Cours de droit international privé

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Pour le retrait de la nationalité d’un Etat, c’est possible.

Mais pour le retrait de la nationalité de la naissance ne peut être retiré à personne, sauf par demande de la personne elle-même mais toujours sous conditions. Ex. Il faut y avoir une autre nationalité autre que celle qu’on veut retirer, pour éviter les cas d’apatride.

Comment régir cette multitude de nationalité ?

Certain Etats l’interdisent expressément dès lors soit leurs nationalité acquièrent une autre nationalité, ils sont autant déclin de la précédent. D’autres se contentent de ne pas reconnaitre la deuxième.

Et d’autres l’autorisent pleinement et simplement.

Rappel

Le DIP s’agit d’un ensemble de règles qui s’applique sur le plan international privé ;

Ca concerne des cas qui se rattachent à plusieurs ordres juridiques ;

Le caractère international est indispensable pour parler sur l’application du DIP.

Au contraire au DI public, qui réunit un ensemble de lois nationales qui font souvent l’objet de différence entre les Etats.

Cette discipline comprend quatre matières :

- Conflits de nationalité

+ La situation de la personne qui dispose plusieurs nationalités

+ La situation de la personne qui n’a aucune nationalité

- Conditions des étrangers

+ Les conditions d’accès : L’ensemble des règles appliquées à l’autorisation à certains Etats. Avec la prise en considération des conventions

+ Les conditions d’établissement ou de séjour

+ Les conditions prévues pour l’exercice d’une activité professionnelle sur le territoire.

NB :

Nous ne sommes pas soumis aux mêmes obligations que les étrangers

3) Conflits de lois

C’est la confrontation de deux ordres juridiques de deux différents pays, suite à un conflit entre deux personnes de différents pays, suite à un conflit entre deux personnes de différentes nationalités.

Au Maroc, c’est le droit international privé qui tranche dans un cas pareil, par déterminer quelle loi sera appliquée.

Mais parfois on envisage des situations qu’on ne peut pas résoudre.

Certain Etats imposent leur ordre juridique sur n’importe qu’elle nationalité, sans prendre en considération ni la nationalité des parties ni où le contrat civil ou commerciale est conclu.

NB : on peut prévoir une clause dans le contrat qui détermine l’ordre juridique applicable, en cas de conflit international, car la détermination de la compétence des tribunaux et autorités est d’ordre public et fait l’objet du monopole de l’Etat.

On s’est arrêté la dernière séance, avant le rappel, dans les conflits de nationalité.

On n’a pas le droit de payer des jugements de valeur concernant les lois des autres Etats.

Si on est devant un conflit de nationalité, on est obligé de faire un choix pour résoudre le problème.

Le choix de la loi de quelle nationalité sera appliqué s’impose.

Comment procéder à ce choix ?

Par la force des choses on doit choisir

- Principe de l’effectivité

Ce principe ou notion n’est pas contenue d’une loi. La jurisprudence et la doctrine étaient à la source de ce principe.

Mais là encore on se pose une question : comment dériver cette nationalité effective ?

On a par de support juridique qui nous stipule l’application de certains critères pour éclairer le dérangement de la nationalité effective.

Pour dégager la nationalité effective, dans un cas de conflit de nationalité, on a recours à la situation elle-même.

Par exemple : on retourne sur le parcours des personnes concernées par ce conflit. L’une des parties de ce cas soit dans une incertitude qui constitue l’un des éléments du DIP.

Donc, on ne peut pas avant de traiter le cas, trancher dans un cas de conflit de nationalité.

Ce choix de nationalité effective fait l’objet de l’appréciation du juge tranchant dans ce cas.

N.B : Même parfois si on n’est pas convaincu, on est obligé de faire le choix.

Le résultat de ce choix peut être : La nationalité de l’époux ou l’épouse, ou le calcul de la durée de séjour dans chaque pays, la nationalité acquise ou de naissance etc.

NB : L’incertitude et les convictions jouent un grand rôle dans la détermination de la nationalité.

Cette décision doit être prise avec le plus taux d’objectivité possible. Ce qui ne garantit pas toujours l’objectivité du choix, ni la satisfaisante de tous les intérêts des concernés ou de l’Etat.

Ce choix peut s’avérer préjudiciable pour l’une des parties.

Les conflits négatifs :

Ça concerne particulièrement les personnes qui n’ont aucune nationalité. Ce sont des personnes Apatrides.

En fait, ce n’est pas question qu’ils n’ont pas de nationalité mais ils ne peuvent pas la prouver.

Ces personnes, on leur applique la loi de l’Etat de leur résidence.

L’apatridie peut résulter : d’une combinaison de loi, d’une déchéance de nationalité ou de défaisance administratives.

Chapitre III L’acquisition