Droit constitutionnel dissertation

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Il y a trois grandes causes qui ont permis la mise en place ainsi que la réussite de la révolution Française : Les causes politiques, Les causes économiques, Les causes sociales.

TR) Un des grands aspects de cette révolution est du a son changement du coté juridique avec la naissance de l’autorité juridique.

- Une révolution dite « Juridique »

D’après l’Art 3 de la DDHC, la souveraineté appartient désormais à chaque citoyen français. Mais nous pourrions nous demander ce qu’être citoyen signifie. C’est un terme qui remonte aux usages antique, c’est notamment « celui qui participe a l'élaboration des normes de la cités ».De ce fait le citoyen français sera celui qui votera pour choisir les lois auxquelles il devra se soumettre, auxquelles il aura consenti. C’est la naissance de l'autorité juridique. Cela sera considérer comme une véritable révolution au sens juridique. Car en effet ce projet vise à réaliser un idéal « d'émancipation », de détachement pour l'ordre politique idéal. Cette politique idéal vise à appliquer la raison à tous les domaines.

Chamfort qui va le mieux formuler cette idéal politique, nous dit que "Il y a peu d'Hommes qui se permettent de faire un usage vigoureux et intrépide de la raison et ose l'appliquer a tout les domaines et a toute sa forces, le temps est venu ou il faut l'appliquer a tout les objets de la morale politique et social...." Ce qui veut dire exercer sont sens critique sur l'idée même de l'état.

TR) Cette révolution française peut être considérer comme tel, car elle change complètement la conception de l’Homme qui est au fondement de la société. Cela s’illustre par la création de la DDHC.

- La déclaration des droits de l’Homme et du citoyen

La DDHC possède 4 principales caractéristiques (A), de plus elle mettra en avant avec plus de précision 3 points concernant la liberté des Hommes (B).

- Les caractéristiques de la déclaration

La déclaration des droits de l’Hommes et de citoyen de 1789, composé de 17 articles, est un texte fondamental de la Révolution française, qui énonce un ensemble de droits naturels individuels et les conditions de leur mise en œuvre. Ses derniers articles sont adoptés le 26 août 1789.

Cette déclaration dispose de 4 principales caractéristiques : L’individualisme ; L’universalisme ; Le légicentrisme et le volontarisme.

Pour ce qui est de « l’individualisme », comme son nom l’indique, c’est une caractéristique qui est commune a l’ensemble des ses 17 articles, traduisant tous une conception individualiste des droits. C’est un raisonnement philosophique des lumières qui se caractérisent par l’attribution des permissions, des interdictions et des obligations aux individus.

Ensuite vient « l’universalisme ».Ce concept d’universalité des droits et plus précisément des droits de l’Homme, sous entend qu’il n’y eu plus de race d’Homme, il s’agit de droit qui devrait s’appliquer à la totalité de l’Humanité. Ce principe d universalités possède pour origine la rédaction de la Déclaration des Droits de L’Homme et du Citoyen adoptée par l’assemblée française.

Le « Legicentrisme » est une expression désignant le fait que l’on se focalise sur les lois. Dans sa définition pure, le légicentrisme est la doctrine pour laquelle la loi est la seule expression de la souveraineté, disposant d'une autorité suprême dans l'ordre juridique national.

Et enfin le « volontarisme ».Selon cette caractéristiques de la constitution le droit ne doit pas être inséré dans des coutumes, des traditions mais plutôt être le résultat d'une volonté de devenir de l'homme. Le droit doit être utilisé comme un instrument permettant de découvrir un monde idéal, une société dans laquelle les Hommes vivraient dans légalité, la concorde et la fraternité. Le droit aurait ainsi pour but de maximiser les libertés des Hommes.

TR) Dans l’optique du changement de statut de l’Homme dans la société, la déclaration entreprend de définir plus précisément 3 principes fondamentaux basés sur la liberté.

- La liberté de l’Homme selon la déclaration

La déclaration de 1789 développe notamment 3 choses : Le principe de liberté ; Le droit a la liberté et Le principe de la liberté.

Le principe de liberté nous informe que selon la déclaration, les Hommes naissent libres et égaux naturellement.

Le droit a la liberté, n’est autre que la reconnaissance de la liberté de chacun. Ce droit est par ailleurs reconnu dans la déclaration des droits de l’Homme et du citoyen.

Et enfin le principe de la liberté renvoi a l’idée mise en avant dans l’Art 4 de la DDHC qui nous dit que "La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas a autrui".