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Droit civil : droit des obligations, droit des contrats

Par   •  7 Novembre 2018  •  4 950 Mots (20 Pages)  •  76 Vues

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Auparavant il y avait quelques contrat passés dans une forme particulière pour être valable , au début on connaît l'acta veris , l'acte qui se prononce que si l'on prononce certaines paroles .

Acta literis , acte valable qu'à partir de leur enregistrement par écrit dans un registre : il faut qu'il y ait une trace écrite .

Acta res : obligation qui se forme par l'obligation de la chose

Actes formelle au sens juridique du terme , sinon il ne sont pas valable .

Certain contrat vont pouvoir même en droit romain vont pouvoir se faire seulement avec l'accord du consentement mutuel , cela se fait avec le temps .

Les échanges commerciaux se développent , la vente va se détacher de la forme , de même que pour le contrat de louage ( location) , puis le contrat de mandat , pour représenter quelqu'un .

A Justinien le droit des contrats avait commencé à être théorisé/formalisé . A la fin de l'empire .

Vient le droit médiéval , époque franque , invasion barbares , droit oral coutumier , droit écrit dans le sud .. , on en revient aux rituelles , structures très primitives du contrat ;

Les glossateurs redécouvrent le droit romain ,droit canon »implique que le fait de donner est fondamentale manqué à sa parole sera péché « , on essaye de tout agencé ensemble .

La parole devient fondamentale , l'exigence de forme s'étiole .

Le principe du con sensualisme veut que le contrat est valablement formé par le seul échange de consentement . On lit les bœufs par les cornes et les hommes par la parole « . Loysiel : institution coutumière 1607 .

École du croit naturel , Grossius .

Code civil 1804 : Deux grands inspirateurs du code civil ; Doma( définit les conventions de la manière suivante : sont des engagements qui se forment par le consentement mutuel qui se font entre elle une loi d'exécuter ce qu'ils promettent ) et Potier ( former entre elles quelques engagement , modifier .. ) .Principe du con-sensualisme ; seul accord de volonté qui va guider la théorie générale du contrat , il se forme parle seul échange de consentement et c'est un principe qui devient un pilier important .

Section 2:Classification des contrats

On a des classifications qui sont issue du code civil et d'autres qui n'y figurent toujours pas .

Paragraphe 1:Les classifications qui résultent du code , donné dans le code

Paragraphe 2 :les Classifications d'origines doctrinales , sous entendu dans le code

Celles issues du code ;

Pour appliquer une règle au fait , on va intégrer le fait à une catégories , il faut schématiser deux univers , on va avoir l'univers concret des faits , et le droit , pour trouver la règle applicable .

Le contrat synallagmatique( on va avoir des obligations des deux parties , ces obligations doivent être réciproques : dépendre l'une de l'autre ) , est définit par l'article 1106 du Code civil au premier alinéa , s'oppose au contrat unilatéral ( engagement à la charge d'une seule des parties ex contrat de cautionnement ) ,

Il y a des sanctions qui viennent accompagner le contrat synallagmatique, et qui ne fonctionnement pas pour le contrat unilatérale , ce que l' on appelle l'exception inexécution .

Deuxième distinction : les contrats à titre onéreux article 1107 du code et sont là : définis

contrat à titre gratuit

Chacune des parties reçoit de l'autre avantage en ..

Il y a des contrats qui sont onéreux par nature comme le contrat de vente ( qui comprend prix )chacune des parties va tirer avantage de l'échange ) .

D'autre contrat sont eux à titre gratuit , la donation , l'une des parties en tire avantage l'autre pas ,

Différences entre les deux , exemple : un contrat peut être synallagmatique et pourtant à titre gratuit ( ne pas tirer avantage pur une partie ) , le bail à titre gratuit , une des parties va mettre à disposition un bien à un autre , le preneur tire partie et à un bien à disposition et ne s''engage pas a payer car c'est un usage à titre gratuit , le bailleur ne tirer rien à son avantage , une seule des parties tire un avantage et n'attend pas de l'autre de contrepartie , le bailleur doit la mise en disposition , assurer la jouissance paisible du bien , le preneur s'oblige à conserver la chose , et il a une obligation de restitution de la chose ( contrat de louage ) il ne s'agit pas d'un don .

Contrat unilatéral d'une coté mais non , et de l'autre , pas de paiement de loyer mais en revanche conservation et restitution . Il s'agit donc d'un contrat synallagmatique à titre gratuit .

Commutatif et les contrats aléatoires .

contrat commutatif et les contrats aléatoire .

Section 2 : La classification des contrats

Contrat commutatif et contrat aléatoire

et contrat nommés et innomés

Contrat à exécution instantané et contrat à exécution successive

Contrat solennel , contrat consensuel et contrat réel .

Commutatif et aléatoire , définie dans le code à l'article 1108 , voir définition

Le contrat commutatif , ses avantages sont réciproques et sont connus au moment de la formation du contrat , « regardé comme équivalents « ,

le contrat aléatoire , les effets du contrat quant aux avantages ou au pertes va dépendre d'un éléments incertain extérieurs , le contenu de la prestation n'est pas connue au moment de la formation du contrat ( exemple : contrat d'assurance ) .

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Les contrats nommés et innommés :

Un

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