Institution juridictionnelle.

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de l’H est coutumière de ces inots de balancier qui font qu’aujourd’hui ce qu’on a détester lier , et qu’on détestera demain , par l’aussi après demain

Les modes alternatif des RT des conflits au litige ne sont rien d’autre qu’un retour certain de la justice privée .

Au moment ou la justice étatique tente de plus en plus de l’éloigner des coeurs de H par son succès et par sa lenteur , les MARC et les MARL s’envolent et prennent des ailes .

Les MARC et les MARL sont donc 2 sorte

-soit non juridictionnel ( section 1 )

-soit juridictionnel ( section 2 )

Section 1 : Les MARC non juridictionnel

Ce qui caracterise le retour au MARC c’est la sagesse des parties et leur volonté d’étendre le litige les opposants au plus vite.

A ce jeu, on compte 3 principaux modes non juridictionnels de RT de conflits :

-la transaction d’abord on transique …1

-la conciliation quand on cherche a se concilier … 2

-la mediation enfin on conclu 1 médiateur … 3

Sous section 1

Elle est défini a l’art 2044 du CC être l’état « contrat par le quel les parties terminent une constations née ou a naitre , previennement ainsi ladite contestation . Ce contrat doit être rédigé par écrit »

Cet définition met en évidence que la transaction peut intervenir aussi bien

-quand une instance est déjà en cours du a 1 juge

-pour éviter l’ouverture ou la naissance d’un procès

Elle suppose des concession réciproque et prescrite des avantages majeurs : simplicité , rapidité , économie financière , ou a contenu de dire « une mauvaise transition vaut mieux qu’un bon proces »

Il resulte aussi de cet definition :

-la transaction est un contrat .. A

-

A /

Ils s’agit de ce qu’on appel un contrat synallagmatique , ce qui signifie qu’il impose aux partie des obligations réciproques a la charges de chacune

L’exemple le plus courant/simple = contrat de vente—dans le quel le vendeur s’oblige a transmettre la propriété de la chose et a la délivrer

L’acheteur s’oblige a payer le prix et a recevoir la chose

Ce contrat synallagmatique s’oppose a un contrat leoteonien

Il resulte de la jurisprudence d’aux sens de l’art 2044 du CC , la transaction est l’accord qui a pour objet de mettre fin a un litige s’étant élevée entre les parties qui comporte des concession réciproque . En d’autre terme la justice de constitution réciproque est de la constitution de validité des transaction et elle doit s’apprécier en justice des prétention des partie au moment de l’acte

Il n’y a pas de transaction lorsque l’un des partie abandonne ses voie pur un contrepartie si faible qu’elle est quasi inexistence . Il ne peut pas avoir de transaction dans le cadre d’un GPA

La transaction rédigée par écrit est signée , étant le conflits , et toute autre acte doivent être irrecevable

La transaction es un contrat mais aussi un contrat qui beneficie de l’autorité de la chose jugée ( B )