Droit pénal introduction

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Les doctrines d’ordre philosophie sont le reflet du rejet de la justice privé et du caractère arbitraire de la justice pénale. Et au sein de ces doctrine on distingue deux tendances :

- La tendance rétributive : la peine doit être juste. St Thomas d’Aquin

- La tendance utilitaire : la peine doit utile. Hobbes, Montesquieu

Les doctrines d’ordre scientifiques sont plus récentes et apparaissent ver la fin du 18ème. On peut on distinguer

- Les doctrines positivistes : reposent sur le déterminisme qui peut être social ou naturel / elles reposent sur l’idée selon laquelle les actions de l’Homme sont déterminées par sa constitution personnelle et le contexte sociale dans lequel il vit

- Homme machine

- Homme criminel

- Et les doctrines d’éclectisme (elles cherchent un compromis entre la justesse de la peine et le déterminisme social).

L’individualisation de la peine, selon Salail la peine doit être adaptée au délinquant.

Un autre courant représenté par F. Gramatica : prinicpa de défense sociale et en France Marc Ansel (la défense sociale nouvelle) selon ses auteur la peine doit inclure l’intégration du criminel dans la société.

III - Le nouveau code pénal :

La législation pénale n’est pas entièrement contenue dans le code pénal, il existe plus de 18 000 infractions, la plupart sont certes prévues par le code mais certaines se trouvent dans d’autres codes : route, consommation, santé publique, urbanisme, travail…

Ce qu’on appelle encore le nouveau code pénal est le droit de lois de 1992 et ce nouveau code est entré en vigueur le 1er mars 1994, il est venu remplacer celui de 1810 dont la qualité fut nettement inférieure à celle du code civil de 1804. Le changement attendu a été réalisé seulement en 1994 notamment en raison du climat politique dans lequel le code était préparé (année de l’affaire du « sang contaminé » premier grand scandale medico-politico judiciaire). Le premier texte n’a pas opéré tous les changements attendus. Et sur le fond le changement le plus important était l’introduction en droit français de la responsabilité pénale des personnalités morales.

D’autres lois pénales sont intervenues depuis 1994 notamment en matière d’infraction involontaire : la loi du 13 mai 1996, la loi du 10 juillet 2000 relative aux atteintes involontaires…

IV - Les caractères du droit pénal :

Ils sont me reflet des principes fondamentaux sur lesquels repose cette branche du droit.

- Le principe de légalité : il n’y a pas d’incrimination sans lois, il n’y a pas de peines sans lois. En latin : Nullum crimen sine lege, Nulla poena sine lege. Pour qu’une infraction soit prohibée il faut qu’elle soit prévue par une loi. Aussi les peines sont également prévues par les lois. Il s’agit d’un principe constitutionnel. C’est la base d’une démocratie. La peine prévue est la peine maximale, pour aller au-delà de cette peine il faut des circonstances aggravantes.

Ce principe est de valeur constitutionnel et conventionnel (Convention européenne des droits de l’Homme article 7 et DDHC). Certains européens ont un système jurisprudentiel. La cour européenne dans un arrêt du 28 nov. 95 décide que me principe de légalité a aussi un sens matériel, lorsque le juge statue dans une affaire pénale il n’est pas totalement libre i.e. il est soumis à une exigence de proportionnalité et à une obligation de responsabilité (norme supérieure de qualité).

- Le droit pénal repose sur le principe de la culpabilité. La responsabilité pénale est une responsabilité personnelle et pour faute contrairement à la responsabilité civile qui a une responsabilité sans faute.

- Le principe de la personnalité. On personnalise la peine i.e. on l’adapte au délinquant. Le principe de l’individualisation des peines (ou personnalisation des peines) a valeur constitutionnelle. En droit français, on distingue la peine prévue et la peine prononcée. La peine prévue est toujours la peine maximale. Le juge adapte la peine à la personnalité de l’individu.