Introduction au droit.

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- La loi des 12 Table

Peut-être considérer comme le fondement du droit civil (concerne le rapport entre individu)

Son principale objective est de reconnaitre aux citoyens un certain nombre de droit et de devoirs qu’il pourront défendre devant la justice, ainso cette loi recense une série de question concrète et y apporte des réponses précise, c’est questionnement peuvent être soulever à l’occasion d’un procès et la justice, si certaines conditions sont remplies devra y apporter une réponse

- La compil de justinien (regroupement)

C’est un regroupement de tous les textes juridiques romains existant auparavant

On parle de compilation ou de codification en prenant ce mots au sens large du terme, il s’agit en réalité de regrouper et mettre en ordre des textes juridiques qui existe déjà, on peut dire que cette œuvre de Justinien revêt une énorme importance dans l’histoire de droit, Justinien a réussi à faire la somme de tout le droit romain pour le transmettre comme un héritage au peuple descendant de Rome

a. La construction du droit en France

Cette construction se fait d’abord sur les ruines de l’empire romain (la gaulle est en effet l’un des premier colonisé par Rome) et sa chute provoque le retour des anciennes lois tribale, les échanges commerciaux, du fait que les lois ne sont plus les mêmes en fonction de la province, deviennent très compliquer, la chute de Rome provoque de lourde conséquence juridique et sociale sur la vie des représentant locale

Les descendants de Clovis (les mérovingiens) ont régné jusqu’au milieu du 8e, en 751 une nouvelle dynastie s’installe (les carolingiens) dans ces royaumes le régime juridique applicable est celui des territoires, chaque ethnie qui compose le royaume a ses propres règles juridiques et chaque ethnie est compétente pour juger selon ses propres règles les délits ou les crimes qui aurait été commis sur son territoire (par exemple le même délit pouvait valoir la peine de mort à Lille mais 40 ans de prison à Marseille). Ce système de caractérisation du droit est caractéristique de la période du Haut moyen âge, toutefois ce système se retrouve encore aujourd’hui dans certaines sociétés qui continuent d’appliquer un droit différent sur certains de leur territoire (Berbères ou Alsace-Moselle). Durant cette période tous les litiges devant les tribunaux commencés par la même question, à savoir, « sous quel loi vis-tu ? » autrement dit ont demandé à la personne accusée son origine géographique afin de savoir quelle règle de droit elle avait l’habitude de se voir appliquer. Certains par facilité continue d’appliquer le droit romain mais sont très rare, en effet la colonisation romaine ayant été très violente la tendance générale est de revenir aux coutumes ancestrale, parfois religieuse

Au milieu du 9e on assiste à une double évolution le territoire de la France se divise et se morcelle en plusieurs communauté, cette division a pour effet d’accentuer le morcellement du droit, à partir de cette période on constate que certains grands principe posé par les régimes précédant tombe complètement en désuétude. Ce qu’on peut dire c’est qu’à partir du 9e les plaideurs, autrement dit les avocats, n’ont plus fait usage de droit traditionnelle, à cette période le droit n’a exister que par l’intermédiaire de coutumes souvent d’origine germanique, ce qui à marquer une nette rupture avec l’unicité qu’avait appliquer le droit romain, il faudra du temps avant que les coutume soit définitivement interdite et que le droit romain soit de nouveaux utilisé, pour essayer de rendre le droit coutumier plus lisible et accessible certaines initiative vont apparaitre (ex : Beaumanoir au 13e va tenter de créer un code de coutume afin que celle-ci soit accessible pour tous) malgré cela le droit coutumier présentent des lacunes qui sont difficiles à dépasser, il y a de nombreux vides juridique (les coutumes ne peuvent pas régler tous les problème) et dans certains cas les juges et les plaideurs utilise d’ancienne règle de droit romain pour apporter une solution à un litige

Au cours du 15e le courant philosophique, culturelle et juridique humaniste donne un nouvel essor à la construction du droit, celui-ci va progressivement fixer de nouvelle tendance qui vise à placer l’Homme au centre de toute question sociale, ce courant de pensé va revenir au droit romain, il va réinterpréter le code Justinien et va réutiliser la Loi des 12 Tables pour créer de nouvelle règle juridique. Dès le moyen âge le droit français va s’autonomiser grâce au développement d’un royaume de France politiquement et religieusement indépendant, on peut dire que l’indépendance politique du royaume de France a été la condition préalable à l’indépendance juridique du pays. C’est à partir de là qu’a pu s’élaborer un droit proprement français reposant sur des valeurs et des principes spécifiques au pays

a. Les fondements du droit français

Ss l’anc rég le droit se caract par des sources et des mode d’expr très diff, en Eu la plupart des pays utilise le droit romain mais font égale° usage de coutume et de règle canonique, ces pays la sont aujourd’hui qualifié de pays de droit romano-germanique. Le droit de l’ancien régime n’est pas un droit unique, chaque terr continue a adapter la règle de droit au bes de sa pop mais aussi de ses dirig, en France la création du droit français, consid ^c un droit comm a dc laisser subs une grde div règle jurid, ce pluralisme jurid s’expl en grde part par la grde div des trad et de la vie local (le droit est la trad de mod soc). Ce plularisme soc se const à trav des trad culin, vestim mais aussi des dial locaux qui atteste de l’attach° des français à leur village à leur terr. Ojd le droit prend en compte ses part locale not a trav les langues régionnal qui peuvent etre enseigné ds les ecoles de la république, en effet dep 1951 le code de l’éduc reconnait que l’enseignement de langue et de culture régionale peut etre dispenser tt au lg de la sco. Si l’ancienne France était une patrie ou régnait la diversité la France nouvelle, celle des philo des lum, va s’imp comme une nat ; adme que la fr va dev une nat c’est adme que le pouv soit repensé et qu’il appart a l’ens de la soc. La rup idéol et pol va être de le fait de l’abbé Sieyes qui va donner au conc de nat° son sens et sa val, il va déf l’idée de la nat° ds un pti ouvrage publié en