Introduction au droit.

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• =>Question: - Est-ce que les personnes qui ont ecrit le Code Civil ne se sont pas inspirait des écrits des églises, religieuses ?

- Existe-t-il une proximité entre nos articles et ceux des religieux, est-ce une répétition dont seul la forme change mais le fond reste identique ?

• 2e exemple: L'Article 9 des commandement de Dieu : «Tu n'auras pas de désir impure volontaire». Article 212, le premier chapitre 6 consacré aux devoirs respectifs des époux, il est ecrit: «les époux se doivent mutuellement «respect», fidélité, secours et assistance». Le mot «respect» est mis entre guillemet puisqu'il sort de la Loi du 4 avril 2006, ce qui traduit une introduction de ce mot dans l'Article 212 par cette loi de 2006. La fidélité est une règle pour les deux cas qui doit être respecté ( église + Code Civil) sinon en cas d'infidilité il y a des conséquences juridiques. On peut de nouveaux se poser les questions de l'exemple n°1.

• 3e exemples: L'Article 6 du Code civil: «On ne peut déroger par des conventions particulières aux lois qui intéressent l'ordre publique et les bonnes moeurs». L'expression «des conventions particulières» désignentles, règles, le contrat, dont on ne peut s'en affranchir (Exemple:des Mariées decident d'un contrat ou chacun affranchit l'autre du devoir de fidélité, exemple des bonnes mœurs remis en cause). La référence de «bonne mœurs » fait références à la moral, elle n'est pas défini dans l'Article 6. La notion de «bonne mœurs» évolue, donc le juge, le magistrat, l'avocat n'est pas soumis à une definition pure. La moral est donc encore une fois présentes.

Transition :Il y a donc des ressemblance entre la règle morale et la règle juridique. Mais l'objectif reste de les distinguer

B. Les dissemblances

Il y a un critère décisif: c'est celui de la définition des traitrs spécifique de la règle de Droit. En effet, la règle juridique est obligatoire, lorsque cette règle n'est pas respecter il y aura une sanction prononcé par l'autorité publique.

La règle moral est limité au fort de la conscience de chacun d'entre nous, elle est propre à soi-même. Les seules sanction possible sont le remord, la culpabilité, le regret. Il n'y a pas avoir de regrets, tous simplement des leçons qui nous font prendre conscience de l'intérêt de ces règles. Ses dans l'erreur que l'Homme apprend, non dans la victoire, qui n'est que la conséquences.

Conclusion: Il existe d'abord un domaine commun entre la règmle de Droit et la règle moral mais il existe aussi un domaine propre à la moral et au domaine juridique. Exemple: Si on veut doubler une voiture, on la double par la gauche, or si on laisse court à la moral chaque personne fera selon sa propre conscience et donc il y aura des accidents, il est donc question de sécurité, d'où la justification d'un code de la routes.

II. Règle de Droit et Règles religieuse

Toutes les sociétés ne font pas les distinctions entre la règle moral et la règle de Droit, enfait dans certains pays, les relations sociales sont soumises çà certain système méta-juridique, c’est-à-dire, que ces règles religieuse et philosophique qui régissent les relations sociales sont destinées à remplir le même rôle qui dans d'autre pays est réservé Règle de Droit.

Il y a des Etats laïque où les relations socialse sont soumises à des sytèmes exclusivement juridique( exemple:La France) et d'autres qui établissent ces systèmes sur la religion. Un critère est décisif: celui de l'autorité à évité, sanctionner la règle. L'autorité publique prononce cette sanction, c'est l'état qui la prononce, si l'on prend un système religieux seul dieux prononce la sanction. Et c'est ici que se fait le départ entre la règele de droit et la règle moral.

CHAPITRE 1: Le contenue du Droit objectif

Observation: Le droit est constitué par une règle de jeu juridique. C'est la synthèse qui va mettre en evidence le fait que ces règles n'existent pas seul mais se regroupe, c'est ce qu'on va appeler l'ordonnace juridique.

Exemple : Imaginer une grande armoir avec plein de tiroir numeroté, pour ranger les règles, donc je vais les regroupés autour d'un mot, d'un théme, comme par exemple, les regle juridique lié au mot contrat, ou bien héritage, famille, santé……

=>Question: Est ce que ces tiroirs sont indépendant, ou avec des liens?

• Eh bien il y a des liens, exemples, des mariés on le droit passé un contrat avant le mariage, donc entre le tiroir mariage et contrat une passerelle est crée, on peut donc entre tous les tiroirs créés des liens, ce qui montre que certe on peut prendre les règles à titre isolé tout comme on peut les prendre en les regroupant.

Section 1: la règle juridique élémentaire

Toute règles juridiques est un impératif qui n'a vocation à jouer que dans certaines conditions.

Paragraphe 1. Le caractères oligatoire

=> Question: Pourquoi a-t-on posé la caractéristique de la punition, de la sanction?

I. Le fondement du caractère obligatoire

=>Question: Pourquoi la règle juridique est-elle obligatoire?

Transition:C'est dans la philosophie du droit que l'on trouve réponses, il est plausible que l'on trouve différente réponse, quelque fois extrème.

A. Les réponse extrème

Il y a au sein de ses réponses extrèmes 2 propositions:

1°) Les réponses Idéaliste:

a)Exposé

• Les Idéalistes affirment à travers les siècles qu'il existe un Droit idéal qui porterait le nom de Droit naturelle et donc le Droit pôsitif doit se rapprocher le plus possible du Droit idéal. Les premiers à émettre cette hypotèse sont les philosophes grecque( exemple:Cicéron) puis vient au tour des juristes romains. C'est avec le Moyen-Age que les théologiens vont systrématisé l'existence