Histoire du droit, le modèle politique français.

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doit être détruit”.

TITRE PRELIMINAIRE : LA CRISE DE L’ANCIEN REGIME

Entre le 16ème siècle et la RVF c’est le moment de basculement, avant c’était le M-A.

15ème siècle, 1492 : découverte de l’Amérique par Colombe).

Cette nouvelle période est marquée par François 1er qui devient roi de France en 1515. La Renaissance se caractérise par le retour à l’Antiquité à travers un courant qui est l’humanisme. Rabelais, Montaigne, Petra, Eras ..., ils traduisent l’ancien moderne, l’art renaissent vient d l’Italie, proposé par Léonard de Vinci qui avec 3 petits tableaux notamment La Joconde. De cet art renaissant on va avoir coutume d’appeler ces 3 siècle 16-17-18. Ce sont les temps modernes car on ne peut pas l’appeler l’ancien régime (ancien reg, vient de château Brian, les mémoires d’outre-tombe, romantisme, moment de la maille du siècle, René, Atala à lire, ce livre parle de l’ancien régime).

L’important est de considéré que la révolution n’est pas un hasard, si on regarde les évènements on pouvait deviner, saisir les signes de la révolution à venir. Aux EU, 1984, George Gorvel, big brother is watching you, l’E regardai les autres. Il faut réussir à décrépiter comment une société arrive à croitre. Vue la démographie des pays arabes, il risque d’y avoir des révolutions. A l ‘aube de la révolution, certaine personne comme Arthur young voyage en France (1787) : “à chaque .... Arriverait une révolution »

Chapitre 1 : l’ancien régime

04 AOUT 1789 : abolition des privilèges

SECTION 1 : Une monarchie à la fin du XVIIIème siècle

Au 18ème siècle, la monarchie c’est la norme, ts les pays, ts les pples vivent en monarchie. La monarchie existe depuis 13 siècles en France. Elle commence avc Clovis qui vient de la tribut les Francs saliens et en réalité il va être baptiser en 1496, ou il unifie plusieurs tribus barbares et vas créer un royaume, il passe de sa croyance politiste au catholicisme. Le « Regnum » : royaume, dc son royaume vas se nomme « regnum francorum » qui vas donner le nom a notre pays la France. Le début de la France historique vient des tribus de Germanie. Clovis crée la première dynastie qui est la Mérovingiens (ref au nom de son grand-père). Carolingien en 751, Capétien 987 avc Hugues Capet. La descendance permet une légitime des rois, souvent dans les monarchies on assiste sur ça).

§1. Les caractéristiques de la monarchie

Une monarchie chrétienne

La monarchie frcses s’est construite sur le baptême de Clovis. Les romains considéraient le christianisme comme une secte dangereuse et turbulente. On compare le christianisme à l’hydre le monstre à plusieurs têtes, les chrétiens n’avait pas peur du pouvoir et encore moins de la mort car Jésus qui était leur sauveur est lui mm mort. Un des traits caractéristiques de la monarchie c’est que le roi est chrétien, on parle mm svt du roi très chrétien. De la se dvp l’idée que le roi est choisi, accompagné par Dieu et dc il est sacré. A partir de Pépin Le Bref le roi et son fils sont sacré.

Sacré par la cérémonie dn la cathédrale de Reims

Sacré : on n’a pas le droit de dire du mal de lui, on ne pt pas le toucher, le déboulonner, le toucher etc., car il est choisi par Dieu, car il est sacré

Lors de son sacre, il reçoit l’onction une huile qui vient de dieu qu’on pose sur les cheveux de Clovis, il a l’auréole divine. Clovis, se met la « saint crème » qu’on met sur les rois qui fait qu’on ne peut plus toucher. Il a une légitimité de la descendance, du temps et de la divinité. On va penser aussi qu’ils possèdent la thaumaturges (rois thaumaturges), le pouvoir de guérir. Ils descendent guérissaient les hommes.

Il n’existe pas de séparation de l’Eglise et de l’E, tt est évidemment confondus (la France : « fille ainée de l’Eglise »). Alliance du trône et de l’autel = dble avantages : permet à la religion chrétienne d’être la seul religion autorisé (édit de Nantes, de la tolérance par Henry IV le 13 Avril 1598 et abolit par Louis XIV en Octobre 1685). Cela défend le monopole religieux du christianisme et à l’inverse la hiérarchie ecclésiastique défend le monopole politique de la royauté.

Une monarchie absolue

Corollaire du fait élu, le roi a ts les pvoirs car Dieu lui a donnée cette place spécifique. Le roi est le représentant, le ministre de Dieu sur Terre, Dieu a ts les pvoirs, ts les attributs. Le roi comme le Soleil, est unique et ne peut pas partager le pvoir.

Il va falloir att le 16ème siècle pr parler de la théorie de l’absolutisme, en 1576 dn Les six livres de la R de Jean Bodin. Bodin n’est pas un républicain mais un monarchiste. Face au risque de dislocation sociale qu’entraine la religion, il dit qu’il faut se tourner vers le roi et lui reconnaitre une pleine puissance. Celui qui gouverne la R (l’E), c’est le souverain, c’est celui qui détient la souv, « la souv est une puissance absolue et perpétuelle, on en peut la contester ».

La monarchie n’a pas toujours été absolue, elle devient absolue après Bodin au 16ème, c’est la monarchie des temps modernes qui est considérée comme absolue. A la suite de Bodin on voit la succession de roi puissant et absolu comme Henri IV Louis XIV, …

Au 17ème siècle, Cardin Lebret ajoute à mot sur la souv au propos de Bodin qu’es « indivisible ». Enfin un troisième homme qui ajoute de la puissance a cette souv, c’est Bossuet qui rajoute la logique de « Droit Divin ».

§.2 Les obstacles à la puissances royales

Pr être un bon roi, il doit se tenir dn l’obligation de se tenir, il y en a 5 :

Dieu

Le roi doit gouverner dn les lois du christianisme, et que si sur Terre il est le ministre de Dieu, dn l’au-delà il devra rendre les comptes.

Les lois fondamentales du royaume

Ce sont des lois qui avc le temps ont comme la coutume acquis une force obligatoire qui s’impose mm au roi :

Règle de primogéniture : le premier