Cours d'institutions juridictionnelle

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Affirmation de la révolutions française : égalité et liberté. Ls hommes naissent libres et égaux en droit.

Comment se traduit l’égalité dans le cadre de la construction dans l’organsiation juridictionelle ?

Dans l’organisation des juridictions le premier acte important des révolutionnaires fut de voter l’abolition des privilége et l’abolition de la distinctin des ordres entre la noblesse le clerger et le tiers état.

Il exister des juridictions royales seigneuriales ou clercs.

L’objectif de cette égalité a été de recentrer ces juridiction autour de juridictions de première instance peu nombreuses. L’abolition des privilèges est donc une source importante dans la réorganisation des juridictions. On peut donc s’interroger sur deu question.

On peut s’étonner de la survivance de la juridiction du tribunal de commerce. Le commerce est une activit » qui en principe ne concerne pas la noblesse ( qui n’a pas le droit d’exercer dans le commerce)

La deuxième interrogation concerne le développement postérieures des juridictions. Tout au long du 19ème siècle et autour du XXeme siècle on a créé des juridicitons : juridiction pour loyer, juge pour enfant, conseil des prud’hommes, les tribunaux paritaires.

Dans les contentieux de commerce ( et de prud’homme) il y a un juge qui est nommé parce qu’il y a un contentieux spécifique requérant des spécialistes.

Ex : Licenciement d’un jeune cadre ayant manquer à son travail. Il faut apprécier s’il a commis une faute grave non. On doit donc s’adresser à des personnes s’occupant de ces cas là de façon récurrente. Il ya un côté pratique que le juge judiciaire ne connait pas

Le législateur de 1790 va affirmer le principe de gratuité de la justice. Les juges vont être recrutés par l’état et rémunérés par l’état.

Affaire calas : le secret qui entoure l’enquête destiné à établir les fait.

La corruption active . essayer de corrompre un juge.

Lors de la phase d’instruction le juge d’instruction va être chargé.

LES +/ Publicité des débats, l’obligation de motivation des décisions de justice, la collégialité ( décision redue de manière collective ). Le port de la robe de magistrat symbolise cette collégialité. L’avocat devient un être transparent. La garantie de la légalité ( motivation des décisions de justices )

Les arrêts rendus par une cours d’assise n’est pas motivé, car elle est rendue par une juridiction populaire. Derrière la motivation se trouve le contrôle du raisonnement juridique . On en arrive enfin à la question des garanties de la liberté individuelle.

La première des mesures prises par le législateur révolutionnaire s’est institué à nouveau des juridictions en distinguant la poursuite des infractions, l’instruction des infractions, et enfin le jugement des infractions.

Il n’est pas question que celui qui juge soit celui qui poursuit. = problème d’impartialité

Seul le juge judicaire a la compétence de prononcer des peines privatives de libertés.

les 3 phases sont : la poursuite des infractions, l'instructions des infractions et le jugement des infraction

La hiérarchie des normes : On fait référence à une hiérarchie juridique qui se propose d’expliquer les règles de droit sous une forme hierarchisée.

Le pouvoir exécutif s’apppelle égalment le pouvoir réglementaires. L’ensemble de ces textes s’appellent des règlement au sens large.

Ce sont des règles de droit émanant du pouvoir constitutant, de la souveraoneté même, c'est-à-dire du peuple. Soit par référendum, soit par la réunion du congrès.

En dessous on retrouve la loi, qui émane du legislateur, c'est-à-dire du pouvoir legislatif. Ces règles émanent de décisions particulière :

Le règlement doit être conforme à la loi, et la loi conforme à la constitutuion.Qui va être chargé de contrôler la conformité de la loi.

Principe de dualité des ordres de juridictions :