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Cours de Droit Civil

Par   •  13 Novembre 2017  •  8 689 Mots (35 Pages)  •  119 Vues

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Cette ensemble de règle on l'appelle le droit objectif, ce terme signifie simplement qu'on envisage la règle pour elle-même indépendamment des sujets de droit. Cette vision de droit est incomplète car elle laisse de coté le destinataire qui est soumis a la règle de droit, soit qu'elle le protège soit qu'elle le met de côté.

Deux significations coexiste au terme de droit en France :

→ le droit objectif

→ les droits subjectifs

Première partie: Le droit objectif est la règle de droit

Corpus juris = corps de règle du droit, il est constitué des règles juridiques. A l'inverse des règle de la nature qui sont universel et immuable, les règle juridique varies dans l'espace et dans le temps. MAIS en un temps et un lieu donné, ces règle juridique forment un tout cohérent que l'on appelle un ordre juridique. En principe, deux règles d'un même ordre juridique ne devraient pas se contredire, et être cohérente. Ce qui signifie que si une contradiction survient il faut nécessairement la régler et elles peut être régler de deux manières :

→ prééminence d'une règle sur l'autre

→ attribution d'un domaine propre a chaque règles

Toutes les règles d'un mêmes ordre juridique doivent être cohérente les unes envers les autres.

L'observateur impartial, quelque soit son avis, n'a d'autre possibilité que de constater l’existence d'un ordre juridique.

L'ordre juridique tel qu'il existe a une période donner est le droit positif (le droit d'aujourd'hui), il se définit comme l'ensemble des règles juridiques en vigueur dans un état, a un moment donner quelque soit leur source. C'est le droit posé, le droit tel qu'il existe réellement. Ce droit positif, qui est un droit mouvent, s'oppose au droit naturel, dont les règles serait conforme a la nature humaine.

Les droits positifs des différents états sont plus ou moins conforme a ce droit naturel dont le contenu est très controversé.

Le droit positif est indissociable a la règle de droit, a la loi et a la source du droit objectif.

Titre 1: L'approche générale de la règle de droit

Il faut remonter jusqu'au fondement du droit objectif. La règle de droit est différente selon l'approche faite par un sociologue, un juriste ou un historien.

Certain vont essayer de comprendre la fabrication, l'origine, les buts et les effets. D'autre comme le juriste vont résonné en terme de validité et de légitimité.

Le juriste va s’intéresser a ça car la règle de droit n'est pas un acte de force, tout au contraire, elle doit être nécessairement a la volonté des citoyen et elle doit respecter certaine exigence de fond et de forme.

Ces conditions, elles ne sont pas fixés et établit dans la norme elle même mais elle figure dans une norme qu'il lui ait supérieur. La norme la plus importante est la constitution.

Chaque règle supérieure permet de fonder les règles inférieure.

Lorsque l'on atteint la norme fondamentale, la norme de base, il faut alors rechercher l'ultime fondement du droit et c'est au fond ce qui conduit a s'interroger sur les fondements du droit.

Chapitre 1: l'analyse de la règle de droit

La règle de droit est une règle de conduite sociale dont le respect est assuré par l'autorité public. Il y aussi la moral, les préceptes religieux, les règles de bienséances, les règles d'honneur ou la politesse.

Le contenu de ses règles sont souvent identique ou se recoupe par exemple la règle morale et religieuse « tu ne tuera point » se retrouve dans le code pénal. Manière indirect ne mettre en œuvre la règle morale et religieuse.

Parfois les règles peuvent se contredire (ex : le duel était juridiquement sanctionné , a l'inverse le divorce est sanctionné par les chrétiens, alors que le droit civil l'autorise et le réglemente)

le critère de distinctions des règles juridiques c'est l’existence de sanction particulière.

Ce qui fait la singularité de la règle de droit est le fait qu'elle soit assortit de sanction.

Le nom respect de la règle de droit est confié a la puissance publique en suivant des procédures particuliers

Section 1 → Les spécificités de la règle de droit

La loi dans son sens générique c'est toute règle de droit voulut par l'état sous la sanction de la contrainte

La première caractéristique de a loi est qu'elle vient de l'état, mais cela ne suffit pas, il faut aussi ajouter d'autre caractéristique.

- La règle de droit vient de la volonté de l'état

Règle de droit : toute règle, quelque soit sont auteur, dot on peut garantir la contrainte avec les puissances publiques. Elle peut être assimilé a la loi dans son sens le plus large, c'est a dire, a l'alto sensu. Mais cette loi est en opposition avec la loi du parlement qui est prise au stricto sensu.

La règle de droit, la loi: c'est une manifestation consciente et réfléchie, par opposition en particulier a une autre source du droit qui est la coutume, cette coutume dont on verra qu'elle est le fruit de l'instinct de l'habitude et de la répétition. La coutume, par opposition a la loi, est une règle non écrite.

La règle de droit est imposé par l'état au sujet de droit alors sue la seconde est spontanément respecter par les sujets de droit (la coutume).

Dans les monarchies absolues, la volonté est celle du souverain, de même que dans les dictatures, c'est le dictateur. Mais en régime parlementaire, la loi doit émané de l'autorité qui a le pouvoir de la faire respecter, c'est a dire de l'autorité publique élue par le peuple c'est a dire le parlement. Le décret est une loi au sens large, qui traduit

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