Le peuple dans la démocratie.

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à une population trop nombreuse c’est une démocratie représentative. A Athènes le droit politique du peuple appelé « Isegoria », c’est le droit de

chaque citoyen de pouvoir parler à l’assemblée. Ce terme était plus important que le terme de démocratie lui même à l’époque. Dans le Moyen Age occidental c’est imaginé comme un système très hiérarchique avec un roi et un système féodal. Mais avec ses recherches, il a trouvé des communautés d’habitants qui avaient un statut juridique qui se rassemblaient dix à douze fois par an et décidaient de tout. Ils ont décidés que le « commun » donc la mise en commun des biens était bénéfique car ils étaient riches. Ils prenaient des décisions dans le domaine de la santé, de l’éducation, de certaines restaurations, pour certains emplois. Des décisions sur la vie commune, quelles soient économiques, politiques, sociales, spirituelles. Pendant 500 ou 600 ans les décisions étaient donc prises ainsi.

Il y avait aussi des guildes des métiers. Chaque métier avait sa guilde. Il n y avait pas de ministères donc les corps de métier s’autogéraient pour les formations les mutuelles (de l’argent en commun pour garantir en cas de maladie d’un d’entre eux par exemple). Le peuple avait un pouvoir direct. Mais attention, ce pouvoir avait des limites car le peuple n’était pas vraiment le peuple. C’était basé sur des critères sociaux, de famille, d’âge et de sexe. Ce qui s’oppose au sens du mot démocratie aujourd’hui. Mais c’était une démocratie car le peuple (digne de le faire) discutait et délibérait, il n y avait pas de représentation par des dirigeants ou encore par des élus.

Une démocratie semi représentative : La France

Certes une démocratie peut être directe, mais elle peut être aussi semi représentative. C’est à dire que le peuple est représenté, mais c’est lui qui choisit ces représentants.

Un système

La démocratie semi directe est une forme de démocratie qui combine à la fois des éléments de la démocratie directe et de la démocratie représentative. On parle parfois de démocratie semi représentative. Un autre mécanisme de la démocratie semi directe est le rappel (recall, en anglais) qui peut être utilisé dans certains Etats des Etats-Unis. Il permet à un nombre suffisant de citoyens de réclamer un référendum afin d’interrompre le mandat d’un élu ou d’un fonctionnaire. Ca a eu lieu en 2003, avec Gray Davis : le gouverneur de Californie. Le système fonctionne par la représentation des citoyens : par des représentants qu’ils choisissent. De plus il existe dans certains cas des référendums qui peuvent être d’initiative populaire, c’est-à-dire à l’initiative des citoyens mais en France ça n’existe que partiellement. Il y a un droit de pétition par l’article 72-1 alinéa 1 et il est possible de faire un référendum local. Il y a un besoin de la démocratie. Il y a des raisons politiques, sociologiques et juridiques qui expliquent cela. Ce besoin ne peut durablement fonctionner que si les règles de celle ci sont stables. Le peuple est le souverain dans une démocratie et ce souverain doit être perçu comme légitime, celui qui fait le régime c’est aussi celui à qui il est destiné. Le fonctionnement de la démocratie passe par des mécanismes de représentation, c’est le régime idéal. La démocratie c’est le régime utopique et inexistant car il y a beaucoup trop de monde. Il faut trouver des mécanismes qui permettent de fonctionner, par une représentation. Il y a une introduction d’un subtil mélange : le mandat est représentatif et le représentant est libre, le mandat impératif doit accomplir sa mission selon les directives fixées. La souveraineté nationale et populaire établie un subtil mélange la souveraineté nationale appartient au peuple qui est exercé par le referendum et par la représentation de ces représentants. Il y a donc un mélange de la souveraineté nationale et populaire. Les représentants rendent des comptes, mais ils sont ses représentants mais cette souveraineté nationale appartient au peuple, qui peut agir lors des élections mais lors de referendum. On associe des éléments de démocratie représentative avec quelques éléments de démocratie directe. Qu’elle ait lieu au niveau national ou au niveau locale dans les collectivités territoriales. Le fonctionnement de la démocratie a ses limites. Le gardien de la constitution a jugé que le peuple français été un peuple unique et indémembrable, reconnaissance du peuple Corse. Enfin, le peuple français, est titulaire de la souveraineté nationale et ne l’exerce qu’au sein des institutions nationales, étatique (gouvernement, parlement), infra étatique. Il y a eu un long débat lors de la désignation du parlement européen au suffrage universel direct, pour savoir si le parlement européen pouvait être élu au suffrage universel direct. Il a été jugé que ce principe ne valait que pour les institutions de la République et non au niveau européenne. A partir de cette souveraineté nationale qui repose sur un fondement populaire. Les limites de la démocratie quand on constate la multiplicité du vote, l’agrandissement du non vote : du à diverses causes, crises, et limites soit de la démocratie ou de la représentation. Le peuple serait il trop sollicité ? Les pays les plus abstentionnistes, c’est les pays les plus démocratiques. (Suisse, EU)

On constate que trop de démocratie tue la démocratie. Cette absence d’implication du citoyen, peut être due une crise de la représentation, il désigne des représentants mais ils ne conduisent pas la politique attendue. Il y a donc un éloignement entre les représentants et les représentés. L’électeur doit resté placer au centre du régime politique et doit être en mesure de s’exprimer. Car l’ensemble proposé ne peut pas convenir à tout le monde. Aujourd’hui il y a eu une possibilité de voter blanc. Ce n est pas l expression d un suffrage, car on ne prend pas position. En France le régime prévoit un partage des pouvoirs. . Il y a une complémentarité équilibrée et un équilibre critiqué. Cette complémentarité est entre les institutions en raison de la nécessité qu’il y a de trouver une complémentarité nécessaire entre les trois acteurs principaux : le peuple (souveraine légitime), Le parlement, Président (contre pouvoir nécessaire au Parlement). Ce sont des légitimités complémentaires. Le Parlement et le Président peuvent se prévaloir de la même légitimité : celle du Peuple. Elles sont complémentaires et non concurrente car il y a la triple présence articulée du peuple. A travers le