Cours DROIT

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Ce système est très complexe, il possède des ramifications gigantesques (nationales, internationales) car il faut tenir compte des autres droits des autres états, on parle d’ordre juridique interne celui d’un état ou d’une union d’états ou encore un ordre juridique international. Le droit diffère selon les régions, les états et pour autant tous ses droits forment des systèmes juridiques.

Coexistent dans le monde plusieurs systèmes juridiques dont deux très importants. Rien ou quasiment rien n’échappe au droit, il englobe tous les rapports sociaux.

Le juge qui refusera de juger sous prétexte du silence de l’obscurité ou de l’insuffisance de la loi pour être poursuivi comme coupable de déni de justice.

- L’étendue spatiale et temporelle du système juridique.

- Le système juridique dans l’espace.

Le droit varie selon les peuples, les continents. Ce sont des facteurs non juridiques qui expliquent cette diversité du droit : la religion, les facteurs politiques, les facteurs économiques, les facteurs linguistiques (une langue influe beaucoup la manière de penser du droit des gens qui parlent cette langue). Il y a une discipline dans le droit qu’on appelle le droit comparé qui va comparer les systèmes juridiques. Il nous montre qu’il existe plusieurs grands systèmes juridiques.

Le système juridique romano-germanique (la plupart des droits européens, pays de l’Afrique subsaharienne, pays d’Amérique latine) qui s’est fondée sur la base du droit romain mélange entre des solutions romaines et germaniques. On va classer les règles de droit dans les mêmes catégories, on va utiliser les mêmes notions, les mêmes pratiques et parfois le même vocabulaire.

Dans tous ces pays, la source principale du droit c’est la loi c’est la législation.

La Common Law comprend l’Angleterre, l’Irlande, les Usa et toutes les anciennes colonies de l’empire britannique. Elle n’a pas la même place que dans le système romano-germanique, le droit du Common Law est dit de droit « précédant ». Il est formé par un ensemble de décisions qui ont été prise par des juges plus ou moins importants et ces juges se référaient aux affaires antérieures qu’ils avaient eu à connaître et ils essayaient de construire un droit cohérent qui assure une certaine sécurité. Beaucoup de juges sont des juges élus. La loi a quand même pris une place de plus en plus importante. Le système romano- germanique s’est rapproché du système Common Law. Ils comportent quand même beaucoup de différences, les concepts, les catégories, les notions, le vocabulaire sont différents.

Au sein de l’union européenne, ces deux systèmes coexistent. Le droit de l’UE est au confluent de ces deux systèmes, il les deux systèmes. La cour de justice de l’UE se compose souvent un eu comme un juge de Common Law, elle va inventer des concepts en créant du droit en dehors des textes. Il ne se contente pas d’interpréter il va faire œuvre créative comme dans le Common Law.

Le droit global est un mélange des deux systèmes à travers des procédés innovants.

- Système juridique des pays socialistes : qui n’est plus d’actualité et n’existe plus. C’était une expérience intéressante au point de vue juridique

Il faut bien reconnaître les principes mêmes sur les quels est fondé l’ordre social dans les pays occidentaux, ils sont étrangers à une grande partie de l’humanité.

Pour des peuples d’extrême orient, le droit est assimilé à une forme de barbarie car l’homme civilisé résous ses problèmes au moyen de la conciliation au moyen du médiateur qui essaye d’amener une solution d’un commun d’accord entre les parties. Au japon le droit était pour les gens de classe inférieure, les gens faisant partie de l’élite régler leur litige avec un code d’honneur.

Notre droit n’est pas commun a toute l’humanité, il est propre à notre civilisation.

- KV

Chez les romains le droit écrit prédomine même si le préteur pouvait créer des règles, ex : la loi des douze tables qui sont des commentaires de droit civil, le code justinien vers 530 après J.C. Ces lois écrites coexistaient avec des coutumes avec des peuples barbares colonisés. Notre droit actuel (droit des contrats, droit de propriété) a beaucoup hérité du