Introduction au droit.

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Conclusion: ces caractères ne suffisent ttfois pas a distinguer la regle juridique des autres types de regles. En effet les regles morales, religieuses, de courtoisie, d'amité, éthnique. Ces regles sont egalement generales permanantes et obligatoires. ex: la regle religieuse "tu ne tuera point" est permanante et obligatoire.

Selon cette definition majoritaire du droit il existe un critere qui permet de s'assurer que la regle est juridique et non d'une autre nature (morale, déontologique..) ce critere est celui de la sanction. tres vite ce critere a été précisé car les autres types de regles sont aussi sanctionnées. Souvent la sanction des autres regle consiste dans la mise a l'ecart de l'individu fautif (ostracisme, bannissement). Le critere de la sanction juridique s'est alors affiné et on retient alors comme critere l'origine de la sanction. L'origine de la sanction juridique, c'est l'Etat. ainsi la regle est juridique car elle est sanctionné par l'Etat. Effectivement , l'Etat a le monopole de la contrainte, c a d que c'est la seule autorité abilitée à restreindre nos libertés. Le critere est donc assez clair et semble bien foncyionné. Pourquoi l'Etat a-t-il le monopole de la contraite, pourquoi est-il autorisé a restreindre nos libertés. Théorie du contrat social: les hommes en acceptant de faire société decident d'instituer une autorité qui a pour but d'assurer la securité de tous.

c) notion de normativité

dans la théorie generale, la notion de normativité est un synonyme de la notion d'obligatoriété cela signifie que normatif veut dire obligatoire. la normativité ttfois ne porte pas sur le caractere de la regle mais sur sa nature, cela signifie qu'une regle juridique peut ne pas porter d'obligation et être pourtant une règle obligatoire cela signifie aussi que la regle juridique peut ne pas etre respectée elle n'en demeure pas moins obligatoire. pour comprendre cela, un auteur celebre du XX° (H. Kelsen) explique que le droit appartient a un type de normativité, en effet selon lui la normativité peut se manifester de deux manieres differentes: soit la regle est obligatoire (normative) parce qu'elle s'inscrit das la nature des choses, soit au contraire elle est obligatoire du fait de la volonte de l'homme. cette theorie permet a kelsen de dire que le droit ne s'inscrit pas dans la nature. Les regles de la nature comme celle de la pesanteur sont obligatoires dans le sens où on ne peut pas échapper à leur application. au contraire la regle juridique est obligatoire uniquement par la volonté de l'Homme dans les faits, tous les vols ne sont pas nécéssairement punis mais la regle de l'interdit du vol n'en demeure pas moins obligatoire.

Un autre auteur, professeur anglais d'Oxford (Hart) est venuu précisé un autre aspect de la normativité juridique. Cet auteur nous permet de comprendre qu'une regle juridique est obligatoire même si elle ne porte pas sur un comportement obligatoire à suivre. Il y a des regles en droit d'organisation des tribunaux, des entreprises, des prefectures, etc.. . On pourrait penser que ce sont des règles de gestion et ainsi qu'elles ne font pas partie du droit. Pour hart ces regles sont aussi juridiques car il existe deux types de regles juridiques. Il dit: d'un côté les normes primaires et de l'autre des normes secondaires qui ont pour fonxtion de realiser les normes primaires exemple: l'interdit du vol est une norme primaire et pour realiser cette norme il faut des normes secondaires.

2.les definitions majoritaires primaires

le droit n'a pas toujours ete defini comme un ensemble de regles normatives. Ex: definition du droit romain a l'epoque antique. Pendant tres longtemps le droit romain n'a pas ete definis, ce n'est qu'avec le premier code (justinien) au VI°s ap JC que le droit romain a ete definis. Le code justinien ne definis pas le droit comme un ensemble de regles mais comme un art, celui du bon et de l'équitable. En effet le droit e tt cas le droit privé reposait sur des grands principes que les juges romains appiquaient au cas par cas pour résoudre les litiges. Le code justinien a degager trois gd principes, vivre honnetement, ne nuire a personne et donner a chacun ce qui lui revient.

Conclusion: Le droit romain apparait contrairement a notre conception actuelle du droit, comme un outil de resolution des conflits qui fait appel au juge et non comme un outil qui prescrit les comportements a suivre par le biais de regles legales pre-existante.

B) la critique de la resolution majoritaire du droit

Definir le droit comme un ensemble ordonné de regles obligatoires et sanctionnées par l'Etat a été critiqué et est de plus en plus démenti par l'évolution du droit. On peut le verifier a prpos des trois elements qui definissent le droit dans la theorie generale.

1. critique de la notion d'ensemble

nous avons vu que definir le droit comme un ensemble c'est developper un conception moniste du droit (un seul ordre juridique, l'Etat). Selon Santi Romano (contemporain), les regles de l'Etat ne sont pas les seules à prescrire les relations juridiques entre les individus. Les regles juridiques ne proviennent pas d'un seul ordre juridique, celui de l'Etat,ais de plusieurs institutions qui composent la societé tels que l'Eglise l'entreprise le syndicat l'association, voir même la famille. Pour cet auteur, ces règles sont légitimes dans la mesure ou les individus les appliquent. Il propose donc, contrairement a la theorie generale, une conception pluraliste du droit expliquant que plusieur ordres juridiques coexistent dans la société. L'évolution du droit semble donner raison à la conception pluraliste de Romano. En effet on peut observer l'emergence de nouveaux ordres juridiques, plus ou moins en concurrence direct avec celui de l'Etat. Il s'agit d'ordre supra-etatiques, au dessus l=de la nation, c'est le cas de l'ordre juridique internationnale, en ce qui nous concernent, aussi l'ordre juridique européen. Ce dernier cas de l'UE met d'ailleurs en concurrence l'ordre juridique de l'Etat avec l'ordre juridique de l'Union. En effet lorsqu'un Etat décide d'intégrer l'Union Européenne, le droit de lUE primera sur le droit nationnal, autrement dit, la loi nationnale devra etre modifiée si elle n'est pas conforme au traité au