Cours intégral introduction générale au droit

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Les philosophes GREC ont posé une distinction entre la justice distributive et la justice commutative.

A partir du XVII emes le droit évolue et tant vers la laïcité. (Grotius, Pufendorf, Thomasius) le doit se découvre par la raison humaine. Ces doctrines elles impliquent la soumission du droit positif à un droit des sens supérieur. Cela peut être la fois ou la raison. Our eux le droit se fonde unique s’il est conforme. Le principal reproche est son idéalisme. Et donc parfois inexact. On arrive a dégagé des principes universel et immuable (droit et liberté fondamentale) DDHC /CESDH convention européenne de sauvegarde du droit de l’homme / CDF charte droit fondamental.

Section 2 doctrine positiviste

Il se trouve pas sa justification au-delàs de lui-même pas comme naturel. Il se justifie par lui-même car il émane de l’état. C’est le positivisme sociologique correspond a l’état des mœurs. Positivisme étatique La loi même injuste doit être respecté (Montaigne Hobbs Hegel) on peut citer carré de malberg et même Kelsen Imerinf

Positivisme sociologique le droit positiviste se justifies lorsqu’il correspond à l’état (montesquieu Savigny auguste comte Marx Duguit Carbonnier)

Chapitre 3 la science juridique

Etudier la science du droit reviens à étudier spécificité du droit qui suppose à s’intéresser à trois éléments l’élaboration et l’application du droit, la diffusion du droit, science annexe du droit.

Section 1 l’élaboration et l’application du droit

-Concept catégories vocabulaire juridique

-Raisonnement juridique et l’application du droit

Paragraphe 1 concepts catégorie et vocabulaires juridique

Les concepts juridiques sont des constructions intellectuelles qui permettent au droit d’envisager la réalité. Ces concepts sont le plus souvent définie par le législateur néanmoins les juges peuvent définir certain concepts. Les catégories apparaissent dans le prolongement des concepts la catégorie va regrouper les concepts qui présente des points commun et va permettre ainsi de classer : classification. Actes juridique : conventionnelle, latéral, collectif. Cette opération intellectuelle qui permet de passer de la réalité aux concepts juridiques à la catégorie s’appelle la qualification : reviens à classer une réalité dans une catégorie de droit. Une fois dans la catégorie on connait le régime applicable, l’ensemble des règles qui doivent être appliqué à la situation. Ces concepts et ces catégorie juridique doivent pouvoir être exprimer doit avoir un support grâce au vocabulaire juridique. Un langage spécifique et ce justifie car le droit est un domaine technique. Le droit traduit cette technicité c’est le support de la qualification. Dans le langage juridique on va trouver des thermes compliqués : synallagmatique ce terme la renvoie à une caractéristique de contrat une part le contrat unilatéral c’est celui qui créer des obligations a la charge d’un seul partie. Synagmatique un contrat qui créer des obligations pour chaque parties. Terme particulier : emphytéose : bail duré très longue. Des termes qu’on connait dans le langage commun qui des significations particulière en droit solidarité : active et passive passive : un créancier qui a plusieurs débiteur pour une même dette. Terme meuble : tout objet transportable et s’oppose à l’immeuble ce qui est caractérisé par sa fixité au sol. Terme de fruit : ce qui est susceptible d’être fournie par une chose périodiquement sans que cette chose soit affectée dans une substance (loyer). Dans le vocabulaire juridique on trouver des expressions comme l’intérêt de l’enfant, mon père de famille « le bonus pater familias ».ces expression large permet au juge d’interpréter en souplesse et être précis. Ce vocabulaire spécifique ce justifie. Le langage juridique a tendance à se proliférer ce qui complique le droit et le rend peu accessible. Si le droit est complexe c’est parce qu’il saisit la réalité social qui elle-même est complexe c’est justement par sa se soucie d’allégement de simplification. Le discours juridique il a un style particulier assez général et impersonnel. La règle de droit est parfois formuler de manière conditionnelle. (Il y a ceci alors il y a cela : conséquence)

Paragraphe 2 le raisonnement juridique

Le raisonnement juridique est cohérant, logique car le droit est un domaine rigoureux ; le droit repose sur des valeurs (sociale, religieuse) le raisonnement juridique a besoins d’être cohérents rationnel objectif rationnel, et correspond à un raisonnement scientifique. Pour appliquer le doit il faut passer du général au particulier. Le général est la règle de droit et le particulier est le fait. Pour impliquer le droit, il faut passer du droit au fait. Ce passage est réalisable grâce à un type de raisonnement il s’agit du syllogisme judiciaire caractérise la règle de droit. Syllogisme : raisonnement qui repose sur deux propositions et une conclusion

Proposition majeur : tout homme est mortel

Proposition mineur : julien est un homme

Conclusion : julien est un homme julien est mortel

Majeur correspond à la règle de droit, Mineur correspond au fait, la conclusion correspond à l’application de la règle de droit au fait.

Le droit repose sur le syllogisme même si il n’existe pratiquement plus aujourd’hui. Si on décortique le raisonnement juridique il apparait en réalité plus complexe on commence toujours par qualifier les faits. Ensuite on qualifie les faits à la catégorie juridique pour chercher les règles qui m’intéresse pour appliquer la règle prenant compte des cas particulier.

Paragraphe 3 l’interprétation juridique

- Les méthodes d’interprétations : l’interprétation juridique est indispensable pour comprendre et interpréter le droit on parle d’herméneutique juridique. C’est au juge d’interpréter la règle de droit il a le pouvoir et il a aussi le devoir article 4 du code cil le dénis de justice iles obligé d’interpréter la loi. Deux méthodes d’interprétation la première est issue de la méthode exégèse méthodes exégétique c’est une méthode strict qui repose sur un grand respect du texte,