Le peuple et la constitution

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Toutefois certaines modalités sont requises afin d’exercer ce pouvoir de révision de la Constitution. Certains organes sont compétent pour procéder à la révision de ce texte, dans une société démocratique c’est le pouvoir constituant dérivé qui a vocation a être exercer directement ou indirectement par le peuple. Si cet exercice s’effectue indirectement, c’est par le biais de représentants émanants du peuple qui ont vocation a intervenir, il peut s’agir d’une Assemblée élue a cet effet afin de réviser la Constitution, on parle alors de Convention. Mais il peut s’agir également du Parlement, du Chef de l’Etat si il est élu au suffrage universel direct, et encore d’autres, mais chacun de ces organes peut jouer un rôle dans le processus de révision de la Constitution.

La procédure révisionnelle de la Constitution consistent en trois étapes, tout d’abord l’initiative, pouvant être déclencher par une initiative populaire comme c’est le cas en Suisse, mais plus fréquemment c’est le Parlement qui intervient comme en Belgique ou encore au Brésil. Ensuite, l’élaboration du texte, qui consiste en la modification de la Constitution qui permet d’ajouter ou un bien d’enlever des textes, c’est une étape qui relève de généralement de la compétence du parlement. La population est alors représentée au sein du Parlement permettant ainsi un débat. Parfois cette étape voit le peuple intervenir lorsque le peuple peut élaborer un projet qui sera directement soumis à référendum comme par exemple en Suisse. Puis enfin, l’adoption du texte, la Constitution peut être adoptée par référendum comme c’est le cas en France ou encore en Suisse mais cette compétence est dans la majorité des cas confiée au parlement comme en Allemagne ou encore au Brésil.

Ainsi, le peuple est considérée comme étant une source au pouvoir constituant. Les constituants ont dont inscrit dans la Constitution des droits protégeant les libertés fondamentaux des hommes.

II. Une norme supérieure protégeant les hommes

Cette Constitution protègent les homme en inscrivant dans son ensemble les droits fondamentaux des hommes dans diverses déclarations (A), mais toutefois les pouvoirs constituants connaissent des limites dans leur exercice (B).

A. Les droits fondamentaux des hommes dans les Déclarations

La constitution des principes qui doivent dicter la conduite du législateur, l’autorité constituante consacre une partie différente qui est la déclaration des droits. Cette déclaration des droits énonçait originairement l’existence d’un domaine réservé au profit de l’individu en face de l’Etat. La première déclaration des droits vient d’Américain avec la Constitution du Massachusetts du 15 juin 1780. Mais celle qui a eu le plus d’impact est la Déclaration des droits de l’homme de et du citoyen, placé en tête de la Constitution de 1791, par laquelle l’Assemblée constituante affirmait solennellement les principes de la philosophie de la démocratie individualiste, égalitaire et libérale.

Cette déclaration des doits de l’homme et du citoyen a été introduit dans plusieurs Constitutions comme celle de 1793, celle du 5 fructidor an III.

Par la suite, sauf la constitution du 4 novembre 1848 qui contient un Préambule teinté de l’humanitarisme à la mode, toutes nos constitutions, lorsqu’elles jugent utile d’affirmer les principes généraux de la philosophie politique officielle, leur consacrent une place dans leur texte même, et non dans un texte spécial. La constitution du 4 octobre 1946 les énonce dans un Préambule auquel renvoie la Constitution du 4 octobre 1958 qui confirme en même temps les principes énoncés par la Déclaration de 1791.

Dans les Etats créés ou renouvelés par la guerre de 1914-1919, les assemblées constituantes mettent au sein de leur préambule des Constitutions des articles fixant les bases politiques et sociales du nouveau régime. Il s’agit d’affirmer un principe philosophique que d’établir de véritables règles juridiques

Ainsi, ces droits fondamentaux appartenant aux hommes sont rédigés dans les déclarations, mais toutefois des limites persistent au sein des pouvoirs constituants.

B. Les limites à ces pouvoirs constituants

Il y a l’établissement d’une constitution qui suit des modalités non démocratique c’est à dire ou le peuple n’intervient pas du tout, comme par exemple la Charte octroyée de 1814-1830.

Des limites quant à l’exercice du pouvoir constituant dérivé se fait ressentir. En effet, ces limites sont imposées en forme et de procédure, il s’agit de toutes les règles contraignantes qui sont imposées et qui rendent plus difficile la révision de la constitution que l’adoption d’une loi ordinaire, il y a forcement des règles de formes contraignantes.

Ensuite, des limites temporelle peuvent être ressentie puisque dans certains cas il peut être interdit de réviser la constitution en certaine circonstance par exemple en Roumanie ou ile st interdit de réviser la Constitution en temps de guerre ou en cas de siège.

Les limites ne font que retarder une révision constitutionnelle en l’a rendant difficile.

Cependant, ces limites sont établit pas le pouvoir constituant originaire lorsqu’il établit la Constitution et les individus qui créés la Constitution sont satisfait de leur constitution et ils vont souhaiter la protéger et éviter qu’elle soit modifiée trop facilement c’est pour cela qu’il va mettre en place des procédures contraignantes et des limites de fond.

Puis, la procédure pour réviser la constitution va être plus ou moins complexe car la constitution au sens formel du terme contient normalement la constitution au sens matériel du terme et tout le monde a peut près estime qu’il est souhaitable de ne pas modifier facilement les pouvoirs de la constitution.

En l’espèce le pouvoir constituant originaire et le pouvoir constituant dérivé sont différent, distinct. Mais dans les choses, si on se place dans une société démocratique dans le pouvoir constituant originaire qui appartient au peuple. Mais le pouvoir constituant dérivé appartient également au peuple. Le peuple peut le défaire au tant que pouvoir constituant dérivé.

On se demande alors si ces limites illégitimes peuvent être contourner, on supprime d’abord la limite c’est à dire la révision à double détente et dans ce cas là réviser la Constitution supprime cette limite.

Si une Constitution est trop