Droit des assurances cas

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les statitque et probabilités. Une personne jeune a moins de chance de mourir qu’une personne agée et malade, c’est les statitques qui permettent d’établir ce constat. Ce n’est que parce que Blaise Pascal a imaginé les calculs de probabilité que les assureurs ont pu évaluer la fréquence d’un risque et sa probabilité de survenance, et puis accepter de venir garantir le risque lié à la vie de la personne.

B/ En France

La France n’est pas un pays précurseur en matière d’assurance, notamment en raison d’un blocage religieux et de la prééminence de la religion catholique car elle n’est pas favorable aux activités commerciales et financières ; elle n’est pas pour le profit. La religion catholique a quelque peu retardé l’appartition des mécanismes d’assurance.

L’assurance martitime n’est apparue en France qu’en 1681. C’est Colbert qui va permettre le développement de l’assurance maritime en codifiant les activités commerciales.

Ce n’est qu’en 1754 qu’on trouve la première société française d’assurance incendie.

L’assurance vie a été interdite par l’ordonnance de la marine jusqu’en 1689, car il s’agissait d’une spéculation sur la vie humaine ( on ne peut pas parier de la vie ou la mort d’une personne ). Le mécanisme de tontine était quant à lui autorisé en 1652 mais il s’apparente d’avantage à une forme de société, non pas à l’assurance. Tontine : c’est une création italienne, association/groupement constituée pour une certaine durée par laquelle certaine personnes acceptent de mettre des fonds en commun, et au moment de la dissolution du groupement, les fonds sont répartis entre les associés survivants ( on parlait de tontine en cas de vie ), et si on acceptait de répartir entre les héritiers des défunt on parlait de tontine en cas de décès.

Ce n’est que sous louis 16 qu’un arrêt du conseil d’État de 1787 que les assurances vie furent intégrées : il fallait demander l’autorisation au conseil d’État pour pouvoir assurer ce type d’opération.

Ce principe d’interdiction avec cette dérogation a permis la constitution des royales, entreprise d’assurance sous louis 16 et on a vu apparaitre la première royale vie : entreprise d’assurance. Les royales incendie, pour assurer des opérations de transport terrestre, royale d’assurance vie et roayle martiime. Dès cette époque, les royales ont été soumise au principe de spécialisation. Lorsqu’une royale était crée pour un risque, elle ne pouvait pas en assurer un autre. Une royale par risque, il faut qu’elle soit spécialisé sur un type d’assurance, elle ne peut pas cumuler ces activités.

Le principe de l’interdiction demeure mais il est autorisé pour certaines hypothèses. En 1804, lorsqu’il a fallu préparer l’élaboration du code civil, s’est posé la question de l’intégration de l’assurance vie. Portalis s’est montré fort hostile au mécanisme d’assurance vie. Pour les autres assurance, le code civil comporte très peu d’article : l’assurance n’est pas un mécanisme d’intérêt pour les rédacteurs.

La première législation sur l’assurance est sur l’assurance maritime. Mais pour toutes les autres, le code civil était muet, on ne connaissait pas les règles juridiques applicables à ces opérations.

Le phénomène du développement de l’assurance est accéléré au 19e siècle, en raison des révolutions industrielles, on a vu apparaitre des compagnies d’assurance. Exemple : le phenix, le soleil, la nationale, l’union... Le développement de l’assurance en France s’est fortement accéléré avec les révolutions industrielles.

Avec le développement du machinisme, de l’automobile, les risques de sinistre se sont développés. Les machines industrielles et agricoles font que le risque que l’utilisateur se blesse sont plus grands. La multiplication des accidents a favorisé la jurisprudence a favoriser l’indemnisation des victimes en élaborant des régimes spécifiques. Arret Teffaine de 1896 : la jurisprudence a établi un régime de responsabilité sans faute pour l’employeur pour permettre l’indemnisation des employés. Lorsqu’un ouvrier subit un accident du travail, l’employeur est quasi certain d’être responsables, condamné.

C’est parce qu’il y a eu un développement de sinistre, que les magistrats ont développé des régimes de responsbailité originaux ( un peu loin de 1382 ) pour favoriser l’indemnisation des victimes. Pour favoriser l’indemnisation des victimes, les employeurs se sont tourné vers les mécanismes d’assurance et le législateur est venu ensuite imposer de se tourner vers les mécanisme d’assuranc epour éviter que l’employeur se cache sous son insolvabilité.

C’est l’assurance en matière d’assurance du travail et de la circulation. L’appartiion de l’automobile a provoqué de nombreux accidents, les sinistres ont causé beaucoup de préjudices, les victimes se sont tournées vers un régime de responsabilité, et le régime de responsabilité civile classique n’étant pas suffisant, loi Badinter. Il a fallu que les conducteurs fasseent assurer le risque de survenance d’accident à l’encontre des tier, et le législateur a imposer l’assurance aux tiers, qui fait peser le risque de responsabilité du conducteur vis à vis des tiers pour que les victimes soient indemnisées. Donc développement de l’assurance automobile.

En matière d’assurance médicale, développement des techniques chirugicales et donc risque lié à la responsabilité du médecin. Le médecin engage sa repsonsabilité civile professionnel et ils ont cherché à faire assurer cette responsabilité par une assurance.

On est passé d’un régime de responsabilité pour faute à un régime qui vient garantir le risque. Plsu le risque de responsbilité augmente, plus le besoin d’assurance se fait pregnant. Lorsque le législateur a estimé que les victime devaient impérativement être indemnisées, il est venu d’une démarche spontanée d’assurance vers l’assurance obligatoire, il est venu l’imposer.

SECTION 2. LES FONCTIONS DE L’ASSURANCE

Traditionnellement, la fonction originaire est de garantir la sécurté de l’assuré. L’assurance est née pour un besoin d’assurer la sécurité. L’opération d’assurance permet l’expansion économique.

Paragraphe 1. La fonction de sécurité et de prévoyance

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