Les fondements de l'état.

...

CHAPITRE 1 : Les fondements de l’etat

Fondement exclusivement juridique pas de fondements idéologiques

L’etat peut etre prolongé par des ressort idéologique mais l’abscence des ces ressort ne condamne pas letat a disparaitre.

Au cour u 19 des penseurs ont voulus donné une legitimté pour permmette a ces etats de durer → ils y un new ressort celui de la nation

Letat est une construction juridiuque qui est distincte de la nation

Selon ces auteurs ( FICHTE 1762 – 1814 philo allemand et Renan 1823 -1892 ) il vont alimenter la construction de l’etat nation

Ils estiment qu’ une nation est constitué a partir d’un acte de volonté et non un acte juridique

C’est la volonté qui anime un grp de personnes de vivre ensemble raison de carac communes. Ces carac sont suffisamment fortes pour que ces personnes aient envie de vivre un destin commun

Les auteurs allmd et fr sont pas dacc

Les allmds ils estiment qu’une langue commune suffit

En France on impose et condamne certaines langues regionales

Ils vont dépasser ces carac et vont imaginé la nation sur d’autres ( plus ) d’elements → le passé commun,religion ( italiens ) et culture idenditaire commune

Pour certains auteurs italiens c’est la religion

L’etat est plus facile a construire ( car pop +territoire )

Un etat peut naitre sans nation

Une nation peut exister sans etre reconnu par un système juridique

Personne n’est dacc sur les critere qui permette de construite une nation

En droit on ne doit penser qu’en matiere juridique or la nation est insaisissable

Nation → idéo

Etat → juridique ( +pop +terrioire +pv de décison)

Un etat doit avoir une souveraineté + ses attributs

Section 1 : La souveraineté de letat

Def de la souveraineté : c’est la capacité d’agir sans être soumis a une autorité supérieur, de trancher en dernier en ressort, la capacité d’imposer sa volonté.

La souveraineté ne se fractionne pas il ne peut y avoir deux autorité souveraines

Les attributs ne se fractionnent pas. l’idée de souveraineté n’est animé par aucune considération de légitimité. Toutes autorité ( dictatoriale ou démocratique ) dispose des meme attributs.

La notion de souveraineté ( jean bodin →théorise la souveraineté ) ( 1529 – 1596 )

En Droit constitutionnelle il y a 3 sens qui peuvent etre donne a la notion de souveraineté de letat.

- dimension organique → qui en est le titulaire ? – aujd c’est plutôt le peuple qui investit le pouvoir, c’est aussi la nation, c’est également un monarques ou un dictateurs

- sens procédurale, la souveraineté se résume aux modalités de son exercice → comment on adopte la norme ? Comment on décide ?

- ramener la souveraineté au cadre de son exercice ( dans quel cadre s’exerce cette souveraineté ). Ce cadre est principalement l’état. C’est dans un état que s’exerce la souveraineté -> jonction avec critère organique et procédurale → s’intéresser aux personnes qui sont titulaire du pv et voir comment l’on parvient a imposer une regle a une pop sur un territoire donné

Paragraphe A :souverrainté étatique

Souveraineté étatique → capacité de produire du droit des normes de droit qui vont s’imposer a une pop sur in territoire donné

Pk souveraineté est la clé de letat. Il ya pas d’état sans souveraineté

Elle vise a affirmer la puissance de l’etat

- La conception occidentale

L’etat est compris comme une puissance qui décide « souverainement » ( c’est faire la loi et rendre la justice )

La souveraineté est un gage d’unité du droit et d’égalité de traitement ( tous le monde est soumis au meme regles meme traitement devant la loi ).voir page 5 des docs avec article 1 et 13 et 6

Cette conception de la souveraineté ‘accompagne d’une contrainte pour les indi qui doivent se soumettent a la loi communes puisque cette souveraineté fait naitre un pv de contrainte pour faire appliquer ce qui a été decidé par le titulaire de la souveraineté ( voir article 12 a 17 qui décrivent le pouvoir de contrainte dont jouis le titulaire )

La souveraineté étatique ne se définit pas que par sa production de droit mais aussi par le fait que letat sanctionne les personnes qui ne respectent pas la regle qi a été produite. La souveraineté né dans un contexte politique particulier en Europe—il faut justifier cette new formes d’orga du pouvoir. Cette souveraineté se concentre ces des prérogatives d’abord du monarque vers le peuple ou la nation

Ce glissement est exprimé par les révolutionnaires dans l’article 3 dans DDHC du 26 aout 1789

- Cette souveraineté n’est pas sans limite

3 indices de limite juridique :

- la constitution dun etat definit le cadre mais aussi ces limites ( jusqu’ou le titulaire peut aller ). Les organe de l’etat sont aujd controlé par des juridictions ( cours constitutionnelles )

- la souveraineté peut s’organiser en déléguant certains attributs a certaines personnes ( ex avec L’UE )

- limite radicale. Les organes d’un etat exerce dans un domaine précis et donc limité → sécurité, justice, relation internationnale

Les états souverain ne décident pas de tout

Paragraphe