait y avoir un équilibre. —>liée aux mécanisme d’interaction, il n’existe pas de régime de séparation stricte des pouvoirs donc pas de régime présidentiel. Aujourd’hui, tout régime est parlementaire. Nécessité de repenser la classification.

III- Répartition des pouvoirs et classification des régimes : régime présidentiel et régime parlementaire

Quand organisation des pouvoirs on parle de régime politique, la constitution va organiser les rapport entre les pouvoirs. Ces règles dans la constitution ont pour objet la répartition positives des compétences et on va classer les régimes politiques en fonction des choix qu'ils ont fait dans la répartition des compétence. Critère de classification entre présidentiel et parlementaire de la manière de l'organisation des compétences.

A) La conception classique Selon l'approche traditionnelle il existe régime politique qui repose sur la prépondérance d'un organe sur un autre. Il y aurait des cas ou c'est l’exécutif qui est prépondérant. Peut avoir différente origines, par la constitution, le rapport entre les organes, aux enjeux politique. Quand exécutif prépondérant on dit qu'il s'agit d'un régime avec prépondérance de l'exécutif. Régime présidentialiste ou le président serait un organe prépondérant.

Le classement le plus connu en FR sur équilibre des pouvoirs, on aurait régime parlementaire avec séparation souple. Le critère de distinction entre régime présidentiel et parlementaire, est la responsabilité des ministres et le droit de dissolution. Pb de la responsabilité et dissolution, critère parfois insuffisant, car tendance d'évolué vers un régime de responsabilité. La responsabilité du gouvernement existe dans tous les régimes représentatif, et donc les américains leur constitution séparation souple des pouvoirs. Plusieurs ex qui ont adopté dans la constitution le modèle américain mais fonctionnait comme un régime parlementaire, car c'est la marque de tous les régimes représentatifs car doivent rendre des comptes. Pour identifier régime présidentiel on a ajouté un critère, ou le président est élu au SUD. Classification soufre d'incohérence.

B-L'approche critique. Quand on fait une classification î intellectuel et de déterminer de manière abstraite des catégories en indiquant une qualité que vont présenter tous les objets qu'on va ranger dans cette catégorie. La classification doit présenter un î scientifique. Et elle doit ê logique. Parfois on met un objet dans une catégorie erroné mais l'erreur sur la catégorie ne remet jamais en cause la classification elle même. Classification doit ê solide et résister à ces erreurs de classement. Classification régime présidentiel et parlementaire n'est pas logique, régime parlementaire ou il y a une responsabilité politique des ministres et le régime présidentiel élu au SUD, régime politique qui ne représente ni l'un ni l'autre, ne peuvent donc ê classé. C'est pour sa qu'on parle de régime semiprésidentiel = la classification est donc mauvaise. Les constitutions des « pays du tiers monde » présente des caractéristiques du régime parlementaire et présidentiel. Cette classification pas î scientifique,aucun î de savoir si il y a des art pairs ou impairs. Dans le cadre de notre classification pas d'apport de nouveauté, le fait d'identifier si il y a responsabilité ou président SUD ne nous donne aucune information sur le fonctionnement du régime. Cette classification est répandu et aujourd'hui elle fait circuler un minimum d'informations.

Il existe différentes modalités de séparation des pouvoirs

1) Le régime parlementaire où il y a interdépendance des pouvoirs et collaboration dans les fonctions. C’est un régime de séparation souple des pouvoirs. Il a trois caractéristiques.

a) L’exécutif est divisé en deux éléments. Le premier est le chef d’Etat et il est stable. Cette stabilité vient de son irresponsabilité politique. Le parlement ne peut pas le faire démissionner. Ses pouvoirs sont variables d’un pays à l’autre. Le deuxième élément de l’exécutif (cabinet ministériel ou gouvernement) est instable, il est responsable devant le parlement. Le premier ministre est nommé par le chef de l’État. Les membres du gouvernement sont nommés parmi les parlementaires et leur nomination est votée par le parlement.

b) Le gouvernement est responsable devant le parlement. Le parlement contrôle l’action du gouvernement donc il participe à la fonction exécutive et s’il n’est pas satisfait, il peut renverser le cabinet.

c) Le gouvernement peut dissoudre le parlement. Et il participe à la fonction législative par le moyen des projets de loi.

2) Le régime présidentiel où il y a une séparation rigide des pouvoirs et spécialisation des fonctions. Il a trois caractéristiques.

a) Le pouvoir exécutif appartient en totalité à un président élu par le peuple. Il est aussi le chef du gouvernement, il choisit et dirige directement ses ministres. Les ministres sont seulement les secrétaires du président. Comme il est élu par le peuple, le président est l’égal du parlement.

b) Les ministres ne sont pas responsables devant le parlement. Le président n’a pas le