Cours d'introduction au droit civil

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- Lexique de vocabulaire juridique

Qu’est un cours d’introduction droit civil ?

Comme son nom l’indique le cours d’intro au droit civil a pour but de vous familiariser et faciliter l’accès au connaissance juridique en vous présentant les notions fondamentales autour desquels s’organise et ensuite celle du droit civil l’essentielle de ce cours n’est pas spécifique au droit civil et dépasse largement puisqu’il s’agit de proposer un premier repère qui permettrons a l’étudiant de comprendre toute les discipline qu’il étudiera par la suite

Les étudiant n’étudieront le droit civil qu’au second semestre le premier étant conçu comme une présentation transversal du droit priver

Le droit civil est une branche du droit prive, et on appelle droit prive l’ensemble des règles de droit gouvernant le rapport des particuliers à particulier par opposition au droit publique qui est l’ensemble des règles de droit régissant l’organisation de l’état et des collectivités ainsi que leur action et relation avec les particuliers

Plus précisément le droit civil a pour objet d’édicter les diverse règles qui assure l’individualisation de la personne dans la société tel que le rapport de filiation entre parents… cet discipline est elle-même divisé par spécialité selon le type de rapport qu’elle concerne par ex le droit des personne, le droit des biens, le droit des obligation, le droit de la famille (mariage ,filiation , divorce ,succession),

Qu’est-ce que le droit ?

Le droit est d’abord une science, c’est un poly sens il a plusieurs sens et en matière juridique ; il ne désigne pas seulement la science du droit il a deux significations :

- Le droit est l’ensemble des règles destiné à organiser dans une société donné les rapports entre les homme (droit objective « le droit »)

- En second lieu le mot droit désigne le prérogative reconnue par le droit objective a un individu ou un groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir a l’égard des autre en invoquant si il y a lieu la protection des pouvoir publique (droit subjectifs) par exemple le droit de propriété est un pouvoir subjectif

LE DROIT OBJECTIF

Le droit objectif est donc l’ensemble des règles de droit régissant la vie en société. il est donc compose de toutes les règles de droit adopté pour organiser les différent aspect de la vie en société ,il organise bien sur les principaux rapport que les particulier peuvent avoir entre eux il organise également le fonctionnement de l’état et le rapport de l’état avec les citoyen et ceci de différente manière pour régir la vie en société le droit pose parfois des interdiction et parfois il assure la protection de liberté individuel ,toute notre vie n’est pas régi par le droit . il existe des zones de non droit ,des domaine de la vie sociale qui ne sont pas organisé ou pas encore organisé par le droit soit car il s’agit d’un comportement nouveau soit parce qu’il n’a pas sembler nécessaire pour le bon fonctionnement de la société de s’initier ,puisque le droit objectif est défini comme cela pour véritablement comprendre ce qu’il recouvre il faut procéder par étape tout d’abord il faut préciser ce qu’ont entent par règles de droit puis ensuit il faut se demander d’où vienne les règles de droit

LA REGLE DE DROIT

La règles de droit a pour objet d’organisé la vie en société et les relation entre les membre qui l’a compose mais la règles de droit n’est pas la seule règles de vie en société d’autre règles ont aussi vocation a régir la vie social ,puisque ce n’est pas la seule règles comment la distinguer et ne pas la confondre avec d’autre règle comme les règles morale ,religieuse ,politesse ,il faut donc commencer à établir les caractère de la règles de droit puisque a pour objet de régler tous les aspect de la vie en société elle porte sur des domaine aussi varié que les différente domaine de la vie social, parmi le droit objectif on classe les règle selon le domaine qu’elle ont spécialité a régir

CHAP1 : les caractères de la règle de droit ?

Les caractères de la règles de droit ne sont pas tout propre à elle .C’est ce qu’on appelle les caractères généraux de la règles de droit , en revanche il existe un seul caractère de la règles qui exclusivement propre à la règles de droit et qui donc permet de la distinguer de toute les autre règles , c’est ce qu’on appelle la coercition

Les caractères généraux de la règle de droit

La règle de droit est une règle de conduite imposé au homme elle présente trois caractères généraux qui contribue a la définir :

- Le caractère général et impersonnel

- Le caractères extérieur

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Le caractère général et impersonnel de la règle de droit la règle de droit est général parce elle s’applique en général sur tout le territoire français et pour tout les fait nous verront que cet généralité est relatif car toute les partie du territoire français ne sont pas soumise exactement au meme règle de droit il existe des particularisme locaux, on dit que la règle de droit est impersonnel ou abstraite car elle n’est pas faite pour un cas particulier elle a vocation à s’applique à tous ceux qui se trouve et défini alors la conduite adapter à cet situation

Ex : la ceinture mais là encore le caractère impersonnel n’est pas absolu car très souvent la règle de droit ne concerne qu’une catégorie

Ex : le mariage en revanche parce elle est impersonnel la règle de droit s’applique à toute les personne sans distinction

Ce caractères général et impersonnel il contribue à comprendre ce qu’est une règle de droit il va permettre la cohésion social car on est soumis au même règle mais ce caractères n’est pas spécifique a la règle de droit il est d’avantage inhérent a la règle , peut-on encore parle de règle si elle n’est pas applicable à tous , on parle de règle lorsqu’on est en présence d’une mesure qui est destiné à s’applique à toute les personne et c’est vrai pour les autre règle de la société