Introduction au droit privé.

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Il faut savoir que le droit objectif et subjectif sont complémentaire l’un ne fonctionne pas sans l’autre.

Le droit objectif

Il désigne l’ensemble des règles général impersonnelles qui ont vocation à régir la vie en société.

Chapitre 1 :

La spécificité de la règle de droit

La règle de droit a pour objectif organisé la vie en société et les relations entres les membres qui la compose. Elle est obligatoires, général, abstraite, coercitive.

Section 1 : Fondement du droit

Paragraphe I : droit et précepte

Précepte : règle de conduite à suivre dans un domaine particulier.

- Droit et Moral

Moral: la morale est une notion ambivalente qui désigne une éthique transcendante immuable et universelle. Elle désigne également les mœurs existant déjà à une époque donnée.

Dans les sociétés primitives (ancestrale), le droit et morale formaient une seule notion.

Désormais, de nombreuses règles de droit sont empruntés à la moral ce qui veut dire que les règles morales sont sanctionnées en cas de respect (obligation alimentaire, inceste : mariage).

Le Droit peut rejaillir sur la morale en influençant les mœurs (union homosexuels, PACS) moral

La morale est distinguée du droit de quatre façons :

- Source : précepte de la morale résultent de la conscience individuelle ou collective. La règle de droit est issue de la volonté de certaines autorités.

Par exemple : quand l’assemblé nationale ou le parlement vont adopté une loi, mais cette loi ne serait peut être pas en accord avec la morale individuelle ou collective.

- Finalité : la morale a pour but le perfectionnement intérieur de l’individu par exemple : être une personne honnête.

- Le droit vise bien de la société et des relations harmonieuses entre les individus

- Contenu : la morale connaît seulement des devoirs (l’individu, la société va s’imposer certaine règle)

Le droit connaît à la fois des devoirs et des droits. Il peut consacrer des situations immorales (prescription en matière pénal).

- Sanction : la violation morale est sanctionnée au niveau interne par exemple : La culpabilité ;les remords etc…

La sanction de la Violation de droit a une origine externe (juge).

- Droit et religion

Depuis 1905 (la séparation de l’état et de l’église « la religion », en vertu du principe de laïcité le droit et la religion sont distincte.

Il faut dire que la religion judéo-chrétienne influence certaine partie du droit.

Par exemple : la monogamie c'est-à-dire qu’on ne peut pas épouser plusieurs personne ; interdiction de voler, de tuer tous ces principe sont tiré de la Bible. Le droit ce base sur certain principe tiré de la Bible.

Cependant certaine règle de droit s’oppose au concept religieux. Par exemple : Dans la religion judéo-chrétienne le droit de procrée n’est autorisé que dans le cadre de la religion.

Les techniques de contraception comme l’IVG (interruption volontaire de grossesse) sont interdite ainsi que le divorce à cause de (l’indissolubilité du mariage dans la religion judéo-chrétienne).

Paragraphe II : Droit et équilibre

- Droit et justice

Le droit est souvent associé à la justice (idéal de justice). La finalité du droit c’est la justice.

Les lois ne poursuivent pas toujours cet idéal.

Il y a trois raisons principales :

- Certaine lois n’ont rien à voir avec la justice (code des impôts, code de la route)

- L’idéal de justice est parfois compliqué car le droit est un instrument qui est au service du pouvoir.

- La notion de justice est subjective par exemple : pour certain individu l’idéal de justice sera que la loi interdise l’IVG.

- Droit et équité

Equité : sentiment sure et spontané du juste et de l’injuste. Par exemple : notre sentiment par apport a une situation qui n’est forcément fondé.

Règle de droit : est rigide (du fait qu’elle est écrite et appliqué). Dans certain cas son application stricte peut être injuste (inéquitable).

Question :

Le juge dans des cas exceptionnels peut il tenir compte de l’équité pour modérer l’application des règles de droit ?

Non, le juge doit trancher le litige conformément à la règle de droit.

L’équité expose 2 risques :

- Le premier risque est l’Arbitraire : la solution du litige dépend de la sensibilité du juge. L’égalité entre le justiciable est rompu.

- Le deuxième risque est l’Insécurité : le justiciable ne pourrait pas prévoir les conséquences de leur manquement.

Le droit renvoi parfois à l’équité de façon explicite ou implicite.

Paragraphe III- Droit et évolution de la société

- droit et mœurs

L’évolution des mœurs influence le droit et réciproquement c'est-à-dire (que le droit influence les mœurs)

Depuis le couple a beaucoup évolué on trouve aujourd’hui divers forme de couple. En 1804,le couple envisagé par le législateur était :

Le couple marié.

Le couple hétérosexuel

Le