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Histoire du Droit Romain

Par   •  15 Octobre 2017  •  4 991 Mots (20 Pages)  •  80 Vues

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Pendant le Bas-Empire, certains Empereurs tentent de remédier à cette situation. C'est le cas de Dioclétien qui fait basculer l'Empire dans la monarchie absolue en instaurant une gestion administrative d'inspiration militaire. C'est l'avènement de Dioclétien qui marque réellement le début du Bas-Empire. Il divise en outre l'Empire en deux : l'Empire d'Occident et celui d'Occident (qui durera beaucoup plus longtemps que celui d'Occident). Notons que les deux Empereurs sont assistés par un second Empereur : on bascule dans une sorte de tétrarchie.

Ainsi, les deux périodes de l'Empire se caractérisent dans un premier cas par le maintien d'une apparence Républicaine et dans le second par un pouvoir de plus en autoritaire mais de moins en moins efficace.

Durant le Bas-Empire, le pouvoir est d'essence quasi divine. L'Empereur va remplacer les magistrats par des « fonctionnaires » (cela s'apparente à un Etat unitaire déconcentré). Après le IVe siècle (plus précisément après le règne de Constantin), l'Empereur devient catholique ce qui le légitimise d'autant plus aux yeux de la population et est qualifié de pontife car c'est un maître religieux. Mais la multiplication de fonctionnaire conduit à instaurer une bureaucratie beaucoup trop présente ce qui la rend inefficace. En effet, l'Empire n'est plus puissant que dans les villes, les campagnes refusent de payer les impôts de plus en plus exorbitant.

> Les institutions et organes de la République et de l'Empire :

Il y a 3 organes :

- Le Sénat : C'est l'autorité suprême au sein de la République. Il est composé d'ancien magistrats appelé consuls. Au départ, le Sénat ne donnait qu'un avis consultatif après avoir délibéré sur un problème politique interne ou externe. Cependant, la coutume voulait que les magistrats se plient aux décisions du Sénat. Mais les pouvoir du Sénats ne s'arrêtent pas là. II a également un rôle de cour constitutionnelle dans le sens ou il peut annuler une loi lorsqu'elle est irrégulière. Mais sous l'Empire, le Sénat perd de sa puissance à cause de l'accroissement du pouvoir impérial. En effet, l'Empereur se charge des affaires importantes et ne laissent au Sénat que les affaires mineures ou l'organisation des grands procès criminels. Cependant même durant l'Empire, le Sénat continue de s'occuper du domaine du droit privé (l'Empereur leur délègue cette compétence).

- Les assemblées populaire : Le peuple se rassemble au sein d'une assemblée pour voter des lois et élire des magistrats. Cependant ce n'est pas le peuple dans son ensemble qui le fait : c'est l'élite qui s'en occupe (on parle d'aristocratie). Ces assemblées populaires sont appelées Plèbe (n dit que la Plèbe se réunit).

- Les magistrats : Ce sont des détenteur du pouvoir. Pour en devenir un, il faut suivre un parcours déterminé (tribuns, édiles, consuls, et censeur). La magistrature était composée d'un titulaire qui restait en place pendant un an et de deux consuls et de préteurs. Par la suite la magistrature s'ouvre aux plébéiens fortunés, et en -343 il est obligatoire qu'un des consuls soit plébéien. Il y a en plus de ça une autre fonction (qui n'est pas permanente mais exceptionnelle) : le censeur. Son rôle est de recenser les citoyen et leurs richesses pour les repartir dans des classe particulières convenablement ; il s'occupe également du contrôle des mœurs.

Il y a enfin l'Empereur. A l'origine cette fonction était celle du dictateur : il s'agissait d'un homme providentiel qui apparaissait pendant un certain temps durant une situation de crise. C'était le cas de César. Mais dès l'avènement de l'Empire, ce rôle devient permanent et on parle alors d'Empereur. A l'origine, l'Empereur donne davantage de pouvoir au Sénat et n'est que le premier d'entre les citoyens, et a pour fonction de protéger le peuple, il se dote pour cela de l'imperium proconsulaire (supérieur aux consuls) et d'un fort pouvoir judiciaire et législatif. Mais comme il l'a déjà été dit, cela dégénère rapidement en monarchie ce qui contribue à augmenter davantage ses pouvoirs et à réduire ceux des autres.

> Le droit romain sous la République :

Le prêteur :

Les préteur sont choisi par les patriciens au départ, mais cela change en 337. On élit d’abord les consuls et ensuite les préteurs. La préture est à l'origine une sorte de troisième consulat. Et en ce sens, les fonctions principales du préteur sont une partie des fonctions des consuls : ils ont tous les pouvoirs des consuls sauf la présidence des assemblées du peuple. Il commande parfois les armées de l'état (quand les consuls ne le peuvent pas). Quand les consuls sont absents avec les armées, il exerce leurs fonctions dans la ville. Il possède l'Imperium : il fait donc partie des Magistratus Maiores mais il doit respect et obéissance aux consuls.

Il y a deux préteurs : le préteur pérégrin et le préteur urbain. Ils s'occupent de la justice. Notons que le nombre et les fonctions évoluent avec le temps. On tire au sort la fonction des deux préteurs. Si l'un ou l'autre de ceux-ci est à la tête de l'armée, l'autre exerce les fonctions de tous les deux dans la ville. Parfois l'imperium militaire d'un préteur est prolongé d’un an.

Quand les territoires de l'état s'étendent hors des limites de l'Italie, on crée de nouveaux préteurs. Ainsi deux préteurs sont créés, en 227, pour l'administration de la Sicile et de la Sardaigne et deux supplémentaires, lors de la création des deux provinces espagnoles, en 197. Quand il y a six préteurs, deux restent en ville et les quatre autres vont à l'étranger. Le sénat détermine leurs provinces, qui leur sont distribuées par le sort.

Parfois, on leur donne des fonctions extraordinaires, un senatus consultum le charge de réparer certains aqueducs et d’empêcher l'utilisation déplacée de l'eau par exemple. Une partie de sa charge consiste à superviser les Ludi Apollinares.

Il est également le magistrat en chef pour l'administration de la justice. Par leurs edicta les préteurs successifs permettent de développer très fort et d’améliorer la loi romaine. Le préteur urbain et le préteur pérégrin

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