Institution administrative

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Les crises politiques peuvent affaiblir la constitution écrite comme celle de 1875.

BURKE, au départ il est avec la révolution, après il sera effrayé des révolutionnaire avec leurs constitution.

Qu’est ce que le pouvoir constituant : c’est le pouvoir d’établir la constitution, c’est une manifestation de la souveraineté.

La doctrine distingue la pourvoir constituant originaire (c’est le même pouvoir que d’établir la constitution) et le pouvoir constituant institué ou dérivé (c’est le pouvoir de réformé la constitution.

Comment est ce que l’on établit une constitution ?

Trois procédés :

- Procédés non démocratique d’établissement de la constitution : le recours a l’octroi (par l’octroi le souverain accord une constitution a ces sujet ou procédé monarchique d’établissement de la constitution par lequel le souverain décide de limiter sont pouvoir.) Ex : la charte de 1814, louis 18 était le frère de louis 16.

- Le second procédé : le pacte. C’est un procédé monarchique d’établissement de la constitution par lequel le souverain et les représentant de la nation élaborent la constitution. Ex : la charte de 1830.

- Les procédé semi – démocratique : comme l’appel au peuple, l’établissement de la constitution par un homme charismatique. Ex : la constitution par napoléon 1er, la constitution par son neveu le prince napoléon, ou celle de Charles de gaulle.

2 procédés démocratiques de l’établissement de la constitution :

- On peu faire appel à un assemblé constituant. Sois l’assemblé constituante se voit doté du pouvoir de rédigé la constitution et de l’adopté elle même. Soit elle se voit doté le pouvoir de la rédigé mais pas de l’adopté.

- Deuxième procédé démocratique : recours au référendum constituant : les pouvoir public élabore une constitution et font approuvé une constitution par le peuple sous forme de vote.

Le pourvoir constituant dérivé, c’est le pouvoir d’amender et de révisé la constitution : Car la constitution est une oeuvre humain d’un temps donné. La constitution prévoit certaine procédure de révision de la constitution. C’est une procédure solennelle dans laquelle al constitution prévoit les procédures de sa révision.

Elle se distingue en trois phases :

- La phase d’initiative : en 58 l’initiative est partagé entre l’exécutif et le législatif, le législatif propose un plan de révision et l’exécutif dépose un projet de révision.

- La phase d’élaboration : discussion sur la constitution, le projet de la révision doit être adopté en terme identiques par les deux assemblé. C’est à dire que le sénat et le sénat vote en terme identique, ils ont un droit de véto, c’est donc une garantie.

- L’adoption de la révision : Si nous sommes en présence d’un projet de révision de la constitution, c’est texte qui émane donc de l’exécutif, le chef de l’état a alors le choix entre 2 procédure : Celle du référendum (projet adopté par le peuple français) ou celle de la faire adopté par la voix parlementaire (adopté par les deux chambre qui seront regroupé a Versailles)

A l’inverse pour la proposition de la révision, elle est toujours adoptée par le peuple, par le biais du référendum constituant.

Mitterrand : culture parlementaire.

Evoquer le problème du contrôle de la constitution car la constitution est au sommet de hiérarchie. C’est norme doivent respecté le constitution. La production devra respecter la constitution, d’ou la mise ne place d’une procédure de vérification de la constitutionnalité. Elle ne se pose que en présence d’une constitution formelle et rigide.

On distingue 2 procédés de contrôle :

- Le contrôle par voix d’actions, c’est un procédé offensif par lequel les justiciable saisisse le juge constitutionnelle afin que la loi soit contrôlée par rapport àla constitution. Dans ce cas la, la lois sera annulé pour tous.

Le système français connaît le contrôle de conformité par voix d’action mais ce contrôle est limité au seul pouvoir public, effectivement le chef de l’état, le premier ministre et les deux président de l’assemblé et sauf 60 député et sénateur peuvent saisir ce contrôle.

- Le contrôle par vois d’exceptions : L’exception d’inconstitutionnalité. C’est un procédé défensif par lequel le justiciable se défend au cours d’un procès en invoquant l’inconstitutionnalité de la loi qu’ils veulent appliquer.

Le contrôle par voix d’exception : peut être organisé de différentes façon : sois on réserve au juge de régler la question donc il tranche, sois on organise une procédure de renvoie, donc la question de l’inconstitutionnalité sera tranché par un juge supérieur, dans ce cas la il faut organisé une procédure de renvoie.

La QPC = question prioritaire de constitutionnalité) existe depuis 1803 (pas sur de la date), Il faut satisfaire a des questions de recevabilité, il faut que la question posé est un rapport avec le litige, utilisé un principe constitutionnelle, il ne faut pas qu’elle ait déjà fait l’objet d’une vérification constitutionnelle, il faut aussi que cette question soit posé de manière séparé, par un acte distinct appelé IPC

Une fois que la question devant le juge, le juge doit alors voit si la question est sérieuse. Si il considère que la question est sérieuse il va la renvoyer a ca juridiction suprême.

Le conseil d’état ou la cours de cassation se prononce sur le caractère sérieux et ensuite c’est le conseil constitutionnel.

La souveraineté c’est le plus grand des pouvoir dans l’état, c’es ce conduire en maitre, accepter la limitation du pouvoir.

Qui est le souverain dans l’état : peut être un théocratie comme l’Iran.

Le pouvoir au meilleur c’est une aristocratie.

Le gouvernement est confié au plus riche : oligarchie/ploutocratie.

Le pouvoir confié au peuple : démocratie.

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